Mesures d'action précoce en matière de technologie sure les changements climatiques (TEAM)

Exigences et directives relatives aux Systèmes d'appréciation des gaz à effet de serre (SAGES) – Janvier 2004

Contents

1 Introduction

• 1.1 Mesures d'action précoce en matière de technologie (TEAM)
• 1.2 Systèmes d'appréciation des gaz à effet de serre (SAGES)

2 Exigences des SAGES

• 2.1 Exigences générales
• 2.2 Exigences pour élaborer le Plan directeur du projet
  • 2.2.1 Plan du projet
    • 2.2.1.1 Modèle du projet
    • 2.2.1.2 Établissement et sélection des éléments attribuables au projet
    • 2.2.1.3 Quantification des émissions de gaz à effet de serre et de leur élimination attribuables au projet
    • 2.2.1.4 Quantification de la réduction des émissions de gaz à effet de serre et de l'accroissement de l'élimination
  • 2.2.2 Plan de base
    • 2.2.2.1 Justification des éléments de base
    • 2.2.2.2 Établissement et sélection des éléments attribuables à la base
    • 2.2.2.3 Quantification des émissions de gaz à effet de serre et de l'élimination attribuables aux éléments de base
  • 2.2.3 Plan de gestion des risques
  • 2.2.4 Plan de mise à l'essai
  • 2.2.5 Plan de surveillance
  • 2.2.6 Plan de l'assurance et du contrôle de la qualité
  • 2.2.7 Plan d'élaboration de rapports

3 Principes directeurs des SAGES

4 Directives pour la mise en œuvre des SAGES

• 4.1 Directives générales
• 4.2 Directives pour l'élaboration du Plan directeur du projet
  • 4.2.1 Directives pour l'élaboration du Plan du projet
    • 4.2.1.1 Directives pour l'élaboration du modèle du projet
    • 4.2.1.2 Directives pour établir et sélectionner les éléments attribuables au projet
    • 4.2.1.3 Directives pour quantifier les émissions de gaz à effet de serre et leur élimination attribuable au projet
    • 4.2.1.4 Directives pour quantifier la réduction et l'accroissement de l'élimination des gaz à effet de serre
  • 4.2.2 Directives pour élaborer le Plan de base
    • 4.2.2.1 Directives pour sélectionner et justifier les éléments de base
    • 4.2.2.2 Directives pour établir et sélectionner les éléments attribuables à la base
    • 4.2.2.3 Directives pour quantifier les émissions de gaz à effet de serre et leur élimination attribuables aux éléments de base
  • 4.2.3 Directives pour l'élaboration du Plan de gestion des risques
  • 4.2.4 Directives pour l'élaboration du Plan de mise à l'essai
  • 4.2.5 Directives pour l'élaboration du Plan de surveillance
  • 4.2.6 Directives pour l'élaboration du Plan d'assurance et de contrôle de la qualité
    • 4.2.6.1 Échantillons
    • 4.2.6.2 Méthode d'analyse
    • 4.2.6.3 Contrôle de la qualité
    • 4.2.6.4 Étalonnage des instruments et de l'équipement et sa fréquence
    • 4.2.6.5 Évaluation des données pendant la réalisation du projet
    • 4.2.6.6 Examen, vérification et validation des données
  • 4.2.7 Directives pour l'élaboration du Plan relatif aux rapports

5 Rapports sur le projet

• 5.1 Rapports d'étape sur le projet
• 5.2 Rapport final
• 5.3 Gabarits des rapports

6 Liste de contrôle pour la révision du Plan directeur du projet

7 Glossaire

8 Bibliographie et références

Limites générales des SAGES

Remerciements pour l'élaboration des Systèmes d'appréciation des gaz à effet de serre (SAGES)

Haut

Figures

Figure 1 : Aperçu de la place des TEAM dans la chaîne de l'innovation technologique

Figure 2 : Aperçu de l'étape III des TEAM sur le cycle des projets de démonstration technologique concernant les gaz à effet de serre

Figure 3 : Considérations et relations du promoteur du projet avec les éléments applicables tels que le mécanisme des gaz à effet de serre, les normes pertinentes, les lois, les directives concernant les bonnes pratiques et la consultation des intervenants

Figure 4 : Aperçu simplifié de la comptabilisation des éléments attribuables au projet

Figure 5 : Aperçu simplifié de la formule axée sur le bilan massique pour l'estimation et la quantification des gaz à effet de serre

Figure 6 : Illustration de la réduction et de l'accroissement de l'élimination des gaz à effet de serre

Figure 7 : Exemple simplifié d'un cadre pour le Plan de mise à l'essai