Le 20 décembre 2005, l'Instance conjointe a diffusé un document de consultation sur les principes directeurs concernant la poursuite des activités.
Le document renferme une série de principes directeurs reposant sur les notions classiques de gestion efficace de la poursuite des activités qui tiennent compte du contexte actuel au chapitre des risques et des interdépendances du secteur financier à l'échelle mondiale
Ce document, disponible en anglais seulement, est affiché sur les sites Web de la Banque des règlements internationaux (http://www.bis.org), de l'Organisation internationale des commissions de valeurs mobilières (OICV) (http://www.iosco.org) et de l'Organisation internationale des contrôleurs d'assurance (OICA) (http://www.iaisweb.org). Nous invitons les intéressés à en prendre connaissance et à faire part de leurs observations au Secrétariat de l'Instance conjointe du Comité de Bâle (baselcommittee@bis.org) en mettant en copie madame Judy Cameron (judy.cameron@osfi-bsif.gc.ca). La date limite à cette fin est fixée au 10 mars 2006.