DGTP-004-05
le 10 décembre | Propositions et modifications de
fréquences dans certaines bandes inférieures à 1,7 GHz |
SMSE-014-05
le 3 décembre | Modification du CNR-213 |
DGTP-010-05
le 19 novembre | Modification du Tableau
canadien d’attribution des bandes de fréquences visant à reconnaître
l’utilisation du spectre par les services de radio par satellite au Canada
Commentaires reçus
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SMSE-013-05
le 12 novembre | Modification au Cahier des charges sur les normes radioélectriques 102 (CNR-102) |
SMSE-012-05
le 12 novembre | Modification au Cahier des charges sur les normes radioélectriques 243 (CNR-243) |
SMSE-011-05
le 1eroctobre | Nouvelle édition du Cahier des charges sur les normes radioélectriques 132 (CNR-132) |
SMSE-010-05
le 10 septembre | Modification du Cahier des charges sur les normes
radioélectriques 210 (CNR‑210) et publication du CNR‑310 et du
CNR‑Gen |
DGTP-007-05
le 3 septembre | Demandes présentées au gouverneur en conseil concernant la décision télécom CRTC 2005-28
Demande
Commentaires reçus |
SMBR-003-05
le 3 septembre | Adoption de modifications aux normes visant les sous-porteuses multiplex FM |
DGTP-008-05
le 24 août | Prolongation de la période des commentaires pour le document de consultation
Projet de politique d'utilisation du spectre et exigences
techniques relatives à la délivrance des licences pour
les services de sécurité publique large bande dans la
bande 4 940-4 990 MHz
Lettre du conseil consultatif canadien de la radio (CCCR)
Commentaires reçus |
SMSE-005-05
le 30 juillet | Document de consultation sur les systèmes de communication large bande sur ligne électrique (BPL)
Commentaires reçus
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DGTP-006-05
le 30 juillet | Politique pour promouvoir la prestation de services numériques d'itinérance aux abonnés dans les régions rurales |
DGRB-003-05
le 30 juillet | Modifications aux normes applicables
aux radioamateurs en ce qui concerne le code Morse |
SMSE-008-05
le 30 juillet | SC-03, version 9, modification no 1 |
DGRB-002-05
le 16 juillet | Spectre des services de communications personnelles (SCP) disponible dans la gamme de fréquences de 2 GHz |
SMSE-009-05
le 16 juillet | Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans les bandes 17,8-18,3 GHz et 19,3-19,7 GHz (PNRH-317,8, 1re édition) |
SMBR-001-05
le 2 juillet | Nouvelles Règles et Procédures sur la Radiodiffusion (RPR-8) pour les entreprises de réception de radiodiffusion (télévision par câble) en remplacement de la Procédure sur la radiodiffusion 23 |
DGTP-005-05
le 2 juillet | Projet de politique d’utilisation
du spectre et exigences techniques relatives à la délivrance des licences pour
les services de sécurité publique large bande dans la bande 4 940-4 990 MHz
Commentaires reçus |
SMSE-006-05
le 18 juin | Modification du Cahier des charges sur les normes radioélectriques-133
(CNR-133), 3e édition |
SMBR-002-05
le 21 mai | Plan
d'allotissement transitoire pour la télévision numérique (TVN), 3e édition |
DGTP-002-05
le 14 mai | Révisions du Tableau canadien d'attribution des bandes de
fréquences |
DGTP-001-05
le 14 mai | Consultation sur le renouvellement du Cadre de la politique canadienne du
spectre et sur les progrès constants de la gestion du spectre
Commentaires reçus |
DGTP-003-05
le 30 avril |
Politique d'utilisation du spectre et exigences techniques et d'exploitation applicables aux réseaux locaux sans fil exempts de licence et aux autres services radio fonctionnant dans la gamme de 5 GHz
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SMSE-001-05
le 23 avril |
Publication de la révision de quatre plans normalisés de réseaux hertziens (PNRH) :
PNRH 303,7, 2e édition; PNRH 305,9, 4e édition; PNRH 306,4, 5e édition;
PNRH 307,7, 5e édition
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SMSE-001-05
le 5 février |
Plan de réaménagement (100-500 MHz) - Moratoire temporaire à l'égard des exigences de certification et de délivrance de licence de la phase 2 visant le matériel radio
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SMSE-002-05
le 5 février |
Document de consultation sur l’introduction des systèmes sans fil utilisant la technologie à bande ultra-large
Commentaires reçus
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SMSE-003-05
le 5 février | DC-01, version 1, modification no 4 |
Gestion du spectre et télécommunications
