Afin d'obtenir de l'aide pour s'acquitter de ses fonctions, le conseil d'administration a créé par règlement administratif un comité de direction, un comité de mise en candidature et cinq comités consultatifs permanents.
Comité de direction
Le Comité de direction exerce l'ensemble des pouvoirs et s'acquitte de l'ensemble des fonctions du conseil d'administration entre les réunions de celui-ci afin d'assurer le déroulement ordonné des activités et la mise en oeuvre de décisions, sauf dans le cas des responsabilités précises que le conseil d'administration ne peut déléguer.
Comité de mise en candidatures
Le Comité de mise en candidature surveille le processus de mise en candidature lorsque l'on recherche des membres pour le conseil d'administration, tout comité permanent ou groupe de travail établi par celui ci, ainsi que pour les conseils consultatifs des instituts.
Comité permanant sur l'éthique
Le Comité permanent de l'éthique (CPE) définit pour le conseil d'administration de nouveaux enjeux éthiques d'importance stratégique en ce qui a trait à la santé et à la recherche en santé. Il fournit des avis stratégiques de haut niveau au conseil d'administration sur les dimensions éthiques, juridiques et socioculturelles du mandat des IRSC, comme le prévoit la Loi sur les IRSC, de sa propre initiative ou à la demande du conseil d'administration ou du président.
Comité permanent de surveillance des concours de subventions et bourses
Le Comité permanent de surveillance des concours de subventions et bourses fournit des avis au conseil d'administration relativement aux résultats des concours des IRSC pour le financement de la recherche et surveille le rendement du processus d'examen par les pairs des IRSC.
Comité permanent de la mesure du rendement, de l'évaluation et de la vérification
Le Comité permanent de la mesure du rendement, de l'évaluation et de la vérification effectue la surveillance des politiques en matière d'évaluation, de la mesure des résultats et des activités de vérification, pour que les IRSC aient les renseignements nécessaires pour un design efficace, la mise en oeuvre, l'amélioration (ou la suppression) de chacun de ses programmes, initiatives, structures et politiques; pour qu'un rapport complet et transparent sur son rendement puisse être transmis au public, au Parlement, aux milieux de la recherche et aux autres intervenants, et pour que la gestion des risques et le contrôle des dépenses soient judicieux.
Comité permanent des finances et de la planification
Le Comité permanent des finances et de la planification assure l'orientation et la surveillance des activités de planification financière, budgétaire et stratégique des IRSC.
Comité de surveillance de la recherche sur les cellules souches
Le Comité de surveillance de la recherche sur les cellules souches (CSRCS) examine les demandes de subventions où des cellules souches pluripotentes humaines sont utilisées ainsi que toute autre recherche sur les cellules souches humaines qui peut poser un dilemme éthique afin de s'assurer qu'elles sont conformes aux Lignes directrices des IRSC sur les cellules souches.
De temps à autre, le conseil d'administration des IRSC met sur pied des groupes de travail ayant des mandats et des délais précis en vue d'appuyer le conseil dans l'exercice de ses activités.
À sa séance de réflexion annuelle d'août 2004, le conseil d'administration a déterminé le besoin d'élaborer un cadre pour aider le conseil à prendre ses décisions sur la répartition des ressources. Par conséquent, le conseil d'administration a créé un Groupe de travail des IRSC sur les principales catégories de résultats, avec le mandat suivant :
Le groupe de travail sera dissous lorsqu'un rapport final sera présenté à la réunion du conseil d'administration en novembre 2005.
En juin 2004, le conseil d'administration a déterminé qu'il était nécessaire de créer un groupe de travail - Groupe de travail national sur le soutien professionnel - chargé de lui fournir des avis concernant le rôle des IRSC dans l'octroi de bourses de carrière à des chercheurs en santé. Le rapport du groupe de travail a été présenté au conseil d'administration pour examen en novembre 2004.
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Groupe de travail sur les partenariats, chargé d'établir un cadre de partenariat pour les IRSC. Un rapport final a été soumis et approuvé par le conseil d'administration au mois de novembre 2001, après quoi le groupe de travail a été dissous.
Rapport final : [ PDF (150 Ko) | Aide ]
Groupe de travail sur les programmes et l'examen par les pairs, chargé de déterminer les questions clés en ce qui concerne les programmes et les activités d'examen par les pairs des IRSC. À la suite de la création d'un comité consultatif permanent qui relève du conseil d'administration - le Comité permanent de surveillance des concours de subventions et bourses (CPSCSB) - et de la mise sur pied d'un comité de recherche interne des IRSC - le Comité de planification et des priorités de recherche (CPPR) - on a jugé que le mandat du Groupe de travail sur les programmes et l'examen par les pairs était redondant. Le Groupe de travail sur les programmes et l'examen par les pairs a donc été dissous en novembre 2001.
Groupe de travail sur les finances, la planification et l'évaluation, chargé de déterminer les questions relatives aux finances et aux activités de planification et d'évaluation des IRSC. À la suite de la création de deux comités consultatifs permanents qui relèvent du conseil d'administration - le Comité permanent des finances et de la planification et le Comité permanent de la mesure du rendement, de l'évaluation et de la vérification - le Groupe de travail sur les finances, la planification et l'évaluation a été dissous en mars 2002.
Groupe de travail sur l'éthique, chargé de déterminer les principaux thèmes et questions prioritaires pour le programme des IRSC en matière d'éthique. À la suite de la création d'un comité consultatif permanent qui relève du conseil d'administration - le Comité permanent de l'éthique - le Groupe de travail sur l'éthique a été dissous en novembre 2001.
En réponse à un intérêt national et international pour la recherche sur les cellules souches, un Groupe de travail spécial sur la recherche avec des cellules souches a été établi à l'automne 2001. Son rapport sur les lignes directrices des IRSC concernant le financement de la recherche sur les cellules souches a été accepté et approuvé par le conseil d'administration en janvier 2002 et, par la suite, le Groupe de travail spécial sur la recherche avec des cellules souches a été dissous.
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