Agence du revenu du Canada Gouvernement du Canada
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Formulaires et publications

Trousses d'impôt
Chaque trousse comprend le guide, la déclaration T1, les formulaires et les annexes.

Tous les formulaires, classés par numéro de formulaire
Une liste complète de tous les formulaires de l'ARC, classés par numéro de formulaire. Les formulaires sont des documents imprimés avec des cases en blanc pour y insérer l’information requise. Veuillez noter que tous les numéros de formulaire débutent par une lettre (p. ex. T1-M).

Toutes les publications, classées par numéro de publication
Une liste complète de toutes les publications de l'ARC, classées par numéro de publication. Les publications fournissent des renseignements sur un sujet ou des directives pour remplir des formulaires.

Formulaires et publications, classés par type de document
Une liste complète de tous les documents de l'ARC, classés par type de document. Formulaires, guides, annexes, brochures, bulletins d'interprétation, circulaires d'information, législation, instruments de délégation, etc.

Formulaires et publications, classés par sujet
Un choix de publications et de formulaires, classés par sujet. Gains en capital, garderies, régimes enregistrés, déménagement, etc.

Formulaires et publications, classés par groupe de clients
Un choix de publications et de formulaires, classés par groupe de clients. Personnes handicapées, agriculteurs, pêcheurs, non-résidents, personnes âgées, étudiants, visiteurs au Canada, etc.



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Date de modification :
2005-01-12
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