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Projet vert - Aller de l'avant pour contrer les changements climatiques : Un Plan pour honorer notre engagement de Kyoto

Programmes d'exécution

Le gouvernement appuie plusieurs programmes d'avancement de la technologie – la prestations de programmes – qui mettent l'accent sur différents aspects de l'innovation technologique. Seuls les projets approuvés selon les critères de la prestation de programmes sont admissibles à de l'aide financière dans le cadre des programmes des TEAM.

Si un projet ayant été approuvé dans le cadre d'une prestation de programmes et jugé apte à contribuer de manière importante à la réduction des émissions de gaz à effet de serre, il sera recommandé aux responsables des TEAM. Si le projet est approuvé, les TEAM pourraient apporter une aide financière allant jusqu'à 75 p. 100 de la somme totale des contributions financières attribuées par le gouvernement. Ainsi, la prestation de programmes contribuera autant sur le plan financier que par des ressources en gestion.

Sept ministères et organismes ont mis en place une telle prestation de programme afin de recommander le financement de projets par les TEAM. Certains organismes de développement régional peuvent également formuler des recommandations pour les projets TEAM.

La prestation de programmes est effectuée par les organismes fédéraux ou ministères suivante, mais sans s'y limiter :


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