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Révisé : Système d'information sur les navires canadiens
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Entrée en vigueur des
Règles générales de l'Office des transports du Canada
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Lignes directrices d'accessibilité pour petits aéronefs
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Interconnexion du trafic ferroviaire (prix et Règlement)
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Aide-mémoire pour les réservations : Guide pour répondre aux besoins des voyageurs ayant une déficience
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Code de pratiques : Élimination des entraves à la communication avec les voyageurs ayant une déficience
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Guide sur l'élimination des entraves à la communication avec les voyageurs ayant une déficience
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L'Office a ordonné à VIA Rail d'éliminer 14 obstacles abusifs
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Médiation
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Décisions
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Communiqués de presse et avis aux médias
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Rapports annuels
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Bulletin - On va de l'avant
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Au sujet de l'OTC
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Membres de l'Office
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Centenaire de l'Office - 100 ans au cœur des transports
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Divulgation proactive
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Une licence intérieure délivrée par l'Office des transports du Canada autorise l'exploitation de quel type de service aérien?
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Comment saurai-je si une compagnie prévoit cesser d'exploiter une ligne ferroviaire?
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Quels genres de plaintes sur le transport maritime l'Office traite-t-il?
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Quel est le rôle de l'Office des transports du Canada en matière d'accessibilité?
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Foire aux questions...
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Mise à jour : 2006-02-02
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