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Drapeau

Programme des affaires du Nord
Programme des sites contaminés
RAPPORT DE RENDEMENT
2001 - 2002
novembre 2002


Table des matières

Déclaration de la direction
Résumé
Champ d'application
Profil du programme des sites contaminés du PAN
Vision et stratégie
Gestion des lieux contaminés par le PAN
Mesure du rendement
Orientations prochaines

Table des figures

Figure 1 : Carte des lieux prioritaires
Figure 2 : Structure de gestion du PSC
Figure 3 : Aperçu du Cadre de gestion des lieux contaminés
Figure 4 : Classification des lieux selon le CCME
Figure 5 : Processus en 10 étapes du PSC
Figure 6 : État d'avancement des lieux prioritaires de Classe 1
Figure 7 : Historique des dépenses par type de lieu, 1998-2002
Figure 8 : Dépenses de gestion du PSC par région, 1991-2002
Figure 9 : Proportion des dépenses totales par type de lieu, 1998-2002
Figure 10 : Dépenses de gestion par lieu, 2001-2002
Figure 11 : Passif et passif éventuel par région
Figure 12 : Prévisions budgétaires par activité
Figure 13 : Sources de financement 1999-2002

N. de catalogue R1-14/2002F-IN ISBN 0-662-88259-8


PAN Programme des sites contaminés, Rapport de rendement 2001-2002 (PDF 1.5 Ko) en format PDF.

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  Mise à jour : 2004-05-13 haut de la page Avis importants