Voici les différences principales entre l'AP des Dogrib signé en janvier 2000 et l'Accord des Tlicho signé le 4 septembre 2002 par les négociateurs en chef.

AP des Dogrib - Accord des Tlichõ

« North Slave » - Ce terme a été remplacé par « Wekeezhii » (prononcé « Wékézi »). Le mot « Slave » conserve son sens littéral d'« esclave » dans le contexte des T.N.-O.. Selon M. Fumoleau, il s'agit d'une appellation méprisante des Cris armés pour désigner les peuples autochtones le long du cours supérieur du Mackenzie.

« ascendance autochtone » - La définition de « Tlicho » (anciennement « Dogrib ») ne comprend plus que les personnes ayant bénéficié des avantages prévus au Traité no 11.

dispositions de certitude - L'Accord traite les droits fonciers différemment des droits autres que fonciers. Une disposition de non-assertion ou de renonciation subsidiaire s'applique aux droits fonciers, tandis qu'un processus ordonné prévoit l'intégration des droits autres que fonciers à l'Accord. La disposition de cession touchant les droits issus du Traité no 11 peut être annulée à la suite de la conclusion d'ententes transfrontalières entre les Tlicho et les autres peuples Dénés visés par le Traité no 11.

Zone d'utilisation principale des Dogrib - Ce concept a été abandonné dans l'Accord.

Certains droits exclusifs et de priorité - Ces droits s'appliquaient à des terres de la Couronne, c'est-à-dire hors des terres et des collectivités Tlicho. L'Accord ne reconnaît aucun droit exclusif ou de priorité aux Tlicho sur les terres de la Couronne.

Office des ressources renouvelables - L'Accord admet que d'autres offices pourront voir le jour à l'avenir (en vertu d'accords futurs sur des revendications territoriales) et qu'ils auront une compétence transfrontalière. Tout nouvel office et l'Office des ressources renouvelables prendront des décisions conjointes. Les Tlicho compteront pour au moins 50 % de la représentation au conseil de l'Office.

Office des eaux et des terres- L'Accord admet que d'autres offices des eaux et des terres pourront voir le jour à l'avenir (en vertu d'accords futurs sur des revendications territoriales) et qu'ils auront une compétence transfrontalière. L'Office des eaux et des terres de la vallée du Mackenzie aura le pouvoir de décision dans les champs de compétence transfrontalière, à moins que l'office nouvellement formé et celui de la vallée du Mackenzie en décident autrement.

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