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Frais des photocopies - Documents publiés
Pour consulter notre collection
Description du service |
Prix par copie |
Copies de documents textuels et de microformes faites par le personnel |
0,40 $ |
0,80 $ - service rapide* |
0,30 $ pour les étudiants et les personnes de 65 ans et plus** |
0,60 $ - service rapide* pour les étudiants et les personnes de 65 ans et plus** |
Copies de documents publiés et de microformes service en libre-service |
0,20 $ (taxes incluses) |
**Pièces d'identités requises :
Étudiants : carte photo d'étudiant à temps plein valide d'une institution reconnue.
Personnes de 65 ans et plus : pièce d'identité attestant l'âge (p.ex. : permis de conduire, certificat de naissance, carte d'assurance-maladie, passeport).
La pièce d'identité doit être présentée en personne ou une photocopie doit nous être envoyée avec la demande écrite. |
Les prix ne comprennent pas la TPS et la TVP applicable pour les copies faites par le personnel. Les commandes expédiées à l'extérieur du Canada sont exemptes de taxe. |
Services postaux et manutention |
Catégories |
Courrier régulier
Canada |
Par avion
É.-U. |
Par avion
International |
Lettres |
0-500 g |
0,96 $-2,10 $ |
1,40 $-4,60 $ |
3,00 $ -10,00 $ |
Colis |
0-5 kg |
2,66 $-28,82 $ |
4,25 $-25,25 $ |
4,00 $-122,60 $ |
Colis |
> 5-30 kg |
4,14 $-141,09 $ |
25,25 $-102,75 $ |
36,15 $-492,80 $ |
Le tarif dépend du poids et de la destination de l'article. Les prix sont assujettis aux modifications annuelles des frais postaux. |
Frais de manutention |
0,35 $ |
*Conditions - service rapide
Les demandes seront traitées sur une base urgente seulement si les conditions suivantes sont respectées :
- le numéro de référence d'archive complet est indiqué
- il n'y a pas de restrictions d'accès ou une lettre de permission est incluse avec la demande dans le cas des documents restreints
- les documents demandés sont disponibles
- la demande porte la mention "service rapide"
- vous acceptez de payer les frais additionnels de 100%
- paiement anticipé accepté : comptant, par carte bancaire (Interac), par carte de crédit (VISA, MasterCard ou American Express) ou par un compte de dépôt déjà établi
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Normes de service
Veuillez noter que les demandes écrites ne peuvent pas être traitées dans un délai de moins de 5 jours ouvrables à cause des facteurs suivants : l'enregistrement des demandes; le délai de 24 heures pour la livraison des documents entreposés à l'extérieur de l'édifice central; l'identification des documents par le personnel.
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Nombre de copies à partir de documents textuels |
Nombre de copies à partir de microfiches |
Service régulier |
Jusqu'à 500 |
Jusqu'à 50 |
30 jours |
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Service rapide |
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demandes en personne |
demandes écrites |
Jusqu'à 500 |
Jusqu'à 250 |
Maximum de 100 copies par 24 heures |
5 jours ouvrables |
Jusqu'à 1000 |
Jusqu'à 500 |
5 jours ouvrables |
7 jours ouvrables |
Jusqu'à 2000 |
Jusqu'à 750 |
10 jours ouvrables |
Jusqu'à 3000 |
Jusqu'à 1000 |
15 jours ouvrables |
Jusqu'à 4000 |
Jusqu'à 1250 |
20 jours ouvrables |
Jusqu'à 5000 |
Jusqu'à 1500 |
25 jours ouvrables |
Jusqu'à 6000 |
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30 jours ouvrables |
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