English
Contactez-nous
Aide
Recherche
Site du Canada
À propos du Bureau
Publications
Salle des médias
Carte du site
Accueil
B V G
Quoi de neuf?
Mandat
Rapports au Parlement par
année
institution fédérale
CEDD
Rapports aux assemblées législatives du Nord
Perspectives d'emploi
Carrières
Inscription des experts-conseils
Commentaires sur le site
Affaires indiennes et du Nord Canada
2005 - Novembre - Chapitre 7 - Affaires indiennes et du Nord Canada — Le respect des obligations relatives aux droits fonciers issus de traités
PDF
Communiqué
2005 - Avril - Chapitre 6 - Affaires indiennes et du Nord Canada — La mise en valeur des ressources non renouvelables dans les Territoires du Nord-Ouest
PDF
Communiqué
2004 - Novembre - Chapitre 5 - Affaires indiennes et du Nord Canada — Le programme d'enseignement et l'aide aux étudiants de niveau postsecondaire
PDF
Communiqué
2003 - Novembre
- Chapitre 8 - Affaires indiennes et du Nord Canada Transfert des responsabilités fédérales à la population du Nord
PDF
Communiqué
2003 - Novembre
- Chapitre 10 - Autres observations de vérification : Affaires indiennes et du Nord Canada - Le Ministère doit améliorer le processus d'intervention des tiers administrateurs
PDF
Communiqué
2003 - Avril
- Chapitre 6 - Aide du gouvernement fédéral accordée aux Premières nations — Le logement dans les réserves
PDF
Communiqué
2002 - Décembre
- Chapitre 11 - Autres observations de vérification : Affaires indiennes et du Nord Canada - Le programme Aliments-poste : un élément clé de ce programme n'a jamais fait l'objet d'un examen global
PDF
Communiqué
2001
- Chapitre 12 - Suivi des recommandations formulées dans des rapports antérieurs : Affaires indiennes et du Nord Canada - Revendications territoriales globales
PDF
Communiqué
2000
- Chapitre 17 - Autres observations de vérification : Affaires indiennes et du Nord Canada - Le non-recouvrement des dépenses engagées pour l'alimentation en eau potable des réserves indiennes touchées par des projets d'aménagement de Manitoba Hydro
PDF
Communiqué
2000
- Chapitre 17 - Autres observations de vérification : Affaires indiennes et du Nord Canada - Le risque élevé qu'un projet de réinstallation de 113 millions de dollars ne réponde pas adéquatement aux besoins des Innus
PDF
Communiqué
2000
- Chapitre 4 - Affaires indiennes et du Nord Canada - L'enseignement primaire et secondaire
PDF
Communiqué
1999
- Chapitre 10 - Affaires indiennes et du Nord Canada - Les modes de financement des Premières nations : suivi
Points saillants
PDF
Communiqué
1998
- Chapitre 14 - Affaires indiennes et du Nord Canada - Les revendications territoriales globales
Points saillants
Communiqué
1997
- Chapitre 35 - Suivi des recommandations formulées dans des rapports antérieurs : Affaires indiennes et du Nord Canada - Les immobilisations et leur entretien dans les réserves - 1995, chapitre 23
Points saillants
Communiqué
1997
- Chapitre 36 - Autres observations de vérification : Affaires indiennes et du Nord Canada - L'escalade des coûts du projet d'approvisionnement en eau sur la réserve n'a pas été justifiée de façon satisfaisante
Points saillants
Communiqué
1997
- Chapitre 36 - Autres observations de vérification : Affaires indiennes et du Nord Canada - L'absence de conformité à une entente de financement donne lieu à des dépenses et à des avantages discutables
Points saillants
Communiqué
1996
- Chapitre 38 - Suivi des recommandations formulées dans des rapports antérieurs : Affaires indiennes et du Nord Canada - Assistance sociale - 1994, chapitre 23
Points saillants
Communiqué
1995
- Chapitre 23 - Affaires indiennes et du Nord Canada : Les immobilisations et leur entretien dans les réserves
Points saillants
Communiqué
1995
- Chapitre 26 - Suivi des recommandations formulées dans des rapports antérieurs : La Stratégie canadienne de développement économique des autochtones - 1993, chapitre 11
Points saillants
Communiqué
1994
- Chapitre 2 - Suivi des recommandations formulées dans des rapports antérieurs : Le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien - La gestion des forêts des Indiens - La Convention sur l'inondation des terres du nord du Manitoba - 1992, chapitre 15
Points saillants
1994
- Chapitre 23 - Affaires indiennes et du Nord Canada - Assistance sociale
Points saillants
Mise à jour: 2005-11-22
Avis importants