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Liste du PSD des publications qui ont cessé de paraître

Printemps-été 1995

Publications Parlementaires

Bibliothèque du Parlement Service de recherche

YM31-2 Bibliothèque du Parlement, No. 2 (juin 1988)
Service de recherche, Publication

Chambre des Communes

X1F Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel (relié en toile)
3e sess. (1993) 34e lég
X5 Procès - verbaux
No. 91A, 1ere sess, 35e lég.(23 juin 1994)

Comités - Chambre des Communes

XC2-2 Comité spécial sur les pluies acides
No. 24, 2e sess., 33e lég. (sept. 1988)
XC2-5 Comité spécial sur le processus de pacification en Amérique Centrale
No. 6, 2e sess., 33e lég. (juin 1988)
XC24-1 Comité permanent des Affaires des anciens combattants
No. 9, 2e sess., 33e lég. (mai 1988)
XC56-1 Comité permanent des affaires émanants des députés
No. 19, 2e sess., 33e lég. (sept. 1988)
XC29-1 Comité permanent des forêts et des pêches
No. 20, 3e sess., 34e lég. (mai 1993)
XC31-1 Comité permanent des Communications et de la culture
No. 66, 3e sess., 34e lég. (mai 1993)
XC58-1 Comité permanent de la condition des personnes handicapées
No. 16, 2e sess., 33e lég. (août 1988)
XC48-1 Comité permanent de la Consommation et des Corporations
No. 36, 2e sess., 33e lég. (juin 1988)
XC19-1 Comité permanent des élections, des privilèges et de la procédure
No. 1, 3e sess., 34e lég. (mai 1991)
XC45-1 Comité permanent de la Gestion et des services aux députés
No. 3, 2e sess., 33e lég. (juin 1988)
XC47-1 Comité permanent du Multiculturalisme
No. 13, 3e sess., 34e lég. (juin 1993)
XC54-1 Comité permanent de la recherche, de la science et de la technologie
No. 46, 2e sess., 33e lég. (juillet 1988)
XC28-1 Comité permanent de la Santé nationale et du Bien-être social
No. 22, 3e sess., 34e lég. (juin 1993)
XC55-1 Comité permanent du Secrétariat d'état
No. 48, 2e sess., 33e lég. (juin 1988)
XC36-1 Comité permanent du Travail, de l'Emploi et de l'Immigration
No. 59, 2e sess., 34e lég. (avril 1991 )

Sénat

Y1F Débats du Sénat, compte rendu officiel (relié en toile)
3e sess. , 34e léfg. (1993)

Comités - Sénat

YC2-2 Comité spécial sur la Défense nationale
No. 4, 2e sess., 34e lég. (octobre 1989)
YC2-7 Comité spécial sur les soins de santé préventif
No. 2, 2e sess., 33e lég. (août 1988)

Publications en Série des ministères

Agence de développement international

E94-25 Développement
automne (1992)

Agriculture et Agro-alimentaire Canada

A27-10 Le briquet
Vol. 57, no. 4 (1987)
A47-3 Inventaire des maladies des plantes au Canada
Vol. 72, no. 2 (1992)
A80-701F Perspectives agro-alimentaires
no. 4, déc. (1993)
A80-751F Revue du marché alimentaire
Vol. 13, no. 2 (1991)

Archives nationales du Canada

SA3-2 Bulletin des documents gouvernementaux
Vol. 6, no. 4 (1991)
SA3-3 Archives informatiques, bulletin
Vol. 9, no. 1 (1993)
SA3-5 Caricature: le musée canadien de caricature
Vol. 4, no. 1 (1993)
SA41-5 Archives Canada microfiche
(1985)

Bibliothèque nationale du Canada

SN2-1 Canadiana, la bibliographie nationale du Canada (format papier)
(1991)
SN10-3 Index des L.C. Subject Headings Weekly Lists
no. 33 (1989)

Citoyenneté et immigration

Services a feuilles mobiles:
MP22-12F Guide de l'immigration : programme d'élimination de l'arriéré
YX79-52 Loi de 1976 sur l'immigration et les règlements sur l'immigration
(codification administrative)

Conseil des sciences du Canada

SS12-2 Résonances
Vol. 7, no. 1 (1990)

Conseil du trésor

BT12-1 La revue des gestionnaires
Vol. 2, no. 3 (1991)
Services a feuilles mobiles:
BT12-1 La Revue des gestionnaires
Vol. 2, no. 3 (1993)
BT22-14E Le guide des gestionnaires
BT52-8-2 Manuel du Conseil du Trésor, Gestion financière
BT66-4-1F Manuel de vérification interne, volume 1, établissement et développement d'une fonction de vérification interne efficace
BT66-4-2F Manuel de vérification interne, volume 2, les concepts et pratiques de la vérification interne

Conseil économique du Canada

EC12-2F Au courant
Vol. 13, no. 1 (1992)

Défense nationale

D12-1F Sentinelle: revue des Forces
Vol. 29, no. 5 (1993)

Développement des ressources humaines

L12-17 Rapport sur l'application de la Loi sur les prestations d'adaptation pour les travailleurs
no. 4 (1994)

Environnement Canada

En1-2 Avis mensuel: nouvelles publications
hiver (1983)
En1-3 Environnement à la une
Vol.10, no. 2 (1991)
Fo12-8 Digest des rapports d'information
Vol. 10, no. 4 (1989)
Microfiche:
En58-4M Sommaire du rayonnement mensuel
janv. (1985)
En58-14M Résumé mensuel, données sept.
(1990) météorologiques pour le Canada

Finance

F12-3F Revue économique trimestrielle
mars (1992)

Groupe Communication Canada

P60-4-4 Répertoire des panneaux
(1992)

Investissement Canada

Id54-2F L'atout canadien (Service a feuilles mobiles)
(1988)

Industrie Canada

C12-7 Appogée: bulletin du Programme canadien
sept. (1990)

Patrimoine canadien

Ci95-21 Cultures Canada, bulletin du Secrétariat d'état/Multiculturalisme
Vol. 6, no. 5 (1987)
Ci95-25 Ensemble
Vol. 1, no. 2 printemps (1992)
S12-3 Clips: bulletin d'information fév. du Secrétariat d'état du Canada sur les activités fédérales
no. 6, (1993) intéressant l'éducation

Pêches et des Océans

Fs2-5 Publications Scitech
Vol. 13, no. 6 (1992)
Fs66-2-2 Les pêches canadiennes, produits et stocks
Vol. 13, no. 12 (1991)

Ressources naturelles Canada

M12-2 Géos, publication trimestrielle sur les ressources de la terre
Vol. 21, no. 1 (1992)

Revenu Canada

Rv31-17 Liste des marchandises de ferme
oct. (1990)
Services a feuilles mobiles:
Rv31-3 Liste des licences délivrées en vertu de la loi sur la taxe d'accise
Rv31-12 Liste de matériel de construction
Rv31-7F Liste matériel de construction et matériel pour bâtiments
Rv51-21F Notes explicatives canadiennes (le système harmonisé)

Santé Canada

Services a feuilles mobiles:
H42-2-22 Directives de la Direction des médicaments, Désinfectants

Solliciteur général du Canada

JS41-1 Liaison
Vol. 15, no. 3 (1989)

Transports Canada

T12-1 Transpo
Vol.12, no. 1 (1989)
T37-12 Portus, revue trimestrielle de
Vol. 2, no. 2 (1987)
Ports Canada
(1988)
Microfiche:
YX75-L-1-4FM Code canadien du travail, partie IV

Travaux publics et services gouvernementaux

P12-2F Bulletin des marchés publics
Vol. 16, no. 3 (1989)
P27-1F Catalogue des normes de l'ONGC (1989) (Office des normes générales du Canada) relatives au devis directeur national pour la construction des bêtiments
P27-2F Revue trimestrielle (ONGC)
Vol. 19, no. 2 (1991)

Guides aux publications officielles

Dernière mise à jour : 2005-08-24 Avis importants