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Rapports annuels

Rapport annuel
[texte]
Version imprimable
[PDF]
ISBN
2003-2004: Vers une nouvelle réalité 667 KB 0-662-37458-4
2002-2003 : Sécurité accrue 482 KB 0-662-35564-4
2001-2002 : Vigilance accrue 257 KB 0-662-67091-4
2000-2001 : En route vers l'avenir 500 KB 0-662-66053-6
1999-2000 : Le chemin parcouru 479 KB 0-662-65643-1

Satisfaction de la clientèle

Document
Sondage national sur la satisfaction de la clientèle 2005
Sondage national sur la satisfaction de la clientèle 2004
Sondage national sur la satisfaction de la clientèle 2003
Sondage local sur la satisfaction de la clientèle 2002
Sondage national sur la satisfaction de la clientèle 2001

Rapports de vérification

Sommaires des rapports de vérification :

Rapport de vérification Détails du rapport Date
Parité salariale Les objectifs de la vérification étaient de vérifier l'exactitude et la conformité des paiements de rajustements et des intérêts versés suite à la décision du dossier de la parité salariale. janvier 2003
Gestion des marchés La portée de cette vérification comprenait les activités de gestion des marchés de l'unité de gestion des approvisionnements. mai 2002
Opérations régionales La vérification a porté sur les activités opérationnelles de la période en cours. Les données, rapports et statistiques couvraient les activités de l'exercice 1999-2000. octobre 2000
Sécurité La vérification a porté sur l'organisation et l'administration de la sécurité, la sécurité matérielle et la sécurité du personnel. juin 2000
Projet IRIS Cette vérification comportait les activités reliées à l'élément IRIS du Plan d'amélioration technologique. Nous avons examiné les activités des phases 0, I, II, III et IV du projet IRIS. octobre 1999
Opérations régionales La vérification comprenait la gestion du Bureau des passeports et les activités ayant trait aux finances, à la sécurité, aux services à la clientèle, à la production des passeports, aux ressources humaines et à l'informatique. avril 1999
Exploitation des recettes La vérification comprenait les activités afférentes au prélèvement des recettes, y compris les coûts de perception et d'administration des frais consulaires, ainsi que la gestion des comptes recevables. février 1998
Paie et avantages sociaux La vérification a porté sur le cadre de travail de la gestion de la rémunération, de l'administration de la paie, des avantages sociaux, des congés et du temps supplémentaire et de la prestation d'information. février 1997
Les objectifs de l'examen du suivi du rapport de vérification sur la rémunération et les avantages sociaux de 1997 étaient de fournir aux gestionnaires un rapport objectif sur les progrès réalisés. janvier 2002
Gestion du matériel La vérification englobait les activités de l'Unité de la gestion du matériel. novembre 1996

Décrets

Titre du Décret Détails d'enregistrement Version imprimable
Décret modifiant le Décret sur les passeports canadiens Enregistrement TR/2004-113
22 septembre 2004
Gazette du Canada
Partie II, Vol. 138, No 19
pp. 1310-1312
Décret sur les passeports canadiens
(version administrative)
Version administrative
Décret modifiant le Décret sur les passeports canadiens Enregistrement TR/2001-121
19 décembre 2001
Gazette du Canada
Partie II, Vol. 135, No 26
pp. 2903-2904
Décret sur les passeports canadiens Enregistrement TR/81-86
24 juin 1981
Gazette du Canada
Partie II, Vol. 115, No 12
pp. 1852-1857

Rapport sommaire

Document
Projet d'identification faciale, rapport de l'évaluation des facteurs relatifs à la vie privée

 

Mise à jour : 2006-01-20

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Avis importants