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    • Un autre Centre d'accès Service Canada de Ressources humaines et Développement des compétences Canada devient agent réceptionnaire pour Passeport Canada
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    • Nouveaux services à Barrie, Sudbury, North Bay et Bradford
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    • Sondage national sur la satisfaction de la clientèle 2005
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    • Annexe A
    • Sondage national sur la satisfaction de la clientèle 2001
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    • Suivi du rapport de vérification sur paie et avantages sociaux (janvier 2002)
    • Gestion du matériel (november 1996)
  • Décrets
    • Décret modifiant le Décret sur les passeports canadiens (2004)
    • Décret sur les passeports canadiens (version administrative)
    • Décret modifiant le Décret sur les passeports canadiens
    • Décret sur les passeports canadiens (original)
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  • Liste de vérification
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Mise à jour : 2006-01-24

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