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Pièces d'identité

Vous devez joindre à votre formulaire de demande au moins UN document à l'appui de votre identité et du nom qui doit paraître dans le passeport. Il se pourrait que l'on exige d'autres pièces d'identité.

Les pièces d'identité supplémentaires doivent avoir été délivrées par des autorités compétentes fédérales, provinciales ou municipales; elles doivent être valides et inclure le nom et la signature du titulaire. Par exemple :

  • Permis de conduire provincial
  • Carte relative aux soins de santé
  • Autre pièce d'identité provinciale
  • Certificat du statut d'Indien
  • Permis d'armes à feu - possession - acquisition
  • Carte d'identité pour les prestataires de la sécurité de la vieillesse
  • Autre pièce d'identité fédérale
  • Carte d'identité pour le personnel des gouvernements fédéral, provinciaux ou municipaux

Vous pouvez présenter les pièces d'identité originales. Ces documents vous seront rendus. Si vous présentez des photocopies, votre répondant doit y indiquer la date et les signer pour démontrer qu'il a bien vu les originaux.

Si vous présentez des photocopies, mais que vous utilisez le formulaire PPT 132 « Déclaration faute de répondant », l'agent responsable qui signe la « Déclaration » doit également signer et dater les photocopies de vos pièces d'identité pour démontrer qu'il a bien vu les originaux.

Nouveau : Un passeport canadien antérieur peut être accepté comme pièce à l'appui de votre identité s'il répond à toutes les conditions suivantes :

  • le passeport est toujours valide ou il est présenté au maximum un an après sa date d'expiration;
  • le passeport est présenté avec la demande. Les photocopies ne seront pas acceptées; et
  • le nom indiqué dans le passeport est identique à celui qui est inscrit dans la demande.

Si vous n'avez pas de pièce d'identité supplémentaire, veuillez communiquer avec Passeport Canada.


Mise à jour : 2003-09-19

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