Gouvernement du Canada Canada
English Contactez-nous Aide Recherche Site du Canada
Quoi de neuf? Qui
sommes nous
Page d'accueil
du PSD
InfoSource Publications.gc.ca
Recherche sur le site Web du PSD 

Programme des services de dépôt

Liste du PSD des publications qui ont cessé de paraître

Automne-hiver 1995

Affaires étrangères et du commerce international

E12-10F Le bulletion de désarmement, un exposé des activités du Canada en matière de désarmement et de contrôle des armements et de désarmement - trimestriel - versions française et anglaise séparées
N. 24

Commissaire aux langues officielles

SF12-1 Langue et société - trimestriel - bilingue
N.47 (aut 1994)

Développement des ressources humaines

MP12-20 Place aux compétences: le bulletin du Comité Canadien sur l'emploi et les personnes handicatipées - trimestriel (format gros caractères) -- bilingue
V.1, N.2

Industrie Canada

YX75-H-3 Loi sur les produits dangereux et règlements d'application (codification administrative)- feuilles mobiles -- bilingue
mars 1986

Justice Canada

YX54 Lois du Canada - feuilles mobiles - bilingue
30 avril 1993

Ressources naturelles du Canada

M12-13F Bulletin d'information sur le réchauffement de la planète - trimestriel - versions française et anglaise séparées
v.2, n.2 (juin 1993)
M12-12F évolution des prix du pétrole - mensuel -- versions française et anglaise séparées
n.115 (fév. 95)
M12-14F Santé et environnement - trimestriel - versions française et anglaise séparées
1994-2 (été 1994)

Revenu Canada

Rv55-9 Bulletin des devises (mémorandum B) - bilingue
18 avril 1995

Santé Canada

YX76-F27 Loi des aliment et drogues et règlement des aliments et drogues partie "G" (drogues contrôlées) et partie "J" (drogues d'usage restreint) - loi sur les stupéfiants et du règlement sur les stupéfiants (codification administrative) -- feuilles mobiles - bilingue
1990-4
H12-9F Santé mentale au Canada - trimestriel - version française et anglaise séparées
v.43, n.3

Guides aux publications officielles

Dernière mise à jour : 2005-08-24 Avis importants