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Publications
Total des documents :54
2003 Guide d'instruction au sujet de la procédure administrative relative au PPTE - Lettre d'accompagnement
Date de publication :2003-12-29
2004 Guide d'instruction (version finale) au sujet de la procédure administrative relative au PPTE
Lettre d'accompagnement
Date de publication :2004-12-20
2005 recueils des instructions pour les institutions de dépôts - Lettre
Date de publication :2005-10-06
2005 recueils des instructions pour les institutions de dépôts - Modifications complètes
Date de publication :2005-11-08
2005 recueils des instructions pour les institutions de dépôts - Section 1
Date de publication :2005-11-08
2005 recueils des instructions pour les institutions de dépôts - Section 2
Date de publication :2005-11-08
A -10 Les dépôts en équivalent de fonds propres (annexes révisées en avril 2002)
Date de publication :2002-04-29
A -10 Les dépôts en équivalent de fonds propres (annexes révisées en avril 2002) - Lettre d'accompagnement
Date de publication :2002-04-29
À partir du 1er janvier 2003, le BSIF acceptera paiement par carte de crédit pour des montants jusqu'à 5 000 $ (en dollars canadiens), incluant la TPS
Ceci s'appliquera à tous les honoraires et frais de service payable au BSIF. Les cartes de crédit acceptées sont Visa, MasterCard et American Express.
Date de publication :2003-01-09
Abrogation du Règlement des Nations Unies sur les mesures économiques spéciales visant la République fédérale de Yougoslavie
Date de publication :2004-02-19
B-10 - Impartition d'activités, de fonctions et de méthodes commerciales
Lettre d'accompagnement
Date de publication :2003-12-01
B2 - Titrisation - Questions propres aux engagements importants relatives aux facilités de concours de trésorerie
Lettre d'accompagnement
Date de publication :2005-01-07
B-2 Limites régissant les engagements importants
Date de publication :1994-12-01
B-4 Prêts de titres
Date de publication :1996-09-01
B-5A Titrisation de l'actif
Date de publication :2000-01-01
B-7 Mécanismes efficaces en matière d'instruments dérivés
Date de publication :1995-05-01
B-8 - Mécanismes pour décourager et détecter le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes
Résumé de l'étude d'impact de la ligne directrice
Lettre d'accompagnement
Date de publication :2004-11-22
C-1 Prêts douteux
Lettre d'accompagnement
Date de publication :2004-07-01
C-5 Provisions générales pour risque de crédit
Lettre d'accompagnement
Date de publication :2001-10-01
D-1 Normes de divulgation annuelle
Date de publication :1997-07-01
D-2 Comptabilisation des accords de financement de projets d'AMCBI
Date de publication :1994-05-01
D-3 Comptabilisation des titres hypothécaires LNH
Date de publication :2002-11-01
D-4 Cessions d'éléments d'actif financiers avec recours
Date de publication :2002-11-01
D-6 Déclaration des instruments dérivés
Date de publication :1995-10-01
D-8 Comptabilisation des cessions de créances, y compris la titrisation
Lettre d'accompagnement
Date de publication :2002-11-01
E-13 - Gestion du respect de la législation
Lettre d'accompagnement
Date de publication :2003-03-26
E-4B - Rôle du dirigeant principal et exigences en matière de tenue de livres
E-4A / E-4B - Résumé de l'étude d'impact de la ligne directrice
Lettre d'accompagnement
Date de publication :2005-11-10
Énoncé de mission au Canada du FMI pour l'année 2001 (disponible seulement en anglais)
Date de publication :2001-02-01
Examen des pratiques de gestion du risque d'atteinte à la réputation - Principes, observations et prochaines étapes
Date de publication :2005-06-07
Examen des pratiques de gestion du risque d'atteinte à la réputation - Principes, observations et prochaines étapes - Lettre d'accompagnement
Date de publication :2005-06-07
Guide en matière d'intervention à l'intention des institutions financières fédérales
Date de publication :1995-01-01
Identification du coordonnateur du plan de continuité et de reprise des activités
Date de publication :2003-04-11
Instance conjointe diffuse un document de consultation sur les principes directeurs concernant la poursuite des activités
La réforme du secteur des services financiers canadien: Un cadre pour l'avenir
Ministère des Finances
Date de publication :1999-06-25
L'avenir commence maintenant
Une étude du secteur des services financiers au Canada : Rapport du Comité permanent des finances
Date de publication :1998-12-10
Le BSIF encourage le secteur canadien des valeurs mobilières à adopter la méthode de traitement des titres en direct
Date de publication :2003-08-08
Lettre - Calcul de la valeur équitable et déclarations réglementaires
Date de publication :2004-12-23
Lettre de John Doran, surintendant auxiliaire, Secteur de la surveillance, au sujet de l'Annexe I révisée
Date de publication :2001-07-13
Lettre envoyée à toutes les institutions financières fédérales (IFF) le 31 août 2004 pour les informer du déménagement de sa sous-section de l'administration des valeurs mobilières à Toronto.
Cette lettre contient les nouvelles coordonnées de ce service et explique la raison du déménagement.
Date de publication :2004-08-31
Levée des sanctions imposées contre l'Irak (mise à jour)
Date de publication :2004-11-03
Levée des sanctions imposées contre l'Iraq
Date de publication :2003-06-06
Levée des sanctions imposées contre l'Iraq - mise à jour
Date de publication :2003-07-02
Ligne directrice B-2, Limites régissant les engagements importants
Lettre d'accompagnement
Date de publication :2001-03-19
Ligne directrice du BSIF sur la gouvernance
Lettre d'accompagnement
Date de publication :2003-01-24
Note d'orientation - Classification du risque de crédit
Cette Note d'orientation vise à communiquer aux institutions financières les cotes de risque de crédit qu'applique le BSIF lors des revues de crédit.
Date de publication :2001-11-29
Rapport du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce, intitulé "Plan directeur de changement"
Réponse au rapport du groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien
Date de publication :1998-12-07
Règlement d'application des résolutions des Nations Unies sur la Côte d'Ivoire; Règlement modifiant le Règlement d'application de la résolution des Nations Unies sur le Soudan
Date de publication :2005-05-18
Règlement de titres de type T+1
Date de publication :2001-10-11
Règlement modifiant le Règlement d'application des résolutions des Nations Unies sur la République démocratique du Congo
Date de publication :2005-11-16
Règlement modifiant le Règlement d'application des résolutions des Nations Unies sur le Libéria
Date de publication :2004-06-30
Ressources financières de l'Iraq aux termes du Règlement des Nations Unies sur l'Iraq
Date de publication :2003-03-21
Sécurité du courrier électronique sur Internet
Date de publication :2000-12-01
Trading and Derivatives Disclosures of Bank and Securities Firms Results of the survey of public disclosures in 1998 annual reports
(disponible en anglais seulement)
Date de publication :1999-12-23
Version de 2006 du Guide d'instruction : Procédure administrative relative au cadre de pénalité pour production tardive et erronée (PPTE)
Lettre d'accompagnement
Date de publication :2006-01-17
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Dernière mise à jour :
2004-12-09
Avis importants