Voyage ou escale aux États-Unis - Affaires consulaires

Les Canadiens voyagent. Et c'est aux États-Unis qu'ils se rendent en plus grand nombre et plus souvent que partout ailleurs. En raison des mesures de sécurité accrues, il est important de se préparer soigneusement avant de vous rendre aux États-Unis ou passer par ce pays, et de se renseigner sur les règlements et exigences qui pourraient avoir une incidence sur vos projets de voyage. Les préparatifs à faire et les renseignements dont vous avez besoin dépendent des raisons de votre voyage aux États-Unis ou de votre passage par ce pays, et de la durée prévue de votre séjour. La présente section renferme de l'information et des conseils qui vous aideront à bien vous préparer.

Conseils aux voyageurs et Esquisse de pays

Consultez les Conseils aux voyageurs sur les États-Unis et leurs protectorats pour obtenir des renseignements sur la sécurité, les questions de santé et les exigences d’entrée dans ce pays. Dans l'Esquisse de pays, vous trouverez une carte détaillée du pays et des liens à d'autres sources d'information au Ministère.

Exigences d’entrée

La décision de laisser entrer les voyageurs étrangers appartient à chaque pays. Depuis peu, les autorités américaines imposent des exigences beaucoup plus strictes en ce qui concerne les pièces d'identité présentées à l'arrivée aux États-Unis. Tous les citoyens canadiens se rendant aux États-Unis ou passant en territoire américain pour se rendre dans un autre pays devraient être en possession d'un passeport canadien valide. Pour l'instant, la loi américaine n'oblige pas les Canadiens à avoir un passeport, mais Affaires étrangères Canada recommande fortement à tous les Canadiens qui se rendent aux États-Unis d'obtenir un passeport avant de quitter le Canada.

Veuillez consulter le site Web de Passeport Canada pour obtenir des renseignements sur l'exigence proposé pour les passeports ou un autre document sécurisé (à déterminer) pour l'entrée de tous les visiteurs aux États-Unis, y compris les Américains et les Canadiens. Pour plus d’information, voir la réponse du Canada concernant le projet américain d'exiger le passeport sur
le site Web des relations canado-eméricaines.

À compter du 4 octobre 2005, les personnes qui entrent aux États-Unis par avion ou par bateau devront fournir des renseignements additionnels, y compris leur adresse pendant leur séjour en territoire américain, et cela, avant même leur départ pour ce pays ou Porto Rico. Pour plus d’information sur ces nouvelles mesures, prière de consulter le site du Service des douanes et de la protection frontalière des États-Unis : U.S. Customs and Border Protection.

Les sociétés de transport aérien, ferroviaire ou par autobus sont tenues de s’assurer que tous leurs passagers à destination du Canada sont munis de preuves satisfaisantes de leur identité et de leur citoyenneté. Aux fins des voyages internationaux, le certificat de citoyenneté canadienne (carte de citoyenneté) assorti d’un passeport non canadien ne constitue pas une preuve fiable que le détenteur est citoyen canadien. Ayez toujours en main un passeport valide lorsque vous voyagez à l'étranger. Votre passeport est la seule preuve de votre identité et de votre citoyenneté qui soit acceptée dans tous les pays. Il prouve que vous avez le droit de rentrer au Canada.

À compter du 26 octobre 2004, aux termes du Programme de dispense de visa des États-Unis, les voyageurs en provenance de certains pays devront être munis d'un passeport lisible à la machine pour passer la frontière américaine. Les citoyens canadiens ne sont pas visés par ces mesures, et ce, même si leur passeport a été délivré à l'étranger. En général, les citoyens canadiens n'ont pas besoin d'un visa pour se rendre aux États-Unis. Toutefois, les résidents permanents qui ne sont pas citoyens canadiens (y compris leurs enfants), ainsi que bon nombre d'autres visiteurs, doivent se procurer un visa de non-immigrant. La liste des personnes visées comprend notamment les représentants de gouvernements étrangers, les dirigeants et employés d'organismes internationaux, les négociants et investisseurs dans le cadre d'un traité ainsi que les fiancés et leurs enfants. Il est possible d'obtenir de l'information supplémentaire en s'adressant au Passeport Canada ou au Bureau des douanes et de la protection des frontières (Customs and Border Protection) du ministère de la Sécurité intérieure des États-Unis (U.S. Department of Homeland Security).

Dans certains cas particuliers, les visiteurs doivent suivre une procédure spéciale et être munis de certains documents pour entrer aux États-Unis :

Si votre situation est inhabituelle en ce qui concerne l'entrée aux États-Unis, vous devez vous adresser aux autorités américaines pour obtenir des renseignements officiels juste avant votre départ. Pour en savoir plus à ce sujet, veuillez consulter le site Web de l'ambassade des États-Unis ou celui de Douanes et protection des frontières.

Passage à la frontière

Le Canada et les États-Unis partagent la plus longue frontière non gardée du monde. Chaque année, on enregistre plus de 200 millions de passages frontaliers effectués par des personnes et des centaines de milliards de dollars en biens traversent la frontière. En raison des problèmes de sécurité actuels, les deux pays travaillent en étroite collaboration pour améliorer la façon dont les voyageurs et les biens légitimes sont inspectés à la frontière. La présente section renferme de l’information et des conseils qui vous aideront à franchir la frontière sans difficulté.

En raison des mesures de sécurité accrues mises en oeuvre par les compagnies aériennes et les autorités d’immigration du monde entier, les citoyens canadiens qui souhaitent revenir au Canada sans être munis d’un passeport canadien valide feront l’objet de vérifications supplémentaires susceptibles de retarder ou d’empêcher leur retour. Pour éviter tout délai ou autre problème à leur retour, on recommande fortement aux Canadiens d’obtenir leur passeport canadien avant de partir à l’étranger et de toujours l’apporter en voyage. Avant de revenir au pays, les citoyens canadiens qui ne sont pas titulaires d’un passeport canadien valide devraient communiquer avec l’un des bureaux du gouvernement du Canada à l’étranger pour faire une demande de passeport.

Casier judiciaire

Si vous avez un casier judiciaire, vous n’aurez probablement pas le droit d’entrer aux États-Unis ou d’y faire escale, quelles que soient la nature du délit et la date à laquelle il remonte. En effet, en vertu des lois américaines, un pardon accordé au Canada n’est pas reconnu aux fins de l’entrée aux États-Unis. Les points d'entrée aux États-Unis sont informatisés et reliés à une base de données centrale qui permet d'avoir accès aux renseignements sur les condamnations au criminel, tant au Canada qu'aux États-Unis. Même si vous êtes déjà entré aux États-Unis sans problème dans le passé, vous pourriez éprouver des difficultés si votre dossier fait état d'une condamnation au criminel ou d'une interdiction d'entrée antérieure. Si vous essayez d'entrer aux États-Unis sans dispense, vous pourriez être mis en détention pendant plusieurs semaines dans un établissement de Douanes et protection des frontières du U.S. Department of Homeland Security.

Les citoyens canadiens qui ont besoin d’une dispense pour entrer aux États-Unis devraient téléphoner au bureau de Douanes et protection des frontières du U.S. Department of Homeland Security qui offre ses services dans leur region :

Vous pouvez vous procurer une demande de dispense à n’importe quel point d’entrée terrestre aux États-Unis, à un bureau de précontrôle au Canada (Vancouver, Calgary, Edmonton, Winnipeg, Toronto, Ottawa et Montréal) ou dans Internet.

Pour de plus amples renseignements au sujet des dispenses, les particuliers peuvent communiquer avec le bureau de Douanes et protection des frontières du U.S. Department of Homeland Security situé à Toronto, en composant le (905) 676-2563, le vendredi de 8 h à midi.

Drogues illicites

Les États-Unis ont une politique de «tolérance zéro» à l'égard de la possession de drogues illicites, qui est passible de lourdes peines, même pour des quantités minimes. Par ailleurs, les médicaments d'ordonnance et les seringues utilisées à des fins médicales légitimes font l'objet d'un contrôle minutieux.

Travailler aux États-Unis

Chaque année, des milliers de Canadiens déménagent aux États-Unis pour y travailler. Les gouvernements du Canada et des États-Unis et de nombreuses entreprises et associations canadiennes et américaines encouragent les citoyens de leur pays à travailler à l’étranger pour acquérir de nouvelles compétences qui les aideront à être concurrentiels dans l’économie mondiale.

Les Canadiens qui entrent légitimement aux États-Unis pour y occuper un emploi rémunéré peuvent consulter les documents suivants, qui renferment des renseignements généraux et des conseils :

Pour des renseignements précis sur certains programmes, veuillez consulter les ressources suivantes :

Étudier aux États-Unis

Chaque année, des milliers d’étudiants canadiens vont étudier ou faire de la recherche aux États- Unis. Les gouvernements du Canada et des États-Unis, les universités et collèges canadiens et américains, et des centaines d’organismes et d’associations soutiennent des programmes d’échanges et de stages internationaux qui encouragent les étudiants et les jeunes de leur pays à acquérir de nouvelles compétences et connaissances.

Les citoyens canadiens ne peuvent plus entreprendre des études aux États-Unis sans avoir au préalable rempli et fait valider un formulaire I-20 (« Certificate of Eligibility »), délivré par l’établissement d’enseignement américain et expédié directement au requérant. Ils devraient en outre être munis des pièces suivantes pour les présenter au douanier américain au point d’entrée :

Les documents suivants renferment des renseignements généraux et des conseils destinés aux personnes qui veulent étudier aux États-Unis :

Les douanes, la protection des frontières, et l'immigration

La section U.S. Customs and Border Protection Service a pour mandat de veiller à ce que les entrées et sorties de biens et de personnes à la frontière américaine se fassent conformément aux lois et règlements américains. Si vous êtes un citoyen canadien qui revient au Canada après un séjour aux États-Unis, nous vous conseillons de consulter les sources suivantes, qui renferment des renseignements et des conseils sur les règlements douaniers et les droits et taxes à payer, afin que votre retour au pays se déroule sans problème.

Ambassade et consulats canadiens aux États-Unis

L’ambassade et les consulats généraux du Canada aux États-Unis ont pour mandat d’aider les milliers de Canadiens qui se rendent chaque jour aux États-Unis et de leur fournir divers services pendant leur séjour.

Ambassade et consulats américains au Canada

Seuls les fonctionnaires américains peuvent vous fournir des renseignements officiels sur les lois et règlements américains. Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :