Communiqué de presse

Le ministre Cauchon prononce le discours inaugural de la conférence mondiale sur l'administration fiscale

Ottawa, le 4 juin 2001 ... L'honorable Martin Cauchon, ministre du Revenu national et secrétaire d'État responsable de l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, a souhaité aujourd'hui la bienvenue à plus de 260 représentants de 106 pays venus à Montréal participer à la première conférence mondiale sur Les administrations fiscales dans un monde électronique.

La conférence, dont l'Agence des douanes et du revenu du Canada (ADRC) est l'hôte, est coparrainée par cinq organismes internationaux s'intéressant à l'administration fiscale : la Commonwealth Association of Tax Administrators (CATA); le Centre interaméricain des administrateurs fiscaux (CIAT); le Centre de rencontres et d'études des dirigeants des administrations fiscales (Crédaf); la Intra-European Organisation of Tax Administrations (IOTA); et l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

À cette occasion, les délégués discuteront des occasions et des défis que soulève le commerce électronique. C'est la première fois que tous ces groupes internationaux se rencontrent en un même lieu pour discuter de l'incidence du commerce électronique sur l'administration fiscale dans le monde.

« Jamais auparavant il n'y a eu de conférence mondiale d'une telle envergure réunissant des administrateurs fiscaux », a déclaré le ministre Cauchon. « En continuant à collaborer ainsi, nous pourrons faire en sorte que tous les pays bénéficient davantage du commerce électronique et que l'intégrité de l'assiette fiscale de chaque pays soit préservée. »

Dans son discours inaugural de la conférence de trois jours, M. Cauchon a encouragé les délégués à collaborer pour relever les défis et profiter des occasions qu'offre le commerce électronique.

« La complexité croissante des activités économiques soulève de nombreuses questions : Où les transactions ont-elles lieu? Comment pouvons-nous les repérer ou les mesurer? Quelles sont les incidences du commerce électronique pour les diverses administrations publiques? », a dit le ministre Cauchon. « Nous venons à peine de commencer, à titre d'administrateurs fiscaux, à tirer parti des possibilités qu'offre le commerce électronique. Nous savons que le commerce électronique nous donne l'occasion de mieux servir nos citoyens. Le fardeau administratif des entreprises s'en trouve réduit, ce qui améliore par le fait même leur rendement et leur compétitivité. »

Pendant la conférence, l'ADRC signera aussi un protocole d'entente avec la Direction générale des impôts de France. Ce protocole intensifiera les échanges productifs existant déjà entre les deux administrations. Il sera axé sur les pratiques exemplaires concernant toute une gamme de questions d'intérêt pour les administrateurs fiscaux, comme les services à la clientèle, la gestion de l'assiette fiscale, la perception des impôts et des taxes, les analyses comparatives internationales, l'analyse des risques et les méthodes de vérification fiscale.

Le texte du discours du ministre se trouve sur le site Web de l'ADRC, à www.adrc.gc.ca.

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