Ce document a pour objet d’examiner la documentation sur les relations financières afin de déterminer les opinions et les thèmes communs, et d’examiner ensuite les arguments en faveur du changement. Les éléments des relations financières qui sont examinés sont la reddition de comptes, la gouvernance, les recettes fiscales et autres que fiscales, et l’échange de données.

L’auteur suggère qu’il existe six caractéristiques qui doivent ressortir avec évidence dans des relations financières fructueuses. Ces relations doivent être fonctionnelles, axées sur le contexte, mesurables, souples mais empreintes de certitude, dotées des ressources nécessaires et fondées sur le respect et les avantages mutuels.

On examine aussi dans le document comment les relations financières peuvent appuyer l’autonomie gouvernementale et les étapes nécessaires pour planifier un nouveau projet d’autonomie gouvernementale.

Le document renferme une bibliographie annotée dans laquelle on examine soixante-dix-sept documents et textes sur le sujet des relations financières.

• Sommaire
• 1.0  Introduction
• 2.0  Quel est le corpus de textes actuel?
• 3.0  Quels points de vue, thèmes et objectifs communs peut-on trouver?
• 4.0  Quels arguments et commentaires trouve-t-on dans la
  littérature ?
• 4.1  Que dit la littérature sur la reddition de comptes?
• 4.2  Que dit la littérature sur les recettes autonomes fiscales et non fiscales?
• 4.3  Que dit la littérature sur l'échange de données?
• 4.4  Que dit la littérature sur la gouvernance?
• 5.0  Comment des sources et des auteurs divers proposent-ils que les relations financières changent entre les Premières nations et le gouvernement fédéral?
• 6.0  La littérature présente-t-elle des arguments quant à la meilleure manière dont les relations fiscales pourraient soutenir l'autonomie gouvernementale? Dans l'affirmative, lesquels?
• 7.0  Sommaire - la planification à long terme
• Bibliographie

Publié avec l'autorisation du ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien,
Ottawa, 2002
www.ainc-inac.gc.ca

QS-7039-000-FF-A1
N° de catalogue R2-222/2002F
ISBN 0-662-87643-1

^© Ministre des Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Examen de la littérature sur les relations Financières (PDF 402 Ko) en format PDF.

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