Nouvelles et mises à jour sur le programme

9 février 2006

Interruption de service - Conversion annuelle

Il y aura interruption de service les 11 et 12 février 2006.

Les systèmes de l'ordinateur central de l'Agence du revenu du Canada seront soumis au processus de conversion annnuelle. Les services de transmission de la TED en direct plus et SEND seront temporairement fermés jusqu'à lundi matin. Les fichiers d'accusés de réception seront disponible à partir de 8 h 30, lundi le 13 février 2006 (heure de l'Est).

8 février 2006

SEND - Prestations d'assurance-emploi et autres prestations

La mise à jour des feuillets T4E sur nos registres est présentement en cours et nous espérons avoir reçu tous les feuillets d'ici le 28 février 2006.

Nos registres ont déjà été mis à jour pour quelques clients pour lesquels un ou plusieurs feuillets T4E ont été émis. SEND montre donc les résultats pour ces clients.

20 janvier 2006

Entretien du système

En préparation pour l'acceptation des transmissions des déclarations T1 le lundi 23 janvier 2006, les applications de l'ordinateur central de l'ARC seront soumises à des procédures d'entretien du système ce week-end.

À compter de minuit (heure normale de l'est) le vendredi 20 janvier, les systèmes TED et SEND seront fermés jusqu'à 8 h 30 le lundi 23 janvier (heure normale de l'est).

Les utilisateurs qui tenteront d'accéder aux sites recevront un message << entretien prévu >>.

Nous regrettons cet inconvénient temporaire.

18 janvier 2006

Stockage des T1

Pour un certain nombre d’années, l’ARC a permis aux déclarants de la TED de soumettre des déclarations avant notre ouverture officielle au début de février, pourvu que leur logiciel ait été homologué. Pour le programme de 2006 (déclarations pour l’année d’imposition 2005) le système de production TED en direct plus (lot) acceptera les transmissions dans l’inventaire de stockage à compter de 8 h 30 (heure normale de l’est) le 23 janvier 2006. Ces déclarations seront retenues jusqu’à ce que nous commencions le traitement le 13 février 2006.

L’expérience antérieure a prouvé que bon nombre de ces déclarations stockées ont été rejetées lorsque nous tentons de les traiter en février parce qu’elles étaient soumises en vertu des numéros de contrôle ISA en double. Votre logiciel crée ces numéros de contrôle. Il s’agit d’une exigence du système EDI et TED que chaque lot soit soumis en vertu d’un numéro ISA distinct.

En vue de corriger le problème du numéro ISA en double, nous avons mis en œuvre une logique additionnelle du système.

Durant la période de stockage, les déclarants par voie électronique qui envoient par mégarde des lots conformément aux numéros de contrôle ISA en double verront désormais ces transactions être rejetées tout comme elles le sont durant le programme régulier. Si vous avez des transmissions qui appartiennent à cette catégorie, l’article du Menu d’activités, « Fichiers d’accusé de réception en suspens » sera affiché à l’écran la prochaine fois que vous ouvrirez une session. En accédant cette option, un message EDI 864 sera alors disponible pour fins de récupération. Ce ne sont pas tous les logiciels qui traitent ce message de la même façon, mais en général, le message indiquera que l’ARC a reçu une transmission de vous à l’aide de numéros de contrôle en double. Il indiquera le numéro et demandera qu’il soit retransmis. Vous n’avez qu’à changer le numéro ISA et retransmettre le fichier.

13 janvier 2006

Paiements électroniques

Avez-vous des clients qui ont besoin de faire un paiement à l'ARC? Le mode de paiement électronique est la meilleure façon de s'assurer que le paiement soit reçu à temps et appliqué au compte correctement. Les clients peuvent payer électroniquement via les services bancaires d'Internet ou par téléphone, services offerts par leur institution financière. La majorité des institutions financières permettent aussi aux clients de post-dater leur paiement électronique au 30 avril. Les clients reçoivent une confirmation immédiate de leur banque et le paiement apparaîtra sur leur avis de cotisation. Pour plus de renseignements, les clients peuvent visiter le site Web de l'ARC ou communiquez avec leur institution financière.

11 janvier 2006

Transmission électronique de déclarations de renseignements

À partir de 9 janvier 2006, il sera possible d'utiliser le transfert de fichiers par Internet (XML) pour produire les déclarations de renseignements suivantes : T1204, T4, T4A, T4A-NR, T4RIF et T4RSP originales et modifiées; T4E originales seulement. Vous pouvez également produire de multiples déclarations au cours d'une même soumission (maximum 610 Ko). Pour produire ces déclarations avec l'ARC, les clients devront avoir un numéro d'entreprise de paie (RP) et un code d'accès Web (CAW).

Remarque : Actuellement, notre système d'authentification du code d'accès Web (CAW) reconnaît uniquement les comptes de numéro d'entreprise (NE) qui se terminent par RP aux fins de l'option de production XML. Malheureusement, la capacité d'accepter des numéros de compte autres que le NE sera offerte qu'à la période de production 2007. Cependant, les clients qui ont déjà un numéro de paie (RP) et un CAW connexe pour produire leurs déclarations T4 peuvent également produire des déclarations NR4, T3, T5, T5007, T5008, T5018, Production de reçu de contribution à un REER, AGR-1 et ALAL originales et des NR4, T3, T5 et T50008 modifiées au moyen du même numéro de paie et CAW.

6 décembre 2005

PRODUCTION SEND

L'Agence du revenu du Canada (ARC) acceptera en production les demandes SEND à partir du 12 décembre 2005 à 8 h 30 (heure de l'Est).