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Titre de section : Nos services

Bibliothèque et Archives Canada
Copies de documents textuels et de microformes
Liste de prix

En vigueur le 29 août 2005

Description du service Prix par copie

Copies de documents textuels et de microformes faites par le personnel

0,40 $

0,80 $ - service rapide*

0,30 $ pour les étudiants et les personnes de 65 ans et plus**

0,60 $ - service rapide* pour les étudiants et les personnes de 65 ans et plus**

Copies de documents publiés et de microformes – service en libre-service

0,20 $ (taxes incluses)

**Pièces d'identités requises :

    Étudiants : carte photo d'étudiant à temps plein valide d'une institution reconnue.
    Personnes de 65 ans et plus : pièce d'identité attestant l'âge (p.ex. : permis de conduire, certificat de naissance, carte d'assurance-maladie, passeport).

La pièce d'identité doit être présentée en personne ou une photocopie doit nous être envoyée avec la demande écrite.

Les prix ne comprennent pas la TPS et la TVP applicable pour les copies faites par le personnel. Les commandes expédiées à l'extérieur du Canada sont exemptes de taxe.


Services postaux et manutention

Catégories

Courrier régulier
Canada

Par avion
É.-U.

Par avion
International

Lettres

0-500 g

0,96 $-2,10 $

1,40 $-4,60 $

3,00 $ -10,00 $

Colis

0-5 kg

2,66 $-28,82 $

4,25 $-25,25 $

4,00 $-122,60 $

Colis

> 5-30 kg

4,14 $-141,09 $

25,25 $-102,75 $

36,15 $-492,80 $

Le tarif dépend du poids et de la destination de l'article. Les prix sont assujettis aux modifications annuelles des frais postaux.

Frais de manutention

0,35 $


*Conditions - service rapide

Les demandes seront traitées sur une base urgente seulement si les conditions suivantes sont respectées :

  • le numéro de référence d'archive complet est indiqué
  • il n'y a pas de restrictions d'accès ou une lettre de permission est incluse avec la demande dans le cas des documents restreints
  • les documents demandés sont disponibles
  • la demande porte la mention "service rapide"
  • vous acceptez de payer les frais additionnels de 100%
  • paiement anticipé accepté : comptant, par carte bancaire (Interac), par carte de crédit (VISA, MasterCard ou American Express) ou par un compte de dépôt déjà établi

Normes de service

Veuillez noter que les demandes écrites ne peuvent pas être traitées dans un délai de moins de 5 jours ouvrables à cause des facteurs suivants : l'enregistrement des demandes  le délai de 24 heures pour la livraison des documents entreposés à l'extérieur de l'édifice central  l'identification des documents par le personnel.

Nombre de copies à partir de documents textuels

Nombre de copies à partir de microfiches

Service régulier

Jusqu'à 500

Jusqu'à 50

30 jours

 

 

Service rapide

 

 

demandes en personne

demandes écrites

Jusqu'à 500

Jusqu'à 250

Maximum de 100 copies par 24 heures

5 jours ouvrables

Jusqu'à 1000

Jusqu'à 500

5 jours ouvrables

7 jours ouvrables

Jusqu'à 2000

Jusqu'à 750

10 jours ouvrables

Jusqu'à 3000

Jusqu'à 1000

15 jours ouvrables

Jusqu'à 4000

Jusqu'à 1250

20 jours ouvrables

Jusqu'à 5000

Jusqu'à 1500

25 jours ouvrables

Jusqu'à 6000

 

30 jours ouvrables