L'exploitation minière constitue une utilisation temporaire des terres. À la fermeture des installations, l'emplacement minier et les terres touchées par l'exploitation doivent être remis en état pour les raisons suivantes énumérées en ordre de priorité :

• protéger la santé et la sécurité publiques,
• réduire ou empêcher la dégradation de l'environnement et
• permettre une utilisation productive des terres à l'emplacement minier, que ce soit leur utilisation première ou une solution de remplacement acceptable.

Il est de l'intérêt de toutes les exploitations minières, existantes ou proposées, que soient élaborés des plans de fermeture afin d'atteindre les objectifs ci-haut mentionnés et, lorsque cela est faisable, de mener des activités de remise en état pendant les travaux d'exploitation afin de réduire les coùts de la remise en état à la fermeture des mines. Dans certains cas, il peut s'avérer avantageux de modifier les travaux d'exploitation afin de réaliser un plan de fermeture qui soit plus économique et qui réponde aux objectifs ci-haut mentionnés.
 

Le plan de remise en état est spécifique à l'emplacement de chaque mine. En général, il consiste à assurer que les ouvrages persistant après la fermeture de la mine ne posent pas un danger à long terme pour la santé et la sécurité publiques ou pour l'environnement, ce qui englobe de s'assurer que les terres et les cours d'eau soient rendus à un état sécuritaire et environnementalement sain ainsi qu'à une utilisation finale acceptable.
 

Il est pratique de séparer les activités minières en composantes et de planifier les travaux de remise en état nécessaires pour chacune de ces composantes. Les activités minières peuvent généralement s'inscrire dans lune ou l'autre des huit principales composantes suivantes

• chantiers de mines souterraines,
• chantiers de mines à ciel ouvert,
• tas de roche et de morts-terrains,
• gestion et traitement des eaux,
• retenue de résidus,
• bâtiments et matériel,
• décharges et autres déchets et
• infrastructure.

Pour chacune de ces composantes, le plan de remise en état devrait prendre en considération la meilleure technologie disponible économiquement utilisable (MTDEU), qui soit convenable et applicable en tenant compte de la physiographie et du climat des territoires du Nord-Ouest et du Yukon.

Lors de la conception associée à l'une des composantes à prendre en considération après la fermeture d'une mine, l'évaluation des objectifs de remise en état précédemment décrits devrait se faire suivant les trois grandes catégories suivantes qui sont décrites de manière plus approfondie ci-après :

• stabilité physique,
• stabilité chimique et
• utilisation du sol et aspects esthétiques

Pour chacune des composantes il existe trois catégories générales de conception : abandon, soin passif, soin actif. L'abandon implique qu'aucune activité future n'est nécessaire à l'emplacement bien qu'il puisse s'y effectuer une certaine surveillance à court terme. Le soin passif signifie qu'une certaine surveillance et un entretien à intervalles éloignés sont nécessaires. Le soin actif signifie que des activités permanentes, comme l'exploitation d'une usine de traitement de l'eau, sont nécessaires. Les durées prévues d'intervention varient de 200 ans, dans le cas des composantes à faibles risques, à 1000 ans dans le cas des composantes à risques élevés.
 

L'idée de conception des fermetures englobe deux objectifs distincts : que soient respectés les objectifs de remise en état pour les composantes minières et que les activités de remise en état soient incorporées à la conception et, lorsque cela est possible, s'effectuent pendant l'exploitation plutôt qu'après la fermeture.

La remise en état des emplacements miniers est réglementée par chacune des provinces et chacun des territoires. Un résumé des pratiques de remise en état dans sept provinces et territoires est présenté. Les approches varient depuis un financement de la remise en état spécifique à chaque emplacement au versement d'une caution par unité de superficie perturbée, comme 5000 dollars l'hectare.
 
Les options de -remise en état pour chacune des composantes minières sont résumées sous forme de tableau à la section 5 après quoi est présenté un examen technique de questions et de technologies associées à la remise en état pour chaque composante. 

Le caractère éloigné et le climat des territoires du Nord-Ouest et du Yukon influenceront la conception, la construction et le calendrier d'exécution des activités de remise en état, facteurs pouvant eux-mêmes influencer directement les coûts de ces activités. La conception des activités de remise en état dans la zone de pergélisol exige fréquemment des prises en considération spéciales.
 

Pour les emplacements septentrionaux, les objectifs de la remise en état peuvent être légèrement différents de ce qu'ils sont sous les climats tempérés. Un plan de remise en état exigeant un soin actif permanent n'est toutefois pas souhaitable et devrait être dans toute la mesure du possible évité. Cependant, même un plan exigeant un soin passif peut ne pas s'avérer rentable en raison des coùts d'accès élevés ou bien parce que l'approche peut comporter des risques d'échec inacceptables découlant de la logistique d'un tel soin passif. Les objectifs de remise en état associés à l'abandon peuvent mériter une plus grande emphase aux emplacements septentrionaux. La conception des fermetures et l'exécution des travaux de remise en état pendant l'exploitation sont essentielles à l'obtention du meilleur état possible des terres après l'exploitation minière.

Stabilité physique
 
Les structures persistant après la fermeture de la mine devraient être stables du point de vue physique afin de ne comporter aucun risque pour la santé ou la sécurité publiques résultant d'un effondrement et pour continuer à jouer le rôle pour lequel elles ont été conçues. Un certain nombre de facteurs doivent être caractérisés afin d'évaluer la stabilité physique des composantes minières; mentionnons entre autres les propriétés des matériaux, la géométrie et les méthodes de construction. Les propriétés des matériaux déterminent la résistance et la durabilité des composantes minières; leur géométrie influence leur stabilité et les options de remise en état. Les méthodes de construction peuvent influencer des paramètres connexes de stabilité comme la position de la surface de la nappe phréatique dans les digues de retenue de résidus et les tas de roches ou les possibilités d'affaissement au-dessus de mines souterraines.

Stabilité chimique
 
Les aspects chimiques des composantes minières qui persistent lorsque l'exploitation a cessé constituent des questions primordiales pour la compréhension et la prévision des incidences environnementales en termes de qualité des eaux de surface et souterraines. Les considérations les plus importantes sont les suivantes :

i) la possibilité de transformations chimiques des matériaux par oxydation (production  d'acide) ou lixiviation de métaux et
ii) la possibilité de dégagement de produits solubles des eaux interstitielles des résidus ou des bassins d'élimination des boues après sédimentation.

Il existe trois méthodes de réduction du DPA ou de la lixiviation de métaux qui sont les suivantes par ordre de préférence :

i) réduction des réactions acidogènes,
ii) réduction de la migration des contaminants et
iii) collecte et traitement.

Le milieu de transport des contaminants est l'eau et la principale source de cette eau est l'infiltration des précipitations. Il est par conséquent important de réduire l'infiltration pour parvenir à réduire la migration des contaminants. La manière la plus pratique pour limiter l'infiltration des précipitations consiste à installer des couvertures scellantes ou d'une faible perméabilité. Des sols ou des matériaux synthétiques sont couramment utilisé comme couvertures. La durée pendant laquelle il faut limiter l'infiltration est une considération importante lors du choix du matériau ou de la combinaison de matériaux qui conviendront le mieux comme couverture. Les effets du gel peuvent substantiellement réduire l'efficacité de certaines couvertures.

Utilisation du sol
 
Parmi les considérations liées à l'utilisation du sol dont il faut tenir compte lors de la planification de la remise en état mentionnons : les risques physiques naturels dans la région en cause, l'utilisation prévue des terres après lexploitation minière et la productivité des terres avoisinantes. L'implantation de végétation dans les étendues perturbées constitue une mesure de remise en état de presque tous les plans de fermeture. Elle permet de rétablir la productivité et les habitats à l'emplacement, de lutter contre l'érosion et d'améliorer l'esthétique de l'emplacement. En général, il est souhaitable que la végétation établie soit viable sans autre intervention après la période initiale d'entretien. Dans certains cas l'établissement de la végétation peut influencer une structure technique, comme une couverture à faible perméabilité et il peut être nécessaire de prendre en considération la forme et la maîtrise du développement de la végétation à long terme.

Estimation des coûts de la remise en état

Une feuille de calcul des coûts de la remise en état a été préparée conjointement avec le présent rapport. Elle a été conçue de manière à permettre d'estimer les coûts de la remise en état pour toutes les composantes à un emplacement minier. Un plan de fermeture de mine doit d'abord être préparé afin d'utiliser la feuille de calcul. L'utilisation de la feuille de calcul est décrite dans le rapport intitulé : Generic Guide For Using The Spreadsheet For Estimating The Cost Of Mine Reclamation in Northwest Territories and Yukon.

Publié avec l'autorisation de
l'honorable Ronald A. Irwin, c.p., député,
ministre des Affaires indiennes
et du Nord canadien
Ottawa, 1995

QS-8476-000-EF-A1
Catalogue No. R71-48/2-1992E
ISBN 0-662-20451-4

© Ministre des Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

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