IRSC > Financement de la recherche en santé > Politique de financement des IRSC

Section 1 :

Politiques générales sur les subventions et bourses des IRSC

Section 2 :

Lignes directrices des IRSC sur les programmes de formation et d'appui salarial

Section 3 :

Lignes directrices des IRSC sur les programmes de subvention

Section 4 :

Lignes directrices des IRSC sur les programmes de partenariats

Section 5 :

Guide de gestion financière des fonds des IRSC

Section 6 :

Lignes directrices sur la gestion financière des trois Conseils (IRSC, CRSNG et CRSH)

2005-2006 Guide de subventions et bourses des IRSC

Dernière mise à jour : le 30 novembre 2005
> Résumé des changements

Section 1 : Politiques générales sur les subventions et bourses des IRSC

1-A Introduction

1-A1 Projet d'harmonisation des trois Conseils (IRSC, CRSNG et CRSH)

1-A2 Comment choisir l'organisme subventionnaire fédéral approprié

1-A3 Définition des quatre thèmes des IRSC

1-A4 Coordonnées

1-B Politiques générales

1-B1 Conditions d'admissibilité aux subventions et aux bourses des IRSC

1-B1.1 Personnes et établissements admissibles

1-B1.2 Catégories de participant en ce qui a trait aux subventions des IRSC

1-B1.3 Obligations des établissements admissibles

1-B1.4 Établissements affiliés

1-B1.5 Admissibilité des personnes aux bourses des IRSC

1-B2 Propriété intellectuelle et brevets

1-B3 Recherche au Yukon, dans les Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut

1-B4 Portée des signatures figurant sur les formulaires de demandes

1-B5 Éthique

1-B5.1 Recherche avec des êtres humains

1-B5.2 Lignes directrices concernant la recherche sur les cellules souches pluripotentes humaines

1-B5.3 Recherche avec des animaux

1-B5.4 Recherche avec des agents infectieux

1-B5.5 Recherche avec des matières radioactives

1-B5.6 Élimination des matières dangereuses

1-B5.7 Inconduite scientifique

1-B6 Politique sur les langues officielles

1-B7 Loi sur l'accès à l'information et Loi sur la protection des renseignements personnels

1-B7.1 Loi sur l'accès à l'information

1-B7.2 Loi sur la protection des renseignements personnels

1-B8 Utilisation et divulgation de renseignements personnels fournis aux IRSC pour l'examen par les pairs

1-B8.1 Consentement du candidat à la diffusion de l'information contenue dans les demandes aux fins de l'examen par les pairs et de l'évaluation de la pertinence

1-B8.2 Utilisation et divulgation de renseignements personnels fournis aux IRSC

1-B9 Loi sur les droits de la personne

1-B10 Mention de l'aide des IRSC

1-B10.1 Mention dès la réception d'une subvention ou d'une bourse

1-B10.2 Mention au cours de présentations préliminaires de recherches ou dès la publication de résultats de recherche

1-B11 Publications

1-B12 Politiques et lignes directrices en matière de publications et de productivité

1-B12.1 Évaluation de la qualité

1-B12.2 Formes de publication diverses selon les disciplines

1-B12.3 Contributions à des travaux en collaboration

1-B12.4 Retards dans l'avancement des travaux et la diffusion des résultats de recherche

Section 2 : Lignes directrices des IRSC sur les programmes de formation et d'appui salarial

2-A Lignes directrices générales sur les programmes de formation

2-A1 Admissibilité

2-A2 Conditions de soutien

2-A3 Immigration

2-A4 Notification de la décision

2-A5 Date d'entrée en vigueur

2-A6 Paiement des allocations de formation

2-A6.1 Montants des allocations de formation et des allocations de recherche

2-A7 Dépenses admissibles dans le cadre des programmes de formation

2-A7.1 Allocation de recherche

2-A7.2 Autres sources de revenu

2-A7.3 Prestation fiscale pour enfants

2-A7.4 Impôt

2-A7.5 Assurance

2-A8 Congés

2-A8.1 Congé parental

2-A8.2 Autres congés payés

2-A8.3 Congés sans solde

2-A9 Transferts

2-A10 Publications

2-A11 Fin de la bourse

2-B Lignes directrices générales sur les programmes d'appui salarial

2-B1 Admissibilité

2-B2 Conditions de soutien

2-B3 Notification et date de nomination

2-B4 Autres sources de revenu

2-B5 Salaire et avantages sociaux

2-B6 Engagement de l'établissement

2-B7 Congé sabbatique

2-B8 Congés

2-B9 Transferts

2-B10 Publications

2-B11 Fin de la bourse

Section 6: Lignes directrices sur l'administration financière des trois Conseils (IRSC, CRSNG et CRSH)

Lignes directrices sur l' administration financière des trois Conseils (IRSC, CRSNG et CRSH)

Veuillez rapporter toute divergence entre le Guide de gestion financière des fonds des IRSC et les Lignes directrices sur l'administration financière des trois Conseils (IRSC, CRSNG et CRSH) à info@irsc-cihr.gc.ca.

Création : 2003-04-03
Mise à jour : 2005-11-30
Révision : 2005-11-30
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Section 2 : Lignes directrices des IRSC sur les programmes de formation et d'appui salarial

Section 3 : Lignes directrices des IRSC sur les programmes de subvention

Section 4: Lignes directrices des IRSC sur les programmes de partenariats

Section 5 : Guide de gestion financière des fonds des IRSC

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