Fini l'agent des Sauvages, une ère nouvelle s'offre à nous : rétablir les gouvernements des Premières nations est un rassemblement national qui s'adresse aux représentants des Premières nations pour qu'ils puissent étudier, évaluer et orienter le travail effectué dans le cadre de l'initiative conjointe sur l'élaboration des politiques qu'ont mis en ouvre l'Assemblée des Premières Nations (APN) et le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien (MAINC) par l'entremise des Services fonciers et fiduciaires (SFF).

L'initiative conjointe est en place depuis maintenant deux ans. En août 1997, le MAINC s'est tourné vers l'APN pour que celle-ci joue un rôle d'animatrice dans le cadre de l'initiative conjointe. En mars 1998, lors de la confédération de l'APN, les Premières nations ont donné un mandat à l'initiative conjointe sur l'élaboration des politiques.

Il s'agit là d'une importante tentative pour mettre en place un processus dirigé par les Premières nations. L'objectif de l'initiative consiste à aider les Premières nations à fournir une orientation aux politiques des SFF.

Pourquoi a-t-on choisi les SFF? Bon nombre des activités quotidiennes qui concernent la vie des Premières nations, y compris la mise en application des dispositions de la Loi sur les Indiens, sont sous la responsabilité des SFF du MAINC. Quatre-vingt pour cent des dispositions de la Loi sur les Indiens relèvent des SFF et englobent les activités essentielles à l'exercice des pouvoirs par les Premières nations, notamment les élections, l'inscription des Indiens et l'adhésion aux bandes, la gestion de l'environnement, les ressources naturelles (c'est-à-dire les ressources forestières, minérales, pétrolières et gazières), la gestion des terres, l'arpentage, l'enregistrement des terres, l'argent des Indiens et la succession

Au début de l'initiative, l'APN et le MAINC ont convenu d'une série de principes directeurs et les ont mis en place. Ces principes reflètent deux thèmes principaux : d'une part, l'initiative doit être menée par les Premières nations et, d'autre part, elle doit respecter la relation fiduciaire, les droits ancestraux et les droits issus des traités.

Les Premières nations peuvent utiliser l'initiative conjointe comme véhicule pour perfectionner leurs capacités et pour créer des possibilités afin de répondre à leurs propres priorités. Le but ultime est de faire évoluer les politiques et les programmes afin qu'ils répondent davantage à leurs besoins et à leurs priorités.

Les Premières nations ont participé à toutes les étapes du processus de l'initiative. Des consultations thématiques nationales ont été menées dans tous les grands domaines relevant des SFF. Un vaste processus de sensibilisation régionale est en cours partout au pays dans le but de faire participer les Premières nations. Des activités de recherche ont également été entreprises au sujet des questions liées aux capacités et aux coûts, de la vision du gouvernement fédéral et des Premières nations concernant la relation fiduciaire ainsi que dans les domaines relevant des SFF.

Ce rassemblement national permettra aux représentants d'étudier et d'évaluer les travaux effectués dans le cadre de l'initiative conjointe de l'APN et du MAINC, puis de formuler des directives à cet égard. Parmi les travaux effectués, on trouve l'élaboration de cinq documents de travail créés à partir de l'information recueillie au cours des divers processus et traitant de questions telles que les élections, l'argent des Indiens, les ajouts aux réserves, les modalités d'adhésion et l'environnement. Les délégués qui participent au rassemblement national étudieront les cinq documents de travail et les possibilités qui y sont énoncées, c'est-à-dire les choix en vue d'un changement. L'orientation que fournissent les délégués pour les prochaines étapes sera essentielle au déroulement du processus.

Des « ébauches de travail » ont été élaborées afin d'analyser la relation fiduciaire, le perfectionnement des capacités et les coûts connexes. Le rassemblement national permettra aussi aux participants d'étudier les possibilités qui s'offrent à eux pour régler les questions des terres et de l'exercice des pouvoirs.

On s'attend à ce que le rassemblement donne lieu à une série de recommandations pratiques, à court, moyen et long termes, pour apporter des changements opérationnels et réglementaires aux activités des SFF du MAINC. Les résultats du rassemblement seront portés à l'ordre du jour de la prochaine assemblée générale annuelle de l'APN.

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