Bienvenue

Chers amis et collègues,

Nous vous souhaitons la bienvenue sur la page d’accueil du Programme des substances nouvelles. Ce site Web est un outil pour vous fournir l’information sur le programme des substances nouvelles sous la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) [LCPE (1999)], une responsabilité partagée entre Environnement Canada et Santé Canada.

Nous vous invitons à visiter notre page « consultations multilatérales ». Cette page présente les résultats des consultations multilatérales concernant de divers aspects du programme des substances nouvelles, le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles de la LCPE (1999) et les progrès accomplis quant à la mise en application des recommandations.

Veuillez aussi visiter notre page « Programmes internationaux ». Cette page vous donnera une mise à jour des activités auxquelles nous participons au niveau international telles que la modification de l'Entente Four Corners entre le Canada et les États-Unis, l'entente de coopération entre l'Australie et le Canada, le programme de produits chimiques de l'OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques) et quelques initiatives des Nations Unies.

Ce site web est mis à jour périodiquement afin de répondre à vos besoin, nous vous invitons à le visiter souvent.

Avis : Bien que l’on ait veillé à ce que l’information fournie sur ce site web reflète les exigences prévues dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement et le Règlement sur les renseignement concernant les substances nouvelles, veuillez noter qu’en cas de différend, les documents légaux, publiés dans la Gazette du Canada, auront préséance.

Nouvelles Substances

Application de la loi environnementale | Registre LCPE
Plan du site | Accueil | Foire aux questions
Dois-je présenter une déclaration | Liste des substances | Loi et règlements
Directives | Décrets publiés | Formulaire de déclaration
Recouvrement des coûts | Liens | Quoi de neuf | Liste des sigles