La version prononcée fait foi

La Conférence des Nations Unies sur les changements climatiques aura lieu dans onze jours à Montréal. Il s’agira d’un événement important à l’échelle mondiale, car les changements climatiques sont considérés par les scientifiques comme la plus grande menace écologique du présent siècle pour l’humanité. Ce problème est de plus en plus reconnu par le milieu des affaires. Certaines sociétés d’assurance, comme la Swiss Re, affirment que les changements climatiques sont maintenant la plus importante source d’incertitude quant à l’avenir. On compte beaucoup sur la Conférence de Montréal pour améliorer les rapports entre les pays qui sont très divisés aujourd’hui, non pas sur le fait que les changements climatiques constituent une question fondamentale, mais sur la façon de gérer cet enjeu.

J’ai eu l’occasion d’expliquer qu’à la suite des vastes consultations menées sur la scène internationale et des discussions que j’ai eues avec mes collègues – j’aimerais souligner la présence ici ce matin de M. Wilfert et de M. Tonks, mon secrétaire parlementaire et le président du Comité de la Chambre des communes sur l’environnement –le Canada est d’avis que les participants à la Conférence de Montréal devraient examiner les trois principes d’action que sont l’application, l’amélioration et l’innovation.

Afin d’appliquer le Protocole de Kyoto, nous devrons prendre de nombreuses décisions pour donner suite aux accords de Marrakech, conclus il y a cinq ans. Nous devons également améliorer le Protocole, car plusieurs points ne fonctionnent pas comme prévu, particulièrement le mécanisme de développement propre, qui est trop lourd et trop bureaucratique.

C’est ce mécanisme que les pays développés comme les pays membres de l’Union Européenne, le Canada, le Japon et la Nouvelle-Zélande peuvent utiliser pour atteindre une partie de leurs cibles de Kyoto en réduisant les émissions de gaz à effet de serre des pays qui sont partie au Protocole, mais qui n’ont pas de cible, comme la Chine, l’Inde, le Brésil et le Mexique ainsi que l’Afrique.

Le troisième principe d’action est l’innovation. Nous devons faire nos devoirs pour respecter nos objectifs de Kyoto. La disposition 3.9 du Protocole stipule que nous devons amorcer le processus dès maintenant afin d’être prêts pour la deuxième étape, soit l’après 2012. Le Canada tient à amorcer ce processus sans tarder. De plus, nous voulons qu’il soit élargi afin que tous les pays du monde puissent y participer pour prouver au marché que l’engagement mondial envers les changements climatiques est bel et bien à long terme.

Ce matin, toutefois, je voudrais répondre aux questions sur le contenu de la Conférence. Je voudrais mettre l’accent surtout sur les efforts déployés par les Canadiens pour bien se préparer à cette conférence, y compris le gouvernement fédéral, et sur la mise en œuvre de notre propre plan sur les changements climatiques. Il est important que nous puissions accueillir le monde en montrant que nous aussi, nous faisons notre part pour réduire nos émissions.

Il faut donc tenir compte de deux éléments : les efforts déployés par les Canadiens pour accueillir le monde, y compris les efforts du gouvernement fédéral, et la progression de la mise en œuvre de notre propre plan sur les changements climatiques.

Premièrement, je suis très fier des efforts que les Canadiens et les gens de l’extérieur ont déployés pour faire de cette conférence une réussite. Au cours des huit derniers mois, j’ai rencontré un bon nombre de citoyens, de dirigeants d’entreprise, d’universitaires, de groupes environnementaux et de représentants de gouvernements provinciaux et d’administrations municipales qui, avec les Montréalais, se préparent à accueillir le monde.

Comme certains d'entre vous le savent, plusieurs dirigeants de grandes entreprises canadiennes se sont réunis sous la bannière du Forum de la grande entreprise sur les changements climatiques. Ils publient aujourd'hui une déclaration fondée sur l'avis qu'ils ont donné au premier ministre hier au sujet de la conférence qui aura lieu sous peu à Montréal. Cette déclaration exige l'élaboration d'une stratégie sur le développement durable qui posera les jalons d'une croissance économique, de la réduction des émissions de carbone et des mesures pour répondre au besoin d'adaptation. J’aimerais les féliciter d’avoir mis en œuvre cette initiative, qui confirme que l’environnement et l’économie doivent travailler de concert.

Maintenant, la contribution du gouvernement du Canada est importante, car celui-ci doit faire sa part et faire preuve du leadership auquel les autres pays s’attendent. Nous avons d’abord préparé cette conférence comme aucune conférence des Parties n’a été préparée auparavant. Nous avons rencontré presque tous les pays pour connaître leurs points de vue, et ce que nous proposerons tiendra compte de ce que nous avons entendu dans chaque continent. Les Canadiens sont des experts dans presque toutes les sources d’énergie possibles, et les autres pays veulent que le Canada utilise son expertise non seulement à ses propres fins, mais aussi pour aider les autres régions du monde.

C’est pourquoi aujourd’hui, à onze jours de la Conférence, je suis heureux d’annoncer, en compagnie de mes collègues, les ministres Pierre Pettigrew, Aileen Carroll et John McCallum, un investissement de l’ordre de 260 millions $ échelonné sur les quatre prochaines années pour soutenir les efforts déployés à l’échelle mondiale dans la lutte contre les changements climatiques.

Voici les grandes lignes de cet investissement. Je dois ajouter que des précisions suivront au cours des prochains jours. Cet investissement s’appliquera à quatre éléments, dont le premier sera le financement international. Le Canada investira dans l’amélioration de l’efficacité du mécanisme de développement propre et d’application conjointe du Protocole de Kyoto. J’ai déjà mentionné que nous devons consacrer davantage de ressources à ce mécanisme. Le Canada fera sa part et investira pour le monde.

Ces investissements nous aideront également à respecter notre propre engagement de Kyoto, étant donné qu’une partie de nos réductions de gaz à effet de serre pourrait provenir de l’extérieur. Le Canada a clairement annoncé qu’il entendait réduire de façon efficace ses émissions de gaz à effet de serre. Sinon, il ne s’agira pas d’un investissement international. Pour y arriver, le mécanisme de développement propre et d’application conjointe, qui permet à deux pays qui ont des cibles à atteindre d’investir dans des projets conjoints, doit être plus efficace qu’il ne l’est aujourd’hui.

Nous réitérerons également notre soutien au Fonds canadien de développement sur les changements climatiques. Depuis sa création en 2000, le Fonds a soutenu des activités visant à lutter contre les causes et les répercussions des changements climatiques dans les pays en développement, tout en aidant ceux-ci à diminuer la pauvreté et à promouvoir le développement durable. Ce fonds fournit d'importantes contributions aux pays en développement qui leur permettront de renforcer leurs capacités, de surmonter leur vulnérabilité grâce à des mesures d'adaptation, et de réduire et d'éliminer les émissions des gaz à effet de serre. La reconduction et l'augmentation du Fonds nous permettront de mettre à profit l'expérience et l'expertise acquises pour aider les pays en développement à faire face aux changements climatiques.

Le deuxième élément est l’adaptation. La lutte contre les changements climatiques repose sur deux éléments : l’atténuation et l’adaptation. L’atténuation vise à diminuer les émissions de gaz à effet de serre. L’adaptation consiste à s’adapter aux changements climatiques, car ceux-ci sont bien réels et ils ont déjà de très graves répercussions sur l’humanité et dans certaines parties du globe, notamment dans l’arctique canadien.

Et c’est pourquoi j’ai le plaisir d’annoncer que le Canada établira de nouveaux centres d’excellence en adaptation qui auront aussi une vocation internationale et exécuteront trois missions :

1. servir à la diffusion des résultats de la recherche portant sur l’adaptation
2. se charger de la sensibilisation aux questions pratiques d’adaptation et à l’élaboration d’outils de planification pertinents pour les décideurs au sein des administrations fédérales, territoriales et autochtones ainsi qu’au sein des entreprises du secteur privé. Ils mettront l’accent sur les questions d’adaptation dans l’Arctique, où nous constatons déjà d’importantes répercussions des changements climatiques
3. mener des activités de diffusion auprès d’autres pays, tant industrialisés qu’en développement, afin de leur faire profiter de notre expertise et de favoriser la création de centres similaires dans ces pays

Je devrais mentionner que le Canada ne part pas à zéro. Nous avons déjà un très bon centre sur l’adaptation, OURANOS, et soyez assurés que tout se fera en étroite collaboration avec l’expertise dont nous disposons déjà.

L’accent sera mis sur les questions d’adaptation dans l’Arctique, où nous constatons déjà d’importantes répercussions des changements climatiques. Les centres mèneront également des activités de diffusion auprès d’autres pays, tant industrialisés qu’en développement, afin de les faire profiter de son expertise et de favoriser la création de centres similaires dans ces pays.

Le troisième élément est la technologie. Selon l’Agence internationale de l’énergie, la demande en énergie augmentera de 60 % d’ici 2030, et le parc énergétique demeurera à peu près le même. Notre capacité en énergies renouvelables sera trois fois plus importante, passant de 2 % à 6 % du parc énergétique. Les sources d’énergie provenant de combustibles fossiles représenteront environ 80 % de ce total. Nous devons donc améliorer notre capacité d’utiliser cette source d’énergie de façon plus efficace sur le plan environnemental afin de réduire nos émissions de gaz à effets de serre. Même si nous pouvions obtenir de bien meilleurs résultats avec les énergies renouvelables, et je crois que nous le pourrons, il reste que la plupart de l’énergie que nous consommerons proviendra des combustibles fossiles. Nous devons les utiliser de façon plus écologique qu’actuellement.

C’est pourquoi nous mettrons sur pied un réseau canadien de centres d'excellence sur la capture et le stockage du dioxyde de carbone - un domaine de la technologie où le Canada fait déjà figure de chef de file mondial. Ce réseau fournira des liens qui nous permettront de coordonner les activités nationales et internationales existantes en matière de captage et de stockage du dioxyde de carbone et de compléter ces activités par d'autres recherches.

J'ai également le plaisir d'annoncer que nous affecterons une somme considérable au Système des systèmes mondiaux d'observation de la Terre, connu sous l'acronyme GEOSS. Cette mesure soutiendra des projets et des activités internes qui contribueront à cette grande initiative internationale. GEOSS permet notamment de cartographier avec précision les lignes côtières et de prédire comment l'élévation des niveaux de la mer affectera les populations, et de déterminer ce qui peut être fait pour atténuer les impacts. Il nous permettra de mieux comprendre certaines zones clés comme les milieux océaniques et côtiers, y compris les banquises de l'Arctique, et de mieux comprendre et prévoir les changements environnementaux au Canada, plus particulièrement les phénomènes météorologiques violents.

L’annonce d’aujourd’hui portait donc sur ces quatre éléments. J’aimerais maintenant vous décrire où nous en sommes dans la mise en œuvre du plan du Canada sur les changements climatiques au moment où nous nous préparons à accueillir le monde. Je dois vous dire que les experts, les représentants et les ministres qui seront parmi nous à Montréal connaissent très bien notre plan. Chaque pays que j’ai visité connaît notre plan et certains représentants pouvaient même discuter d’une page précise de ce document avec moi.

Les autres pays sont très fiers des mesures prises par le Canada, qui est le seul pays de l’ALENA à avoir une cible dans le cadre de Kyoto. Notre plan n’existe pas que sur papier, il produit des résultats. Je dois également mentionner qu’il nécessite un travail d’équipe. Mes collègues ne ménagent pas leurs efforts à cette fin. Je pense particulièrement au ministre McCallum, dont le ministère a mis sur pied de nombreux programmes qui contribueront à améliorer notre efficacité énergétique et dans le cadre desquels le ministre Goodale offre des fonds supplémentaires pour permettre aux Canadiens de rénover leurs maisons. Je remercie donc les ministres Goodale et Fontana.

Je désire également mentionner que le ministre Alcock a commencé à examiner tous les programmes gouvernementaux afin de déterminer ceux qui sont efficaces et de réduire l’aide financière accordée à ceux qui ne produisent pas les résultats prévus. Les changements climatiques constituent un phénomène nouveau, et je crois que nous en apprenons davantage sur les façons de les contrer d’un mois à l’autre. Par conséquent, nous devons constamment examiner les efforts que nous déployons dans ce domaine. En fait, le plan prévoit un examen annuel de tous nos programmes. Le ministre Alcock travaille très fort à ce dossier.

Il s’agit, et je le répète, d’un vrai travail d’équipe.

J’aimerais maintenant mettre l’accent sur un des principaux éléments du plan : la mise en place d’un marché du carbone, un nouveau concept pour le Canada. Il s’agit d’une tâche considérable, mais nécessaire, car nous pourrons réduire de beaucoup nos émissions de gaz à effet de serre de façon à renforcer notre économie et d’améliorer nos initiatives d’efficacité énergétique, de sécurité énergétique, de compostage et de recyclage tout en réduisant les déchets. D’ici 2012, notre pays pourrait être méconnaissable, car nous aurons améliorer notre rendement énergétique, nous émettrons moins de gaz à effet de serre et notre environnement sera plus propre.

Alors les quatre aspects que je veux présenter rapidement sont le système des grands émetteurs finaux, le système des crédits compensatoires, le Fonds pour le climat et le Fonds du partenariat. Tous ces aspects font partie du marché du carbone mis en place par le Canada.

Comme vous le savez, le système des grands émetteurs finaux (GEF) oblige les entreprises qui contribuent grandement aux émissions de GES à respecter des cibles réglementées. Nous travaillons avec ces derniers pour les aider à atteindre leurs objectifs et à améliorer leur efficacité énergétique. Nous élaborons d’ailleurs un règlement pour aider les grands émetteurs finaux – des secteurs du pétrole et du gaz, de l’électricité thermique, des mines et de la fabrication – à respecter ces objectifs.

En septembre dernier, j'ai fait paraître un avis dans la Gazette du Canada signifiant notre intention d'inscrire les gaz à effet de serre à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement afin que nous ayons le fondement législatif nécessaire pour la réglementation sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre des grands émetteurs finaux. Bientôt, nous remettrons aux Canadiens un projet de document pour consultation énonçant les éléments du règlement communs à tous les secteurs. Le projet de règlement suivra au début de 2006 et un règlement propre aux secteurs établira des objectifs individuels d'émissions et des exigences précises en matière de rapports.

Nous examinons également la possibilité de conclure des accords d'équivalence avec d'autres gouvernements, où la législation provinciale ou la réglementation permet d'obtenir un résultat équivalent pour l'environnement, soit le même qu'un règlement fédéral.

Le Système de compensations offrira un système d'échange interne pour l'achat et la vente de crédit d'émissions. Il sera mis en place au début de 2006 et fournira aux Canadiens qui se servent de nouvelles pratiques et technologies qui réduisent les émissions de gaz à effet de serre des crédits qui pourront être revendus sur le marché. Entre autres projets, je m'attends à voir des promoteurs immobiliers qui intègreront dans leurs plans des éléments d'énergies renouvelables pour les nouveaux lotissements, des agriculteurs qui adopteront des pratiques de culture minimale du sol et des sociétés qui adopteront des programmes visant à encourager leurs employés à utiliser le transport en commun ou à travailler à distance. Nous mettons en place à présent les paramètres du système et travaillons avec les provinces et les intervenants à divers éléments du Système de compensation afin de pouvoir commencer à recevoir des demandes au début de l'année prochaine.

Le Fonds pour le climat fera partie des acheteurs de crédits. Je vais donc vous décrire brièvement cette nouvelle institution canadienne importante. L’Agence du fonds pour le climat, grâce à son budget d’un milliard de dollars, qui pourrait atteindre de 4 à 5 milliards de dollars au fil des années d’ici 2012 pour l’achat de crédits de réduction d’émissions sur le marché national et le marché international, sera prêt à effectuer ses premières acquisitions dès l’été 2006.

Le nouveau directeur de l'Agence, M. Allan Amey, a été nommé à son poste par le premier ministre Martin la semaine dernière et a commencé à travailler lundi dernier. M. Amey possède de solides antécédents et une vaste expérience qu'il appliquera dans son nouveau travail - plus de 23 années dans les domaines de l'huile, du gaz et de la production d'énergie. Plus récemment, il était le président directeur général de Climate Change Central, un partenariat public-privé formé dans le but de prendre des mesures pour diminuer les émissions de gaz à effet de serre en Alberta. Somme toute, il pourra mettre à profit sa vaste expérience dans son nouveau poste, et je suis heureux qu'il occupe ces nouvelles fonctions et qu'il soit ici avec nous ce matin.

Alors, forts du Système de compensations pour les gaz à effet de serre, l’Agence du Fonds pour le climat, nous disposons maintenant des moyens de canaliser les forces du marché dans le but de réduire les émissions de gaz à effet de serre.

Nous avons donc maintenant le Fonds pour le climat, le système des crédits compensatoires, le système des grands émetteurs finaux et un quatrième élément, le Fonds pour le partenariat.

Les provinces ont énormément de leviers, de responsabilités constitutionnelles en matière d’énergie, de transport et autres et le gouvernement du Canada veut travailler en bon partenaire avec les provinces qui, on s’y attendait, développent leur propre plan pour les changements climatiques. Certaines l’ont déjà fait. Il faut que tous ces plans au Canada soient bien agencés ensemble dans le respect des responsabilités de chacun.

Étant donné que les provinces et les territoires ont un rôle fondamental à jouer dans l'atteinte de nos objectifs sur les changements climatiques, notre Fonds pour le partenariat est axé sur le partage des coûts du déploiement de nouvelles technologies stratégiques, et d'une infrastructure énergétique et sur le soutien de stratégies nationales et de projets locaux.

Par ailleurs, nous nous entretenons avec les provinces et les territoires afin de déterminer les principales priorités en matière de coopération, notamment les réseaux énergétiques locaux, le captage et le stockage du dioxyde de carbone, le charbon écologique et la production d'énergies renouvelables, telles que les petites centrales hydroélectriques et les centres des changements climatiques.

Nous pourrions aider les provinces intéressées à élaborer de nouveaux codes de bâtiments. Je peux vous dire dès à présent que nous avons déjà plusieurs projets en chantier. En fait, demain je serai dans les provinces de l'Atlantiques pour annoncer une première série de projets avec des partenaires de cette région.

Alors vous voyez, le Canada est très sérieux tant sur le plan international que sur le plan domestique. Nous émettons 2 % des gaz à effet de serre de la planète; c’est donc dire que 98 % des émissions sont produites par les autres pays. Nous ferons notre part en réduisant les 2 % dont nous sommes responsables, et nous établirons un meilleur système qui permettra de s’attaquer à l’ensemble des émissions produites sur la planète. Nous obtiendrons une partie de ces résultats à l’issue de la Conférence de Montréal. Nous devrons créer un rapprochement ou, si j’ose dire, un « réchauffement » des relations internationales, car la collaboration n’est pas ce qu’elle devrait être dans ce domaine. Je suis convaincu que tous les pays se présenteront à Montréal avec beaucoup de bonne volonté et que nous en profiterons, car le Canada est un expert pour rapprocher les pays. C’est que le monde attend de nous. Merci beaucoup.