N^bre

Espèces, sujet

Commentaires

Proposition

2

Modifications générales d'annotations

1, 2

3

Mammifères marins

1 dauphin, 2 baleines

3-5

1

Reptile marin

Tortue Caret

retirée

6

Éléphants

6-11

3

Vigognes

12-14

5

Oiseaux

Nandou de Darwin, 4 perroquets

15-19

13

Reptiles terrestres et aquatiques

12 tortues, 2 sauriens

20-34

5

Poissons

2 requins, 1 hippocampe, etc.

35-37

2

Insectes

2 papillons

40-41

13

Plantes

3 arbres

42, 50, 54

Cactus

43-47

Orchidées

51

2 ornementales

48, 53

2 médicinales

49, 52

5

Propositions de Madagascar

1 Poisson, 2 Reptiles, 1 Amphibien, 2 Plantes

35a, 55-60

Prop.

Espèces

Raisons

Commentaires

12.1
CH-DC

Amendement de l'annotation º607 :
Ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention :

1. l'ADN de synthèse qui ne contient aucune partie de la matrice d'origine;
2. l'urine et les fèces;
3. les médicaments et autres produits pharmaceutiques de synthèse, tels que les vaccins qui ne contiennent aucune partie du matériel génétique d'origine dont ils sont issus;
4. les fossiles.

APPUI

Les spécimens que l'on propose d'exempter ont été identifiés par un groupe de travail du Comité permanent. Le but est de rationaliser le processus pour les spécimens considérés par le Canada comme n'ayant aucune incidence sur la conservation d'aucune population sauvage. Cependant, des questions demeurent à savoir si l'exemption couvre tous les échanges commerciaux (c.-à-d. commerciaux et non commerciaux) et si les problèmes d'identifier si un spécimen est synthétique ou non sont pertinents à la conservation.

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.2
CH-DC

Agapornis spp.,
Platycercus spp.,
Barnardius spp.,
Cyanorhamphus auriceps,
C. novaezelandiae,
Psittacula eupatria,
P. krameri et Padda oryzivora

Annotation suivante :
Les formes colorées produites par l'élevage en captivité sont considérées comme formes domestiquées et ne sont donc pas soumises aux dispositions de la Convention.

INDÉCIS-REJET

La proposition tente d'exclure les formes colorées produites par élevage en captivité, produites en grand nombre et dont le volume de commerce est élevé. Bien que certaines de ces formes colorées peuvent être facilement différenciées des espèces sauvages, parfois il n'est pas clair quand un spécimen est une forme colorée. De sérieux problèmes d'application de la loi sont prévisibles si une telle proposition était acceptée. Peut-être pourrait-on se limiter à exempter uniquement un nombre restreint de formes colorées qui sont clairement différentes et qui n'existent pas à l'état sauvage (albinos, etc.). Mais dans un tel cas, le matériel d'identification approprié devrait impérativement être fourni avant l'entrée en vigueur de l'exemption.

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

Prop.

Espèces

Raisons

Commentaires

12.3
GE

Delphinidae

Tursiops Truncatus ponticus

Grand dauphin

Transférer de l'Annexe II à l'Annexe I

REJET

La dégradation de l'habitat et d'autres menaces semble bien avoir une incidence négative sur l'espèce, mais peu d'information fiable sur le déclin à cause des prélèvements à titre commercial est disponible. De l'information a aussi été fournie au Comité des animaux de la CITES par l'un des États de l'aire de répartition démontrant de récentes augmentations en abondance de la population de la mer Noire. Les principales menaces comprennent la destruction de l'habitat et la prise accidentelle qui pourraient êtr mieux traitées au niveau national ou régional.

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.4
JP

Balaenopteridae

Balaenoptera acutorostrata

Rorqual boréal

Transférer à l'Annexe II les populations de l'hémisphère Nord (sauf celles de la mer Jaune, de l'Est de la mer de Chine, et de la mer du Japon), conformément à la résolution Conf. 9.24, Annexe 4, avec l'annotation suivante :
Pour garantir que le commerce n'entraînera pas de prélèvements dépassant les limites de prises, les mesures supplémentaires suivantes seront appliquées :

1. application des dispositions de l'Article IV à tout commerce nonobstant les dispositions de l'Article XIV, paragraphes 4 et 5, de la CITES;
2. calcul d'un niveau de prises sûr en utilisant la Procédure de gestion révisée (PGR) de la CBI;
3. établissement de quotas d'exportation;
4. indication sur les documents commerciaux du nombre d'animaux impliqués quand le chargement n'est formé que de parties d'animaux, et suivi de ce nombre en surveillant l'ADN dans les importations;
5. mise en œuvre d'une législation interne pour garantir que les importations portent sur des animaux pris légalement;
6. tenue de registres de l'ADN pour suivre les prises, les introductions en provenance de la mer et les importations, et obligation que toutes les importations soient accompagnées de profils d'ADN certifiés.

REJET

Le Canada reconnaît que la population proposée pour le transfert ne semble plus satisfaire aux critères pour l'inscription à l'Annexe I; cependant, il n'a pas été démontré que les mesures de précaution permettant le transfert à l'Annexe II ont été satisfaites. Notamment, la proposition ne fournit pas assez de détails sur les mécanismes mis en place pour prévenir l'entrée de produits de baleines non approuvés dans le commerce international.

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.5
JP

Balaenopteridae

Balaenoptera edeni

Balénoptère de Bryde

Transférer à l'Annexe II la population du Pacifique Nord occidental avec l'annotation : Pour garantir que le commerce n'entraînera pas de prélèvements dépassant les limites de prise, les mesures supplémentaires suivantes seront appliquées:

1. application des dispositions de l'Article IV à tout commerce, nonobstant les dispositions de l'Article XIV, paragraphes 4 et 5, de la CITES;
2. calcul d'un niveau de prises sûr en utilisant la Procédure de gestion révisée (PGR) de la CBI;
3. établissement de quotas d'exportation;
4. indication sur les documents commerciaux du nombre d'animaux visés quand le chargement n'est formé que de parties d'animaux, et suivi de ce nombre en surveillant l'ADN dans les importations;
5. mise en œuvre d'une législation interne pour garantir que les importations portent sur des animaux pris légalement;
6. tenue de registres de l'ADN pour suivre les prises

REJET

Le Canada reconnaît que la population proposée pour le transfert semble ne plus satisfaire aux critères pour l'inscription à l'Annexe I; cependant, il n'a pas été démontré que les mesures de précaution permettant le transfert à l'Annexe II ont été satisfaites. Notamment, la proposition ne fournit pas assez de détails sur les mécanismes mis en place pour prévenir l'entrée de produits de baleines non approuvés dans le commerce international. La définition des populations et le statut de l'espèce Balaenoptera edeni – balénoptère boréale de Bryde, font aussi encore l'objet de discussions par le Comité scientifique de la CBI.

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

ÉLÉPHANTS (Propositions 12.6 à 12.11)
Le Canada reconnaît les efforts effectués par les pays de l'Afrique du Sud en ce qui concerne la gestion des éléphants dans cette région. L'augmentation des populations d'éléphants dans tous les pays en est un bon indicateur. Cependant, il faut aussi remarquer que, dans certains cas, cette situation mène à des conflits entre les animaux et les êtres humains. Le Canada reconnaît qu'une telle gestion est coûteuse et que les États de l'aire de répartition rencontrent de plus en plus des difficultés financières qui pourraient être - au moins en partie - diminuées par une utilisation des animaux abattus légalement. Ceci étant dit, le Canada est d'avis qu'il est prématuré de réouvrir le commerce de l'ivoire parce que les mécanismes mis en place par CITES – MIKE (système de suivi à long terme de la chasse illicite à l'éléphant), bien que prometteurs, ne sont pas encore suffisamment établis pour assurer une bonne confiance dans la surveillance du commerce proposé. Nous doutons aussi que la fiabilité des mécanismes de contrôle du commerce de l'ivoire dans les pays importateurs soient suffisants. Le Canada aimerait aussi voir une plus grande transparence dans les rapports sur l'utilisation des recettes des ventes de parties d'éléphant pour bien s'assurer que la plus grande part de celles-ci retourne aux activités de conservation. Dans tous les cas, avant de pouvoir décider de sa position finale, le Canada doit tenir compte du résultat de la réunion des États de la région africaine à venir et de l'opinion du groupe d'experts en ce qui concerne la proposition de la Zambie de transférer sa population d'éléphants à l'Annexe II.

Prop.

Espèces

Raisons

Commentaires

12.6
BW

Elephantidae

Loxodonta africana

Éléphant d'Afrique

Amendement de l'annotation º604 concernant la population botswanaise afin de permettre :

• le commerce des stocks d'ivoire brut enregistrés (défenses entières et morceaux) d'origine botswanaise, la commercialisation d'une quantité initiale ne dépassant pas 20.000 kg d'ivoire sera autorisée, suivie par des quotas d'exportation annuels ne dépassant pas 4000 kg à partir de 2005;
  Aucun commerce international d'ivoire ne sera autorisé dans les 18 mois suivant l'adoption de la proposition (jusqu'à mai 2004).
• les transactions à des fins non commerciales portant sur des trophées de chasse;
• le commerce d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables;
• le commerce des peaux;
• les transactions non commerciales portant sur des articles en cuir;
• les transactions non commerciales portant sur des sculptures en ivoire.

INDÉCIS-APPUI avec modifications

Le commerce de toutes les parties à part l'ivoire pourrait être acceptable; les peaux et autres produits en cuir seraient ainsi ajoutés aux spécimens figurant déjà dans l'annotation. Un quota zéro serait établi pour l'ivoire jusqu'à la CdP13, quant pourra avoir lieu une nouvelle évaluation, notamment des mécanismes de contrôle.

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.7
NA

Elephantidae

Loxodonta africana

Éléphant d'Afrique

Amendement de l'annotation º604 concernant la population namibienne de l'espèce afin de permettre :

• le commerce des stocks d'ivoire brut enregistrés (défenses entières et morceaux) d'origine namibienne. La commercialisation d'une quantité initiale ne dépassant pas 10 000 kg d'ivoire sera autorisée, suivie par des quotas d'exportation annuels ne dépassant pas 2000 kg à partir de 2005. Aucun commerce international d'ivoire ne sera autorisé dans les 18 mois suivant l'adoption de la proposition (jusqu'à mai 2004)
• les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;
• les transactions non commerciales portant sur des animaux vivants, vers des destinataires appropriés et acceptables;
• le commerce des peaux;
• les transactions non commerciales d'articles en cuir;
• les transactions non commerciales portant sur des sculptures en ivoire.

INDÉCIS-APPUI avec modifications

Le commerce de toutes les parties à part l'ivoire pourrait être acceptable; les peaux et autres produits en cuir seraient ainsi ajoutés aux spécimens figurant déjà dans l'annotation. Un quota zéro serait établi pour l'ivoire jusqu'à la CdP13, quant pourra avoir lieu une nouvelle évaluation, notamment des mécanismes de contrôle.

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.8
ZA

Elephantidae

Loxodonta africana

Éléphant d'Afrique

Amendement de l'annotation º604 concernant la population sud-africaine de l'espèce afin de permettre :

• le commerce de l'ivoire brut sous forme de défenses entières de toute taille et de morceaux d'ivoire mesurant au moins 20 cm de long et pesant au moins 1 kg, du stock gouvernemental provenant du parc national Kruger. Un stock initial de 30 000 kg est proposé, suivi d'un quota annuel de 2000 kg;
• les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;
• le commerce d'animaux vivants à des fins de réintroduction dans des aires protégées;
• le commerce des peaux et des articles en cuir;
• tous les autres spécimens seront considérés comme des spécimens d'espèce de l'Annexe I

INDÉCIS-REJET

L'annotation permet déjà le commerce de toutes les parties outre l'ivoire et un quota nul est aussi établi.

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.9
ZM

Elephantidae

Loxodonta africana

Éléphant d'Afrique

Transférer à l'Annexe II la population zambienne de l'espèce afin de permettre :

• le commerce de l'ivoire brut dans le cadre d'un quota de 17 000 kg de défenses entières appartenant à la (ZAWA);
• des ventes d'animaux vivants dans des circonstances particulières.

INDÉCIS-REJET

Le Canada doit examiner le rapport du groupe d'experts avant de prendre toute décision concernant cette population.

Commentaires de TRAFFIC   

12.10
ZW

Elephantidae

Loxodonta africana

Éléphant d'Afrique

Amendement de l'annotation º604 concernant la population zimbabwéenne de l'espèce afin de permettre :

• le commerce des stocks d'ivoire brut enregistrés (défenses entières et morceaux) d'origine zimbabwéenne. La commercialisation d'une quantité initiale ne dépassant pas 10 000 kg d'ivoire sera autorisée, suivie par des quotas d'exportation annuels ne dépassant pas 5 000 kg. Aucun commerce international d'ivoire ne sera autorisé dans les 18 mois suivant l'adoption de la proposition (jusqu'à mai 2004).
• les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;
• les transactions non commerciales portant sur des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables;
• le commerce des peaux et des articles en cuir;
• les transactions non commerciales portant sur des sculptures en ivoire.

INDECIS-APPUI avec modification

Le commerce de toutes les parties à part l'ivoire pourrait être acceptable; les produits en cuir seraient ainsi ajoutés aux spécimens figurant déjà dans l'annotation. Un quota zéro serait établi pour l'ivoire jusqu'à la CdP13, quant pourra avoir lieu une nouvelle évaluation, notamment des mécanismes de contrôle. Les sculptures sur ivoire, qui ont été incluses à l'annotation précédemment, devraient être éliminées.

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.11
IN
KE

Elephantidae

Loxodonta africana

Éléphant d'Afrique

Transférer à l'Annexe I les populations inscrites à l'Annexe II

REJET

Cette proposition est présentée sans consultation avec les États de l'aire de répartition. L'information alléguant une diminution de la population est anecdotique et inexacte. De plus, il existe un mécanisme pour que le Comité permanent présente une proposition de transfert à l'Annexe I des populations sud-africaines de l'éléphant si des bonnes raisons pour ce faire sont lui présentées. Or cela n'a pas été le cas.

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

VIGOGNES (Propositions 12.12 à 12.14)
Cette proposition vise à transferer des populations sauvages de vigognes afin de permettre le commerce international des produits tirés de la laine obtenue d'animaux vivants avec une étiquette spéciale. Toutes les populations sont en augmentation et ne satisfont plus aux critères d'inclusion à l'Annexe I. Les mesures de protection, les contrôles et un plan de gestion régional sont bien décrits et fonctionnels. La Convention sur la vigogne, qui comprend tous les États de l'aire de répartition, appuie aussi cette proposition.

Prop.

Espèces

Raisons

Commentaires

12.12
AR

Camelidae

Vicugna vicugna

Vigogne

Transférer à l'Annexe II la population de Catamarca, à seule fin de permettre le commerce international d'articles en laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, portant l'étiquette « VICUÑA - ARGENTINA ».

APPUI

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.13
BO

Camelidae

Vicugna vicugna

Vigogne

Transférer à l'Annexe II les populations de la Bolivie inscrites à l'Annexe I, à seule fin de permettre le commerce international d'articles en laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et portant l'étiquette « VICUÑA - BOLIVIA ».

APPUI

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.14
CL

Camelidae

Vicugna vicugna

Vigogne

Transférer à l'Annexe II la population de Primera Región du Chili par une modification des annotations -106 et +211

APPUI

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

Prop.

Espèces

Raisons

Commentaires

12.15
CL

Rheidae

Rhea pennata pennata

Nandou de Darwin

Transférer de l'Annexe I à l'Annexe II la population chilienne de la sous-espèce

APPUI

La population sauvage est en bonne santé, bien surveillée et bien gérée. Elle s'étend d'ailleurs jusqu'en Argentine où la sous-espèce est inscrite à l'Annexe II. Cette proposition de transfert de la population chilienne éliminerait donc une inscription scindée peu adéquate. Le Chili n'envisage de commercialiser que les spécimens reproduits en captivité provenant d'exploitations enregistrées.

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

PERROQUETS (Propositions 12.16 à 12.19)
Le commerce national et la destruction de l'habitat sont les facteurs les plus importants du déclin de toutes les espèces proposées. De plus, les changements taxonomiques rendent difficile l'application des inscriptions proposées. De façon plus générale, l'inscription à l'Annexe I ne resoudra pas les causes principales de déclin, telles que le braconnage des nids, l'utilisation nationale et la destruction de l'habitat. En fait, l'inscription à l'Annexe I pourrait même faire augmenter la valeur de l'espèce, surtout dans le cas de A. couloni, qui auparavant était peu connu et ne faisait pas l'objet d'échanges commerciaux. Si les espèces méso-américaines étaient inscrites à la liste, un plan global de gestion de la conservation pour tous les perroquets de l'Annexe I dans tous les États de l'aire devrait accompagner ces inscriptions.

Prop.

Espèces

Raisons

Commentaires

12.16
CR

Psittacidae

Amazona auropalliata

Amazone à nuque d'or

Transférer de l'Annexe II à l'Annexe I

APPUI

Cette espèce est très attrayante, et il y a certaines indications de prises illégales, de récolte des œufs et de déclin. Cependant, la plupart des activités semblent être à un niveau national, bien que l'espèce soit protégée dans tous les États de l'aire. Le complexe Amazonas ochrocephala semble difficile à traiter. Auparavant, A. auropalliata, (avec trois sous-espèces), A. oratrix (3 sous-espèces) et A. ochrocephala (2 sous-espèces) étaient tous connus sous le nom A. ochrocephala. Il peut-être assez difficile de différencier les jeunes animaux. Le soutien à une telle proposition devrait accompagné d'un plan coordonné de gestion de la conservation de tous les perroquets inscrits à l'Annexe I dans tous les États de l'aire de répartition.

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.17
MX

Psittacidae

Amazona oratrix

Amazone à tête jaune

Transférer de l'Annexe II à l'Annexe I

APPUI

L'espèce semblent satisfaires aux critères d'inscription à l'Annexe I. A. oratrix est une des espèces de perroquet faisant le plus l'objet du commerce (légal et illégal) et le déclin a lieu dans une distribution déjà restreinte. Cependant, le commerce semble aussi être surtout une question bilatérale car sur les 22 000 à 25 000 oiseaux passant du Mexique aux États-Unis chaque année, 22 % sont A. oratrix, bien que la capture et le commerce sont interdits au Mexique! On peut aussi prévoir des problèmes d'application parce qu'un spécimen pourrait être l'objet du commerce sous l'ancien nom de l'ensemble du groupe (A. ochrocephala). Le transfert devrait s'accompagner de la préparation d'un plan coordonné de gestion de la conservation de tous les perroquets à l'Annexe I dans tous les États de l'aire de répartition.

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.18
DE-EU

Psittacidae

Ara couloni

Ara de Coulon

Transférer de l'Annexe II à l'Annexe I

REJET

A. couloni est rarement reproduit en captivité et presque inconnu dans le commerce international. En fait, l'espèce n'est pas bien connue. Il semble que de nouvelles routes permettent maintenant l'accès à ces populations auparavant peu connues. Une inscription à l'Annexe I et l'interdiction totale du commerce pourrait simplement attirer plus d'attention sur cette espèce. En ce qui concerne l'application, deux espèces apparentées se trouvent dans différentes annexes : A. maracana est inscrit à l'Annexe I et le A. auricollis à l'Annexe II. De plus, la protection légale est souvent inefficace ou absente dans une grande partie de son aire de répartition et il semble n'exister aucune mesure précise de gestion. Il pourrait donc être plus utile à la conservation de l'espèce d'introduire un plan de conservation bien conçu avec des quotas de capture et d'exportation fondés sur avis d'exportation non préjudiciable. Un quota zéro devrait être établi jusqu'à ce qu'un tel plan soit en place.

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.19
ZA

Psittacidae

Poicephalus robustus

Perroquet robuste

Transférer de l'Annexe II à l'Annexe I la population sud-africaine

INDÉCIS

L'espèce semble satisfaire aux critères pour l'inscription à l'Annexe I. Cependant, la principale raison de son déclin est la perte de son habitat. Des problèmes d'application sont également prévisibles, étant donné qu'une partie du taxon est devenue une nouvelle espèce et que l'autre comprend toujours d'autres populations de l'ancien Perroquet robuste. Des questions demeurent au sujet de ce qui arrivera aux spécimens qui restent inscrits à l'Annexe II mais qui ont fait l'objet de commerce sous l'ancienne inscription P. robustus. D'une manière générale, il est peu probable que le simple fait d'inscrire cette espèce à l'Annexe I sera utile à sa conservation puisqu'elle est déjà protégée par une interdiction d'exportation et que son habitat est déjà protégé.

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

TORTUES (Propositions 12.20 à 12.32)
Toutes ces propositions découlent d'un atelier organisé par le Secrétariat à Kunming en Chine, en mars 2002, conformément à la décision 11.150. Elles sont appuyées par tous les États de l'aire de répartition qui y ont participés. Bien que parfois il y ait peu d'information disponible sur la situation des populations ou des espèces (comme pour la plupart des autres espèces de tortues d'eau douce), il semble tout de même que toutes les espèces fassent l'objet de commerce à des volumes significatifs et qu'il y ait une forte part illégale à ce commerce comme aliment ou comme spécimens vivants. De plus, les récents déclins de la disponibilité sur certains marchés peuvent indiquer une surexploitation. Toutes les propositions satisfont aux critères pour l'inclusion à l'Annexe II, laquelle sera devrait avoit un effet bénéfique dans l'ensemble de leur aire de répartition. Mais des mesures de conservation complémentaires devraient être jointes à l'inscription, peut-être par une résolution précise.

Prop.

Espèces

Raisons

Commentaires

12.20
CN US

Platysternidae

Platysternon megacephalum

Platysterne à grosse tête

Inscrire à l'Annexe II

APPUI

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.21
CN
DE-EU

Emydidae

Annamemys annamensis

Émyde de l'Annam

Inscrire à l'Annexe II

APPUI

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.22
CN
DE-EU

Emydidae

Heosemys spp.

Héosémyde

Inscrire à l'Annexe II, [Art.II, 2(a)]
H. depressa; H. grandis, H. spinosa; et H. leytensis

APPUI

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.23
CN US

Emydidae

Hieremys annandalii

Hiérémyde d'Annandale

Inscrire à l'Annexe II

APPUI

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.24
IN
US

Emydidae

Kachuga spp.
(sauf K. tecta)

Kachuga

Inscrire à l'Annexe II, sauf K. tecta :
K. dhongoka, K. kachuga, K. sylhetensis et K. trivittata;
[Art.II, 2(a)]
- K. smithii, K.smithii smithii, K. smithii pallidipes, K. tentoria, K. tentoria tentoria, K. tentoria circumdata et K. tentoria flaviventer
[Art.II, 2(b)].

APPUI

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.25
CN
DE-EU

Emydidae

Leucocephalon yuwonoi

Géoémyde de Yuwon

Inscrire à l'Annexe II

APPUI

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.26
CN US

Emydidae

Mauremys mutica

Émyde mutique

Inscrire à l'Annexe II

APPUI

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.27
CN
DE-EU

Emydidae

Orlitia borneensis

Émyde géante de Bornéo

Inscrire à l'Annexe II

APPUI

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.28
CN US

Emydidae

Pyxidea mouhotii

Tortue-boîte à trois carènes

Inscrire à l'Annexe II

APPUI

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.29
CN US

Emydidae

Siebenrockiella crassicollis

Émyde dentelée à trois carènes

Inscrire à l'Annexe II

APPUI

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.30
CU

Cheloniidae

Eretmochelys imbricata

Caret

Transférer de l'Annexe I à l'Annexe II la population des eaux cubaines, à seule fin de permettre au Gouvernement cubain d'exporter son stock de plaques de carapaces (7800 kg), accumulé légalement entre 1993 et 2002, avec l'annotation suivante :
a) l'exportation n'aura pas lieu avant que le Secrétariat de la CITES ait vérifié, que le pays d'importation a des mesures de contrôle du commerce intérieur adéquates et ne procédera pas à des réexportations, et que le Comité permanent ait avalisé cette vérification;
b) la population sauvage des eaux cubaines continuera d'être gérée comme une espèce de l'Annexe I.

Retirée 19/08/02

Commentaires de TRAFFIC   

12.31
CN US

Trionychidae

Chitra spp.

Trionyx

Inscrire à l'Annexe II

APPUI

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.32
CN US

Trionychidae

Pelochelys spp.

Tortue géante

Inscrire à l'Annexe II
P. cantorii [Art. II, 2(a)]
P. bibroni [Art. II, 2(b)]

APPUI

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

Prop.

Espèces

Raisons

Commentaires

12.33
NZ

Gekkonidae

Hoplodactylus spp. et Naultinus spp.

Geckos de Nouvelle-Zélande

Inscrire à l'Annexe II

REJET

Il y a peu d'indications que la principale cause pour le déclin possible de ces espèces du gecko soient le commerce international. De plus, la Nouvelle-Zélande semble avoir mis en place une série complète de mesures de protection légales afin de contrôler et même interdire le commerce. Une inscription à l'Annexe II ne serait pas d'une grande utilité, puisqu'elle sert principalement à la surveillance du commerce et une utilisation durable basée sur la détermination d'exportations non préjusdiciables. Une inscription à l'Annexe III serait plus appropriée pour limiter le commerce illégal.

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.34
US

Teiidae

Cnemidophorus hyperythrus

Coureur à gorge orange

Supprimer de l'Annexe II

APPUI

La proposition présentée par un des deux États de l'aire de répartition découle de la revision des Annexes par le Comité des animaux. Les populations sont considérées stables, les chiffres sur le commerce sont très bas et on ne connaît aucun commerce illégal. L'espèce est protégée aux États-Unis et se trouve dans plusieurs réserves naturelles au Mexique. Aucun taxon inscrit aux Annexes ne ressemble à cette espèce et le Mexique, l'autre État de l'aire de répartition, appuie aussi la proposition.

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

Prop.

Espèces

Raisons

Commentaires

12.35
IN
PH

Rhincodontidae

Rhincodon typus

Requin baleine

Inscrire à l'Annexe II

APPUI

La proposition est un bon résumé de l'information disponible, laquelle indique que l'espèce a subit un déclin dans de grandes parties de son aire de répartition et que le commerce international provoque une surexploitation. L'espèce satisfait est donc aux critères d'inscription à l'Annexe II de la CITES. Des mesures de protection ont été adoptées dans plusieurs régions où l'espèce est exploitée dans le Sud-Est de l'Asie et une inscription à l'Annexe II de la CITES viendrait compléter ces mesures nationales et, on l'espère, contribuer au contrôle de la prise illégale pour le commerce.

Commentaires de TRAFFIC   Analyses UICN

12.35a
MG

Rhincodontidae

Rhincodon typus

Requin baleine

Inscrire à l'Annexe II

APPUI

Même que précédent (12.35)

12.36
R-U UE

Cetorhinidae

Cetorhinus maximus

Requin pèlerin

Inscrire à l'Annexe II

APPUI

La pêche (huile de foie, viande) a eu une incidence considérable sur l'espèce dans l'Atlantique Nord et la proposition du Royaume-Uni présente plusieurs cas bien documentés de déclins de populations au Royaume-Uni, en Irlande, en Norvège et au Japon, avec de bonnes indications que le commerce international suscite la demande. Les caractéristiques du cycle de vie de l'espèce la rendent vulnérable à l'exploitation et il y a des indications de l'augmentation de la valeur des produits du requin-pèlerin en Asie du Sud-Est.

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12.37
US

Syngnathidae

Hippocampus spp.

Hyppocampe

Inscrire à l'Annexe II
- H. comes, H. spinosissimus, H. barbouri, H. raidi, H. erectus et H. ingens [Art. II, 2 (a)]
- les 26 autres espèces décrites [Art. II, 2 (b)].

APPUI

La proposition d'inscription, associée au rapport sur la conservation des hippocampes contenu dans le document 12.43 présentent un déclin de l'abondance dans une grande partie de l'aire de répartition des hippocampes et une augmentation de la demande au niveau international qui contribue aux déclins observés. Hippocampus spp. semble satisfaire aux critères pour une inscription à l'Annexe II de la CITES. L'atelier sur l'hippocampe dont le rapport est présenté dans le document 12.43 et réunissant les spécialistes de l'espèce et des biologistes des États de l'aire de répartition, a examiné l'information disponible et a recommandé une inscription à l'Annexe II; ce processus d'examen permet de croire que l'information présentée est la meilleure disponible. Bien qu'une grande partie des spécimens répertoriés dans le commerce provienne de prises accidentelles (ce qui suggère que l'inscription à la liste de l'Annexe II de la CITES pourrait avoir un bénéfice de conservation limité)et , des prévisions d'augmentation des prises proviennent de pêcheries de cette espèce et ainsi l'inscription à l'Annexe II de la CITES viendrait compléter les mesures prises par les États de l'aire de répartition dans le but d'améliorer la conservation de l'espèce et de ses habitats.

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12.38
US

Labridae

Cheilinus undulatus

Napoléon

Inscrire à l'Annexe II

APPUI

D'après l'information fournie dans la proposition, le napoléon semble satisfaire aux critères pour l'inscription à la liste de l'Annexe II. Cette espèce est relativement peu répandue (même sans être exploitée) et il s'agit de l'espèce la plus valorisée dans le commerce des poissons comestibles des récifs d'Asie du Sud-Est (CPCVR). La tendance observée vers le commerce de spécimens plus petits laisse supposer le développement d'une surpêche qui ajoutées aux caractéristiques biologiques de l'espèce, rendrait celle-ci rapidement vulnérable à une surexploitation. La proposition illustre bien comment les captures en Indonésie et aux Philippines pour le commerce à Hong Kong contribuent au déclin global de cette espèce.

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12.39
AU

Nototheniidae

Dissostichus eleginoides et D. mawsonii

Légine

Inscrire à l'Annexe II
D. eleginoides [Art. II, 2 (a)] D. mawsonii [Art. II, 2 (b)]

INDÉCIS

Bien que n'étant pas présentement en mesure d'appuyer la proposition d'amendement de l'espèce et le contenu actuel de la résolution (Doc 12.44), le Canada envisage toutefois de supporter la proposition de la légine si un accord permet d'assurer que le commerce de ses produits sera géré de manière efficace sans que deux systèmes de permis différents (CCAMLR et CITES) viennent affaiblir le contrôle.

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Prop.

Espèces

Raisons

Commentaires

12.40
DE-EU

Papilionidae

Atrophaneura jophon
A. pandiyana

Inscrire à l'Annexe II
Atrophaneura jophon [Art. II, 2 (a)] Atrophaneura pandiyana [Art. II, 2 (b)]

REJET

La situation de Atrophaneura jophon est difficile à évaluer à partir de la proposition. Il semble que ce soit un spécialiste de l'habitat qui subit un impact négatif suite à la diminution de son habitat. Les quelques spécimens qui ont fait l'objet du commerce international n'ont probablement pas une grande incidence sur la population sauvage. Une inscription à l'Annexe III pourrait répondre aux préoccupations au sujet du commerce illégal, puisque l'espèce est déjà protégée au plan national.

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12.41
DE-EU

Papilionidae

Papilio aristophontes
P. nireus
P. sosia

Inscrire à l'Annexe II
Papilio aristophontes [Art. II, 2 (a)] P. nireus et P. sosia [Art. II, 2 (b)]

REJET

La situation de Papilio aristophontes est difficile à évaluer à partir de la proposition. Il semble que l'espèce subit un impact négatif principalement à cause de la destruction de son habitat. Les quelques spécimens qui se trouvent dans le commerce international n'ont probablement pas une incidence négative sur la population sauvage. L'inscription des quatre espèces proposées pourrait aussi provoquer des problèmes d'application puisque celles-ci ressemblent à d'autres espèces non inscrites dans leur forme adulte et de nymphe. Dans ce cas, l'inscription à la liste de l'Annexe III pourrait être plus problématique puisqu'il n'y a aucune protection légale dans l'État de l'aire de répartition (les Comores).

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Prop.

Espèces

Raisons

Commentaires

12.42
AR

Araucaria araucana

Araucaria du Chili

Inscrire Araucaria araucana à l'Annexe I en remplacement d'Araucaria araucana ** +219 (populations de l'Argentine et du Chili), et supprimer Araucaria araucana * -114 #1 de l'Annexe II.

APPUI

Pour mettre fin au débat sur cette question, la proposition devrait être acceptée, bien qu'il ne semble pas très sensé d'inscrire à la liste de l'Annexe I des populations naturalisées.

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12.43
CH

Tous les taxons de l'Annexe II

Modifier l'annotation °608 qui se réfère aux spécimens reproduits artificiellement des formes (cultivars) de Gymnocalycium mihanovichii dépourvus de chlorophylle, qui deviendrait :
Cactaceae spp. mutants dépourvus de chlorophylle, greffés sur les porte-greffe suivants : Harrisia « Jusbertii », Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus.

APPUI

Cette proposition est un ajustement à une annotation existante qui vise à exclure des Annexes certains spécimens de cactus mutants sans chlorophylle, faciles à identifier, commercialisés en grands nombres et reproduits artificiellement. Leur commerce n'a aucune incidence sur les espèces sauvages. Ces mutants sans chlorophylle ne sont pas viables à moins qu'ils ne soient greffés artificiellement sur un pied ayant de la chlorophylle, ils ne peuvent donc pas se trouver dans la nature. La modification est nécessaire car la mutation apparaît sur des espèces qui n'étatient pas précédemment exemptés. Il n'y a eu aucun problème important de mise en œuvre concernant l'annotation actuelle.

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12.44
CH

Opuntioideae spp.

Supprimer de l'Annexe II

INDÉCIS-REJET

La plupart des taxons de la sous-famille Opuntioideae ne satisfont pas aux critères pour une inscription à l'Annexe II. Elles se distinguent assez facilement des autres cactées sous leurs formes de plantes et de semences, particulièrement de la sous-famille Cactoid qui comprend les cactées menacées. Tout ce groupe intéresse peu les amateurs de cactées. Cependant, il semble y avoir quelques taxons rares et une certaine collecte sauvage a été rapportée par les États de l'aire de répartition. De plus, les cactées ont une importante signification culturelle, ce qui rend cette question très sensible et nécessite une approche appropriée. La proposition pourrait être reportée jusqu'à la CdP13, si les États de l'aire présentent un plan global et approprié de gestion de conservation pour toutes les cactées. On devrait aussi obtenir la désignation des taxons qui sont vraiment admissibles à l'Annexe II et de préparer une proposition conjointe pour retirer de la liste tous les autres taxons. La présence tous les Opuntioids dans l'Annexe n'apporte que peu de bénéfice général pour la conservation des cactées; en fait, leur élimination de la liste libérerait plutôt des ressources pour des efforts de conservation plus ciblés.

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12.45
CH

Pereskioideae spp.,
Pereskiopsis spp. et
Quiabentia spp.

Supprimer de l'Annexe II

APPUI

Les cactées à feuilles se distinguent facilement des autres cactées. Il y a peu d'intérêt pour ce groupe et la plupart des taxons sont répandus. Le commerce international est très faible et il y a aucune indication qui montre que ce groupe pourrait être admissible à l'Annexe II dans un avenir rapproché. La question est essentiellement la suivante : Y a-t-il un besoin – ou y a-t-il des bénéfices – à l'inscription à l'Annexe II? Les ressources financières et humaines concernées dans le contrôle de tels groupes pourraient être mieux utilisées pour les taxons réellement menacés faisant l'objet du commerce international.

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12.46
US

Sclerocactus nyensis

Transférer de l'Annexe II à l'Annexe I

APPUI

Le taxon est rare dans son État sauvage et semble faire l'objet des désirs des collectionneurs, non seulement comme semence comme le suggère la proposition, mais aussi comme plante. La cueillette illégale est rapportée et les emplacements exacts des populations sauvages doivent être tenus secrets pour éviter le pillage. De l'information récente fournie par l'État de l'aire de répartition semble aussi confirmer que l'espèce satisfait aux critères pour inscription à l'Annexe I.

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12.47
US

Sclerocactus spinosior ssp. Blainei

Transférer de l'Annexe II à l'Annexe I

INDÉCIS-REJET

Bien que reconnue par la liste de contrôle des cactées de la CITES, la situation taxonomique et de nomenclature de ce taxon n'est pas claire. Le transfert de S. spinosior ssp. blanei créerait une inscription scindée presque impossible à appliquer. S. spinosior est plutôt répandue et ne serait pas admissible à l'Annexe I.

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12.48
US

Dudleya traskiae

Transférer de l'Annexe I à l'Annexe II

APPUI

Cette proposition de transfert avait déjà été présentée au nom du Comité des plantes lors de la dernière CdP. L'État de l'aire de répartition a demandé plus de temps pour étudier plus à fond la situation de l'espèce. Maintenant, ce sont les États-Unis eux-même qui présentent cette proposition. Il n'y a aucune indication de commerce international des espèces sauvages et les plantes produites artificiellement sont largement disponibles.

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12.49
ZA

Aloe thorncroftii

Transférer de l'Annexe I à l'Annexe II

APPUI

La proposition provient de l'unique État de l'aire de répartition. Les récentes recherches sur cette espèce effectuées par l'Afrique du Sud ont montré une population plus grande que ce qui était connu auparavant. Cette espèce n'est pas attrayante, ne fait l'objet d'aucun commerce international et aucune indication de cueillette n'a été enregistrée. L'espèce est également bien protégée au plan national. L'identification n'est pas un problème, puisqu'il n'y a aucun autre taxon inscrit à la liste de l'Annexe I qui ressemble à A. thorncroftii.

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12.50
GT
NI

Swietenia macrophylla

Inscrire à l'Annexe II les populations néotropicales, y compris les grumes, le bois scié et les placages.

INDÉCIS

En l'absence d'information complète sur la situation de conservation de l'espèce, le Canada s'inquiète concernant l'inscription de l'espèce à la liste à l'Annexe II. En l'absence des points de vue des États de l'aire de S. macrophyla, le Canada ne considère pas avoir l'information adéquate présentement pour formuler une position quant à l'inclusion de l'espèce à l'Annexe II ou plutôt, par exemple, appuyer la décision des pays qui ont placé leurs populations de S. macrophyla à l'Annexe III.

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12.51
US

Annexe II
ORCHIDACEAE spp.

Annotation d'Orchidaceae à l'Annexe II
L'annotation serait la suivante :
Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides des genres Cattleya, Cymbidium, Dendrobium (seulement les types phalaenopsis et nobile), Oncidium, Phalaenopsis et Vanda, et leurs hybrides intergénériques, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention quand :
a) les spécimens sont commercialisés en envois formés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses, etc.) renfermant au moins 100 plantes chacun;
b) toutes les plantes d'un conteneur sont du même hybride : pas de mélange de différents hybrides dans un conteneur;
c) les plantes d'un conteneur sont facilement identifiables comme spécimens reproduits artificiellement;
d) les plantes ne présentent pas les caractéristiques des plantes sauvages;
e) les plantes doivent être accompagnées des documents de la CITES appropriés.

APPUI avec améliorations

Le but de cette proposition est de se débarrasser de la plus grande partie des hybrides reproduits artificiellement dans le commerce des orchidées. Seulement lorsque le nombre des orchidées sera réduit à un nombre qui peut réellement faire l'objet d'un règlement applicable sera-t-il possible de mettre en vigueur correctement le règlement de la CITES pour ce groupe. D'importants travaux au Comité des plantes ont montré qu'il n'est pas réaliste de tenter de réduire le nombre de taxons d'orchidées inscrits parce que la liste ne deviendrait que plus longue et plus complexe, suscitant encore plus de difficultés en matière d'application. Le choix qui a donc été retenu a été de tenter d'exempter les hybrides reproduits artificiellement dont le contrôle n'a aucune incidence bénéfique sur la conservation des orchidées sauvages. La réduction de la charge de contrôle sur cette énorme proportion de commerce légal pourrait peut-être permettre de réorienter les ressources vers les taxons qui ont besoin de contrôle. Les questions d'application de cette proposition restent préoccupantes, mais il serait approprié d'étudier l'amélioration éventuelle de la solution proposée. On pourrait aussi adopter un mécanisme pour demander à la CdP13 de faire rapport sur les éventuels problèmes d'application.

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12.52
CN

Cistanche deserticola

Supprimer l'annotation à Cistanche deserticola à l'Annexe II.

APPUI avec modifications

Le but de cette proposition est de corriger l'annotation applicable à l'inscription de cette espèce à l'Annexe II, qui énonce que des parties qui n'existent pas sur la plante font l'objet des dispositions de la Convention. La question principale est d'identifier quelle partie du commerce doit être réglementée : les parties seulement ou aussi les produits manufacturés? Puisque le bénéfice de conservation réelle est discutable en ce qui concerne la réglementation des parties transformées, l'annotation devrait être modifiée afin de conserver la deuxième partie qui exclut tous les produits dérivés manufacturés.

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12.53
US

Lewisia maguirei

Supprimer de l'Annexe II

APPUI

La proposition d'éliminer de la liste a déjà été présentée au nom du Comité des plantes à la dernière CdP. Les États-Unis, comme unique État de l'aire de répartition, ont demandé un sursis pour étudier plus à fond la situation de l'espèce. Les États-Unis présentent maintenant la proposition. Il n'y a aucune indication de commerce international ni d'un intérêt plus grand pour cette espèce à l'avenir.

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12.54
DE-EU

Guaiacum spp.

Inscrire à l'Annexe II [Art. II(b)] avec l'annotation :
Désigne tous les produits et parties, y compris le bois, l'écorce et l'extrait.

APPUI

Il est difficile de distinguer entre G. sanctum, déjà inscrit à l'Annexe II, et G. coulteri, non inscrit à la liste, qui font tous les deux objet du commerce sous forme de bois d'œuvre. Le déclin de toutes les espèces de ce genre a été observé. Les États de l'aire de distribution et le Comité des plantes appuient l'inscription à la liste. Afin de recueillir les données adéquates pour surveiller le commerce et pour définir les niveaux d'exportation non préjudiciables, les binômes des espèces devront être fournis sur les sites de récoltes. Les permis ayant des noms génériques tels que Guaiacum spp. ne devraient pas être acceptés. De plus, l'annotation proposée n'est pas appropriée. Il s'agit encore de déterminer ce qui devrait être contrôlé : toutes les parties et les produits dérivés ou seulement le bois d'œuvre? D'après nos sources, c'est le bois d'œuvre qui fait l'objet principal du commerce.

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Prop.

Espèces

Raisons

Commentaires

12.55
MG

Testudinidae

Pyxis planicauda

Tortue à queue plate

Transférer de l'Annexe II à l'Annexe I, conformément à l'Article II, paragraphe 1, de la Convention, et à la résolution Conf. 9.24, annexe 1, parties A i), ii) et v), B i), iii) et iv), et C i).

INDÉCIS

Prop.

Espèces

Raisons

Commentaires

12.56
MG

Chamaeleonidae

Brookesia perarmata

Caméléon nain épineux

Inscrire à l'Annexe I, conformément à l'Article II, paragraphe 1, de la Convention, et à la résolution Conf. 9.24, annexe 1, parties B i) et iii), et C i) et ii), deuxième point.

INDÉCIS

12.57
MG

Brookesia spp.

Caméléons

Inscrire à l'Annexe II sauf Brookesia perarmata.

INDÉCIS

AMPHIBIA

Prop.

Espèces

Raisons

Commentaires

12.58
MG

Microhylidae

Scaphiophryne gottlebei, S. madagascariensis, S. marmorata et S. pustulosa.

Crapauds

Inscrire à l'Annexe II:
a) conformément à l'Article II, paragraphe 2a), de la Convention, et à la résolution Conf. 9.24, annexe 2, partie B i) pour S. gottlebei, S. pustulosa; et b) conformément à l'Article II, paragraphe 2b), de la Convention, et à la résolution Conf. 9.24, annexe 2, partie A pour S. madagascariensis et S. marmorata.

INDÉCIS

FLORA

Prop.

Espèces

Raisons

Commentaires

12.59
MG

Aerangis alata / Aerangis platyphylla *

Transférer de l'Annexe II à l'Annexe I.

INDÉCIS

* NB : D'après la nomenclature standard adoptée par la Conference des Parties, il s'agit de synonymes d'Aerangis ellisii.

12.60
MG

Beccariophoenix madagascariensis, Lemurophoenix halleuxii, Marojejya darianii, Ravenea rivularis, R. louvelii, Satranala decussilvae et Voanioala gerardii.

Inscrire à l'Annexe II

INDÉCIS