Accueil » Visiter le Canada

Programmes à l’intention des voyageurs

Programmes canadiens

Citoyenneté et Immigration Canada, de concert avec l’Agence des douanes et du revenu du Canada, offre les programmes suivants pour vous faciliter le passage de la frontière.

	CANPASS Pour les voyageurs préautorisés qui présentent un faible risque et qui : traversent la frontière à bord d’un aéronef privé ou d’entreprise; traversent la frontière à bord d’un bateau privé; ou traversent la frontière aèronef
	CANPASS — passage de la frontière en région éloignée Pour les voyageurs préautorisés qui présentent un faible risque et qui traversent la frontière canadienne à des endroits isolés.
	Programme d’inscription des chauffeurs du secteur commercial (PICSC) Pour les transporteurs et les chauffeurs du secteur commercial préautorisés qui présentent un faible risque.

Programmes conjoints Canada-États-Unis

Citoyenneté et Immigration Canada, l’Agence des douanes et du revenu du Canada, le Service d’immigration et de naturalisation des États-Unis ainsi que le Service des douanes des États-Unis offrent également des programmes visant à simplifier votre passage de la frontière. Il s’agit d’initiatives dans le cadre du plan d’action conjoint en 30 points relatif à la Déclaration sur la frontière intelligente Canada-États-Unis, signée en décembre 2001.

	NEXUS Pour les voyageurs préautorisés qui présentent un faible risque et qui voyagent à bord d’un véhicule motorisé personnel.
	Programme d’expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES) Pour les transporteurs, chauffeurs et importateurs commerciaux préautorisés qui présentent un faible risque.
	NEXUS-Aérien (sera disponible sous peu) Pour les voyageurs préautorisés qui présentent un faible risque et qui voyagent à bord d’aéronefs commerciaux.

CANPASS

CANPASS-Aéronefs privés et CANPASS-Aéronefs d’entreprise
Si vous entrez souvent au Canada à bord d’un aéronef en provenance directe des États-Unis et que vous atterrissez à de petits aéroports canadiens, le programme CANPASS-Aéronefs privés est susceptible de vous intéresser. Une fois qu’ils du CANPASS peuvent atterrir en tout temps à l’un des 123 aéroports d’entrée. Ils peuvent aussi se poser à l’un des 53 autres aéroports canadiens réservés aux titulaires de permis CANPASS. Ces aéroports réservés permettent aux membres du CANPASS d’atterrir à un aéroport situé plus près de leur destination finale. Tous les vols en provenance de l’extérieur du Canada (y compris ceux qui rentrent au pays) doivent faire l’objet d’une déclaration a l’Agence des douanes et du revenu du Canada à un endroit désigné aux fins de dédouanement.

• Pour en savoir plus sur les Aéronefs privés
• Demande de participation – Aéronefs privés
• Pour en savoir plus sur les Aéronefs d’entreprise
• Demande de participation : Aéronefs d’entreprise E672 ET Aéronefs d’entreprise E679

CANPASS-Bateaux privés
Le programme CANPASS-Bateaux privés combine un système de déclaration téléphonique et un permis d’approbation préalable pour les plaisanciers. Aux termes du programme, les plaisanciers ayant reçu une autorisation de sécurité et qui ont été inscrits, peuvent téléphoner les Douanes avant leur arrivée pour obtenir l’autorisation d’entrer au Canada. Les voyageurs peuvent déclarer des marchandises par téléphone et payer tout droit applicable par carte de crédit. Ceux qui désirent payer comptant doivent se présenter au bureau des douanes le plus près.

• Pour en savoir plus sur les Bateaux privés
• Demande de participation – Bateaux privés

CANPASS-Aérien
CANPASS-Aérien facilitera l’entrée au Canada par aéronef des voyageurs préautorisés à faible risque, et ce, d’une façon efficace et sécuritaire. Conformément à ce programme, jusqu’ici appelé Système de traitement accéléré des passagers, il suffira aux voyageurs préautorisés de regarder dans une caméra permettant la lecture d’empreintes rétiniennes pour prouver leur identité aux fins du dédouanement et de l’immigration.

CANPASS — passage de la frontière en région éloignée

Une initiative conjointe de Citoyenneté et Immigration Canada et d’Agence des douanes et du revenu du Canada, le permis de CANPASS — passage de la frontière en région éloignée (PPFRÉ), permit de traverser la frontière canadienne à des endroits isolés sans qu’on soit obligé de se rendre à un point d’entrée, tant qu’on déclare les marchandises importées.

• Pour plus d’information
• Demande de participation

Programme d’inscription des chauffeurs du secteur commercial (PICSC)

Le PICSC simplifie le passage de la frontière pour les chauffeurs du secteur commercial à faible risque. De plus, l’Agence des douanes et du revenu du Canada offre aux importateurs autorisés un processus de dédouanement accéléré pour certaines marchandises commerciales, qui se nomme Programme d’autocotisation des douanes (PAD). Aux termes du PAD, il est exigé que les transporteurs préautorisés en vertu de ce programme utilisent les services de chauffeurs inscrits au PICSC. Si vous êtes un résident du Canada, vous pourrez faire votre déclaration personnelle en remplissant une carte de déclaration du voyageur et en la remettant à l’inspecteur des douanes. Vous n’aurez pas à entrer dans le bureau des douanes pour payer des droits ou des taxes, car ceux-ci seront portés à votre carte de crédit.

• Pour plus d’information
• Demande de participation

Programme d’expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES)

Le programme EXPRES est une initiative conjointe entre le Canada et les États-Unis qui permet aux entreprises à faible risque d’accélérer le mouvement de marchandises à faible risque à la frontière, dans une direction ou dans l’autre. Pour être admissibles, l’importateur et le transporteur doivent être autorisés et le chauffeur doit être inscrit. Lorsque des marchandises arrivent à la frontière, elles sont dédouanées dans une voie désignée, ce qui accélère le processus.

Les biens dédouanés par l’entremise du programme EXPRES font tout de même l’objet de vérifications physiques. Toutefois, vu le faible risque associé aux biens et du fait que le chauffeur, le transporteur et l’importateur sont des partenaires connus des Douanes et de l’Immigration du Canada et des États-Unis, ces biens font l’objet de vérifications bien moins souvent que d’autres marchandises importées.

• Pour plus d’information

NEXUS

Le programme NEXUS vise à faciliter le passage à la frontière des voyageurs préautorisés à faible risque. Contrairement aux programmes CANPASS (Canada) et PORTPASS (É.-U.), NEXUS est harmonisé, ce qui signifie que les participants n’ont à remplir qu’une seule demande de participation pour pouvoir entrer au Canada et aux États-Unis. Les participants au programme NEXUS bénéficient de voies désignées pour traverser la frontière et ne sont pas assujettis aux interrogatoires habituels des Douanes et de l’Immigration, ce qui facilite leur accès au Canada et aux États-Unis.

• Pour plus d’information

NEXUS-Aérien (disponible sous peu)

Le Canada et les États-Unis travaillent actuellement en collaboration pour concevoir et mettre en œuvre un projet pilote NEXUS-Aérien à l’intention des voyageurs qui empruntent des aéronefs commerciaux. Une fois en place, le projet pilote facilitera l’entrée au Canada et aux États-Unis des grands voyageurs préautorisés présentant un faible risque, grâce à des comptoirs de services automatisés utilisant la technologie biométrique de lecture d’empreintes rétiniennes.

• Pour plus d’information