|
Manchettes : |
 |
Formulaires de
demande, guides et annexes pour la certification des émissions canadiennes |
|
|
Collecte de données sur l'industrie
des télécommunications (2006) |
|
|
Le CRTC agit rapidement pour que
les clients des services sans fil puissent bénéficier de la transférabilité des
numéros
|
|
|
Réorganisation
du CRTC - le 15 décembre 2005 |
| |
Pourquoi substituer
de la publicité canadienne à la publicité américaine
lors du Super Bowl? |
| |
Dépôt
des demandes par voie électronique |
| |
Guide
du consommateur sur la concurrence dans le marché des
services téléphoniques résidentiels |
|
Appels de demandes ouverts : |
- Appel de demandes de
licences de radiodiffusion visant l’exploitation
d’entreprises de programmation de télévision pour desservir
la région d’Edmonton et/ou Calgary (Alberta). Date limite :
le 12 avril 2006.
|
|
Appels de demandes terminés : |
- Appels de demandes
de licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une
entreprise de programmation de radio pour desservir
Grande Prairie (Alberta). Date limite : le 12 juillet
2005.
- Appels de demandes
de licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'entreprises
de programmation de radio pour desservir Moose Jaw (Saskatchewan).
Date limite : le 27 juillet 2005.
- Appels de demandes
d’une licence de radiodiffusion visant l’exploitation
d’une entreprise de programmation de radio pour
desservir Fort McMurray (Alberta). Date limite :
le 20 septembre 2005.
- Appel de demandes
d'une licence de radiodiffusion visant l'exploitation
d'une entreprise de programmation de radio pour desservir
Medicine Hat (Alberta). Date limite : le 17 janvier
2006.
|
|
Au calendrier des audiences publiques/consultations : |
- Audience du 3 février
2006 à Gatineau, procédure accélérée de règlement des
questions de concurrence – plusieurs demandes
de télécom. (Retiré)
- Audience du 21 février
2006 à Calgary (Alberta), afin d'étudier diverses demandes de
radiodiffusion. Date limite d'intervention : le 24 janvier
2006.
- Audience du 20 mars
2006 à Québec (Québec), afin d'étudier diverses demandes de
radiodiffusion. Date limite d'intervention : le 23 février
2006.
- Audience du 15 mai
2006 à Gatineau (Québec), Examen de la politique sur la radio
commerciale. Date limite : 15 mars 2006.
|
|
Êtes-vous un ancien employé du CRTC
? |
| Nous
sommes à la recherche d'anciens employés et conseillers
du CRTC qui sont à la retraite ou à l'emploi d'autres organisations,
et qui aimeraient recevoir des nouvelles occasionnelles
de la part du Conseil en ce qui concerne leurs anciens collègues
ou des activités spéciales qui sont prévues.
Si vous êtes intéressé à faire partie de ce nouveau réseau,
veuillez communiquer par courriel à
crtcalumni@crtc.gc.ca.
|
