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Lignes directrices concernant l'utilisation d'explosifs à l'intérieur ou à proximité des eaux de pêche canadiennes
Table des Matières
Loi sur les pêches
Loi
canadienne sur l'évaluation environnementale
Effets
sur le poisson
Effets
sur l'habitat du poisson
Procédures
de présentation de demandes
Processus
d'examen et de prise de décisions
Liste des Tableaux
Tableau 1 :
Distance
de recul (m) requise entre le centre de détonation d'un
explosif confiné et l'habitat du poisson pour respecter
le critère de 100 kPa établi pour divers substrats
Les
données de ce tableau sont incorrectes et ne doivent pas
être utilisées. Un lien conduisant au tableau contenant
les données corrigées se trouve à la page du tableau
1.
Tableau
2 :
Distance
de recul (m) requise entre le centre de détonation d'un
explosif confiné et une frayère pour respecter
le critère de 13mm.sec-1
établi pour tous les types de substrats
Liste des Annexes
Annexe I :
Autorités
locales ou régionales du MPO
Annexe
II :
Équations
générales pour déterminer la distance de recul pour les
explosifs confinés afin de satisfaire le critère de 100
kPa
Annexe
III :
Exemples
de calculs et exemples pour les explosifs confinés
Annexe
IV :
Formulaire
de demande d'autorisation en vue de détruire des poissons
par un moyen autre que la pêche
Annexe V :
Formulaire
de demande d'autorisation pour détériorer, détruire ou perturber
l'habitat du poisson
Rapport technique canadien des sciences haleutiques et aquatiques 2107
1998 Lignes directrices concernant l'utilisation d'explosifs à l'intérieur ou à proximité des eaux de pêche canadiennes
par
D.G. Wright
Direction générale des sciences
Région du Centre et de l'Arctique
Ministère des Pêches et des Océans
501 University Crescent
Winnipeg (Manitoba)
R3T 2N6
Canada
et
G.E. Hopky
Direction générale de la gestion de l'habitat et des sciences de l'environnement
Ministère des Pêches et des Océans
200, rue Kent
Ottawa (Ontario)
K1A 0E6
Canada
© Ministre des Travaux publics et Services gouvernement aux Canada 1998
Nº cat. Fs 98-6/2107F
ISSN 0706-6457
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