Si vous avez une carte de résident permanent valide, vous pouvez rentrer au Canada en tout temps. Vous n’avez pas à faire de demande auprès de l’Ambassade pour obtenir un autre document.

Les résidents permanents qui sont à l’extérieur du Canada et qui ne sont pas munis d’une carte de résident permanent doivent demander un titre de voyage pour résident permanent s’ils veulent revenir au Canada. Ce titre de voyage sera émis à tout demandeur qui peut prouver qu’il est résident permanent et qu’il s’est conformé à l’obligation de résidence des résidents permanents. Règle générale, ce titre de voyage est émis pour une entrée unique et est valide pour 60 jours.

Pour obtenir un trousse de demande un titre de voyage pour résident permanent, cliquez ici.

Questions couramment posées:

1. Quand devrais-je faire ma demande?

2. Est-il utile de déposer une demande si je sais que je ne rempli pas les conditions de résidence?

3. J’ai établi résidence, il y a moins de cinq ans - - comment calculera-t-on ma période de cinq ans?

1. Quand devrais-je faire ma demande?

Nous suggèrons que les demandes envoyées par la poste nous soient postées de 2 à 3 mois avant la date prévue de départ. Pour les demandeurs qui soumettent une demande en personne nous nous efforçons de traiter toutes demandes en cinq à huit jours ouvrables. Veuillez noter que toutes les demandes sont évaluées individuellement. Si plus de documentations ou d'informations sont requis, les durées de traitement peuvent alors s'allonger et prendre même plusieurs semaines, selon les circonstances.

2. Est-il utile de déposer une demande si je sais que je ne rempli pas les conditions de résidence?

Oui, car la législation permet à l’agent de considérer des motifs d’ordre humanitaire en plus de l’obligation de résidence. Si vous jugez que, dans votre cas, des motifs d’ordre humanitaire l’emporte sur l’obligation de résidence, vous devez résumer ces faits dans l’espace prévu à cette fin sur le formulaire. Si un enfant, qu’il soit au Canada ou à l’étranger, risque d’être affecté négativement par le refus de votre demande de titre de voyage, vous devez également faire part de cette situation.

3. J’ai établi résidence, il y a moins de cinq ans - - comment calculera-t-on ma période de cinq ans?

Si vous êtes résident permanent du Canada depuis moins de cinq ans, la période de cinq ans sera calculée à partir de la date à laquelle vous avez établi résidence, et l’agent évaluera s’il est possible que vous accumuliez 730 jours avant la fin de cette période de cinq ans. Par exemple, si vous avez établi résidence le 1er juin 2003, avez passé soixante jours au Canada et désirez revenir au Canada le 1er février 2004, vous vous conformez aux critères de résidence : votre période de cinq ans se termine le 31 mai 2008. Vous avez déjà accumulé 60 jours au Canada et, du 1er février 2004 au 31 mai 2008, vous serez en mesure d’accumuler les 670 jours dont vous avez besoin. Par ailleurs, si vous avez établi résidence le 1er juin 2000, avez passé 30 jours au Canada et que vous désirez maintenant y revenir, vous ne vous conformez pas aux exigences imposées: vous devez accumuler encore 700 jours, et il vous est impossible de les accumuler dans le temps qu’il vous reste avant l’expiration de votre période de cinq ans, le 31 mai 2005.

Dernière mise à jour:
2005-08-05

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