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Bulletins - Masse


Liste des bulletins généraux reliés à la masse


M-01, rév. 1, 1998-03-02
Approbation séparée des éléments peseurs et des éléments indicateurs des instruments gravimétriques

M-02, 1991-09-30
Méthode d'inspection - Balances à courroie transporteuses

M-04, 1991-09-30, Ce bulletin a été révoqué
Poids étalons

M-05, rév. 3, 2003-08-11
Étalons requis pour les inspections initiales et subséquentes des appareils de pesage

M-06, rév. 1, 1998-03-02
Conversion des appareils de pesage au système métrique

M-07, rév. 1, 1995-05-30
Inspection initiale à l'usine des sytèmes pesage des points de vente

M-08, rév. 2, 2003-01-31
Modifications des appareils ou des ensembles de pesage déjà certifiés nécessitant une nouvelle inspection

M-10, rév. 1, 1995-09-30
Inspection initiale des balances à véhicule portatives

M-11, 1991-09-30
Inspection et certification des ponts-bascules ferroviaires pour pesage en mouvement

M-12, rév. 1, 1998-03-02
Limites de température des balances électroniques à fonctionnement automatique

M-14, 1994-05-01
Utilisation de balances par les établissements minceur

M-15, rév. 1, 1998-03-02
Essai de surcharge à 300 pour cent - Appareils de pesage à fonctionnement automatique

M-17, 1995-03-15
Utilisation des étalons de masse à bouchon en aluminium

M-18, rév. 2, 2004-06-28
Balances et systèmes de pesage aux points de vente intégrant la tare proportionnelle

*Nouveau M-19, rév. 3, 2006-04-01
Normes applicables aux appareils de pesage à fonctionnement non automatique (1998)

M-20, rév. 1, 2004-06-28
Indicateurs de remplacement (Indicateurs en réserve)

M-21, 2001-01-08
Wagons d'essai pour pont-bascule ferroviaire

M-22, 2001-09-14
Contenu et format des rubans de caisses enregistreuses et suppression progressive des crédits monétaires de tare

M-23, rév. 2, 2004-06-28
Inspection des appareils de pesage sensibles aux différences d'attraction gravitationnelle

M-24, rév. 1, 2004-06-28
Indicateurs secondaires pour les installations de ponts-bascules routiers


Création : 2005-08-04
Révision : 2005-12-21
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