Location de matériel

Que peut-on louer?

Structures de signalisation (Trilite et Versatruss)
- Tour de 2,4 m
- Tour de 3,4 m
- Tour de signalisation — structure à deux montants
- Tour de signalisation — structure à trois montants
- Petite arche d’entrée
- Grande arche d’entrée
Blocs de ciment
Tables de pique-nique
Poubelles
Estrades : 1,22 m de largeur sur 2,44 m de profondeur sur 10,16, 20,32 ou 30,48 cm de hauteur (4 pieds de largeur sur 8 pieds de profondeur sur 4, 8 ou 12 pouces de hauteur)
Barrières de métal
Clôtures de lattes verticales blanches

Qui peut louer du matériel?

Toutes les conditions suivantes doivent être réunies avant qu’une location puisse être autorisée :

Le groupe est une société ou une association sans but lucratif ou un organisme gouvernemental de la région de la capitale.
L’activité en question est sans but lucratif et compatible avec le mandat de la CCN.
La CCN n’a pas besoin d’utiliser cet équipement pour une de ses activités.

Modalités de location

Faites-nous parvenir une lettre ou un courriel indiquant qui vous êtes, ce que vous voulez louer et quand vous voulez louer le matériel, et ce au moins trois semaines avant la date où vous voulez passer prendre ce matériel. Les demandes reçues moins de trois semaines avant la date de prise en charge désirée seront automatiquement rejetées.

Patrick Doyle
Coordonnateur de projets
Commission de la capitale nationale
40, rue Elgin, pièce 202
Ottawa, Canada K1P 1C7
Téléphone : (613) 239-5575
Télécopieur : (613) 239-5333
Courriel :

Si votre demande de location de matériel est approuvée, la CCN vous enverra une entente (comprenant les obligations de l’entrepreneur et un bon de commande d’équipement de la CCN) que vous devrez présenter à l’entrepôt pour pouvoir prendre le matériel. Dans ces documents, vous trouverez aussi le coût total de la location du matériel.
Vous devrez verser un dépôt de 250 $ à la CCN avant le jour où vous passerez prendre le matériel à l’entrepôt. Ce montant sera déduit du total de vos frais. Le dépôt n’est pas remboursable (même si l’activité est annulée ou remise à plus tard, ou si vous découvrez que vous n’avez plus besoin du matériel pour l’activité).

Frais de location pour 2005

Pour toute location, il y a des frais d’administration de 250 $, en plus du coût de la location.

Le tableau suivant donne la liste des articles que vous pouvez louer de la CCN, le coût de la location de chacun d’eux ainsi que le coût de remplacement.

	Par activité	Pour deux jours ou moins	Coût de remplacement
Barrière (métal)	4 $	2 $	150 $
Bloc de béton	0,50 $	0,25 $	5 $
Poubelle	8 $	4 $	100 $
Estrade 1,22 m x 2,44 m (4 pi x 8 pi) 10,16, 20,32 et 30,48 cm (3, 6, 8 et 12 po)	12 $	6 $	125 $
Table de pique-nique	18 $	9 $	175 $
Clôture de lattes verticales blanches	10 $	5 $	100 $
Petite arche d’entrée	650 $	325 $	6 500 $
Grande arche d’entrée	670 $	325 $	6 700 $
Structure de 2,4 mètres (près de 8 pieds)	160 $	80 $	1 600 $
Structure de 3,4 mètres (un peu plus de 11 pieds)	190 $	95 $	1 900 $
Tour de signalisation — structure à deux montants	65 $	32 $	650 $
Tour de signalisation — structure à trois montants	65 $	32 $	650 $

Conditions

Les besoins en matériel de la CCN ont priorité : celle-ci se réserve le droit d’accepter, de refuser ou de modifier une partie ou la totalité de toute demande, et ce, jusqu’au jour où le matériel doit être pris en charge.
Il n’est pas possible de modifier une commande ou de demander autre chose après que l’organisme a commencé à prendre le matériel à l’entrepôt. L’emprunteur doit communiquer avec l’entrepôt 24 heures avant de passer prendre le matériel.
S’il y a des modifications ou si une nouvelle demande est faite après la signature de l’entente originale, les parties devront conclure une nouvelle entente qui devra être signée par le directeur, Événements de la capitale. Ce processus pourrait retarder la date de prise en charge du matériel. Il vous est donc recommandé d’examiner vos besoins très soigneusement avant de signer l’entente.

Responsabilités de l’emprunteur

Le mot « emprunteur » désigne l’organisme qui loue le matériel, ses gestionnaires, ses administrateurs, ses employés, ses travailleurs bénévoles, ses entrepreneurs, ses mandataires, ses héritiers, ses liquidateurs, ses ayants droit et toute autre personne de qui l’emprunteur est responsable.

À titre d’emprunteur, il vous incombe (à vos propres frais) :

d’aller chercher, de transporter et de retourner le matériel dans l’état dans lequel vous l’avez pris en charge;
de verser à la CCN le coût de remplacement des articles qui n’ont pas été retournés;
de payer pour les réparations, si le matériel est retourné endommagé (la CCN effectuera les réparations et vous fera parvenir une facture);
de fournir à la CCN une preuve d’assurance responsabilité ainsi que la preuve que l’emprunteur et la CCN sont tous deux assurés contre les dommages causés au matériel emprunté et contre sa destruction ou son vol.

Renseignements supplémentaires

Envoyez un courriel à l’adresse ou composez le numéro (613) 239-5575.