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ARCHIVE


Douxième Conférence des Parties - CdP12

du 3 au 15 novembre 2002, Santiago, Chili


Décisions au sujet des propositions de modification des Annexes I et II

Les numéros des propositions permettent d'accéder à la description plus détaillée de la proposition et à la position préparée par le Canada avant la Conférence.

Prop.

Espèces

Décisions CdP12

Positions du Canada


12.1
CH-DC

 

RETIRÉE

Amendement de l'annotation º607 :

------


12.2
CH-DC

Agapornis spp.,
Platycercus spp.,
Barnardius spp.,
Cyanorhamphus auriceps,
C. novaezelandiae,
Psittacula eupatria,
P. krameri et Padda oryzivora

REJET

de l'annotation sur les formes colorées produites par l'élevage en captivité.

Contre


MAMMALIA
Cetacea

Prop.

Espèces

Décisions CdP12

Positions du Canada


12.3
GE

Delphinidae

Tursiops Truncatus ponticus

Grand dauphin

REJET

du transfert de l'Annexe II à l'Annexe I
 
Mais ADOPTION d'une proposition modifiée visant à maintenir l'espèce en Annexe II, mais avec un quota zéro.

Contre


12.4
JP

Balaenopteridae

Balaenoptera acutorostrata

Rorqual boréal

REJET

du transfert à l'Annexe II des populations de l'hémisphère Nord (sauf celles de la mer Jaune, de l'Est de la mer de Chine, et de la mer du Japon).

Contre


12.5
JP

Balaenopteridae

Balaenoptera edeni

Balénoptère de Bryde

REJET

du transfert à l'Annexe II de la population du Pacifique Nord occidental.

Contre


MAMMALIA
Proboscidea

ÉLÉPHANTS (Propositions 12.6 à 12.11)

Prop.

Espèces

Décisions CdP12

Positions du Canada


12.6
BW

Elephantidae

Loxodonta africana

Éléphant d'Afrique

ADOPTION

de l'amendement modifié de l'annotation º604 concernant la population botswanaise afin de permettre notamment une vente unique du stock d'ivoire brut enregistré:

En faveur


12.7
NA

Elephantidae

Loxodonta africana

Éléphant d'Afrique

ADOPTION

de l'amendement modifié de l'annotation º604 concernant la population namibienne afin de permettre notamment une vente unique du stock d'ivoire brut enregistré:

En faveur


12.8
ZA

Elephantidae

Loxodonta africana

Éléphant d'Afrique

ADOPTION

de l'amendement modifié de l'annotation º604 concernant la population sud-africaine afin de permettre notamment une vente unique du stock d'ivoire brut enregistré:

En faveur


12.9
ZM

Elephantidae

Loxodonta africana

Éléphant d'Afrique

REJET

du transfert à l'Annexe II de la population zambienne de l'espèce.

Contre


12.10
ZW

Elephantidae

Loxodonta africana

Éléphant d'Afrique

REJET

de l'amendement de l'annotation º604 concernant la population zimbabwéenne de l'espèce.

Contre


12.11
IN
KE

Elephantidae

Loxodonta africana

Éléphant d'Afrique

RETIRÉE

Le transfert à l'Annexe I des populations inscrites à l'Annexe II

------


MAMALIA
Artiodactyla

VIGOGNES (Propositions 12.12 à 12.14)

Prop.

Espèces

Décisions CdP12

Positions du Canada


12.12
AR

Camelidae

Vicugna vicugna

Vigogne

ADOPTION

du transfert à l'Annexe II de la population de Catamarca.

En faveur


12.13
BO

Camelidae

Vicugna vicugna

Vigogne

ADOPTION

du transfert à l'Annexe II des populations de la Bolivie inscrites à l'Annexe I.

En faveur


12.14
CL

Camelidae

Vicugna vicugna

Vigogne

ADOPTION

du transfert à l'Annexe II de la population de Primera Región du Chili.

En faveur


AVES
Rheiformes

Prop.

Espèces

Décisions CdP12

Positions du Canada


12.15
CL

Rheidae

Rhea pennata pennata

Nandou de Darwin

ADOPTION

du transfert de l'Annexe I à l'Annexe II de la la sous-espèce de la population chilienne.

En faveur


AVES
Psittaciformes

PERROQUETS (Propositions 12.16 à 12.19)


Prop.

Espèces

Décisions CdP12

Positions du Canada


12.16
CR

Psittacidae

Amazona auropalliata

Amazone à nuque d'or

ADOPTION

du transfert de l'Annexe II à l'Annexe I.

En faveur


12.17
MX

Psittacidae

Amazona oratrix

Amazone à tête jaune

ADOPTION

du transfert de l'Annexe II à l'Annexe I

En faveur


12.18
DE-EU

Psittacidae

Ara couloni

Ara de Coulon

ADOPTION

du transfert de l'Annexe II à l'Annexe I

Contre


12.19
ZA

Psittacidae

Poicephalus robustus

Perroquet robuste

RETIRÉE

Le Transfert de l'Annexe II à l'Annexe I de la population sud-africaine

------


REPTILIA
Testudinata

TORTUES (Propositions 12.20 à 12.32)

Prop.

Espèces

Décisions CdP12

Positions du Canada


12.20
CN US

Platysternidae

Platysternon megacephalum

Platysterne à grosse tête

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II

En faveur


12.21
CN
DE-EU

Emydidae

Annamemys annamensis

Émyde de l'Annam

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II

En faveur


12.22
CN
DE-EU

Emydidae

Heosemys spp.

Héosémyde

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II, [Art.II, 2(a)]
H. depressa; H. grandis, H. spinosa; et H. leytensis

En faveur


12.23
CN US

Emydidae

Hieremys annandalii

Hiérémyde d'Annandale

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II

En faveur


12.24
IN
US

Emydidae

Kachuga spp.
(sauf K. tecta)

Kachuga

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II, sauf K. tecta .

En faveur


12.25
CN
DE-EU

Emydidae

Leucocephalon yuwonoi

Géoémyde de Yuwon

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II

En faveur


12.26
CN US

Emydidae

Mauremys mutica

Émyde mutique

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II

En faveur


12.27
CN
DE-EU

Emydidae

Orlitia borneensis

Émyde géante de Bornéo

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II

En faveur


12.28
CN US

Emydidae

Pyxidea mouhotii

Tortue-boîte à trois carènes

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II

En faveur


12.29
CN US

Emydidae

Siebenrockiella crassicollis

Émyde dentelée à trois carènes

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II

En faveur


12.30
CU

Cheloniidae

Eretmochelys imbricata

Caret

RETRIRÉE 19/08/02

Transférer de l'Annexe I à l'Annexe II la population des eaux cubaines.

------


12.31
CN US

Trionychidae

Chitra spp.

Trionyx

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II

En faveur


12.32
CN US

Trionychidae

Pelochelys spp.

Tortue géante

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II.

En faveur


REPTILIA
Sauria

Prop.

Espèces

Décisions CdP12

Positions du Canada


12.33
NZ

Gekkonidae

Hoplodactylus spp. et Naultinus spp.

Geckos de Nouvelle-Zélande

REJET

d'inscrire à l'Annexe II

Contre


12.34
US

Teiidae

Cnemidophorus hyperythrus

Coureur à gorge orange

ADOPTION

de supprimer de l'Annexe II

En faveur


PISCES
Elasmobranchii / Orectolobiformes

Prop.

Espèces

Décisions CdP12

Positions du Canada


12.35
IN
PH

Rhincodontidae

Rhincodon typus

Requin baleine

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II

En faveur


12.35a
MG

Rhincodontidae

Rhincodon typus

Requin baleine

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II

En faveur


PISCES
Elasmobranchii / Lamniformes

12.36
R-U UE

Cetorhinidae

Cetorhinus maximus

Requin pèlerin

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II

En faveur


PISCES
Actinopterygii / Syngnathiformes

12.37
US

Syngnathidae

Hippocampus spp.

Hyppocampe

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II

En faveur

* la décision entrera en vigueur 18 mois après la fin de la CdP12.


PISCES
Actinopterygii / Perciformes

12.38
US

Labridae

Cheilinus undulatus

Napoléon

REJET

d'inscrire à l'Annexe II

En faveur


12.39
AU

Nototheniidae

Dissostichus eleginoides et D. mawsonii

Légine

RETIRÉE

L'inscription à l'Annexe II

------


ARTHROPODA
INSECTA / Leptidoptera

Prop.

Espèces

Décisions CdP12

Positions du Canada


12.40
DE-EU

Papilionidae

Atrophaneura jophon
A. pandiyana

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II

Contre


12.41
DE-EU

Papilionidae

Papilio aristophontes
P. nireus
P. sosia

RETIRÉE

L'inscription à l'Annexe II

------


FLORA

Prop.

Espèces

Décisions CdP12

Positions du Canada


ARAUCARIACEAE

12.42
AR

Araucaria araucana

Araucaria du Chili

ADOPTION

d'inscrire Araucaria araucana à l'Annexe I en remplacement d'Araucaria araucana ** +219 (populations de l'Argentine et du Chili), et supprimer Araucaria araucana * -114 #1 de l'Annexe II.

En faveur


CACTACEAE

12.43
CH

Tous les taxons de l'Annexe II

ADOPTION

de la Modification de l'annotation °608 qui se réfère aux mutants dépourvus de chlorophylle de Gymnocalycium mihanovichii.

En faveur


12.44
CH

Opuntioideae spp.

RETIRÉE

Supprimer de l'Annexe II

------


12.45
CH

Pereskioideae spp.,
Pereskiopsis spp. et
Quiabentia spp.

RETIRÉE

Supprimer de l'Annexe II

------


12.46
US

Sclerocactus nyensis

ADOPTION

du transfert de l'Annexe II à l'Annexe I

En faveur


12.47
US

Sclerocactus spinosior ssp. Blainei

RETIRÉE

Le transfert de l'Annexe II à l'Annexe I

------


CRASSULACEAE

12.48
US

Dudleya traskiae

ADOPTION

du transfert de l'Annexe I à l'Annexe II

En faveur


LILIACEAE

12.49
ZA

Aloe thorncroftii

ADOPTION

du Transfert de l'Annexe I à l'Annexe II

En faveur


MELIACEAE

12.50
GT
NI

Swietenia macrophylla

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II des populations néotropicales, y compris les grumes, le bois scié et les placages.

Abstention

* la décision entrera en vigueur 12 mois après la fin de la CdP12.


ORCHIDACEAE

12.51
US

Annexe II
ORCHIDACEAE spp.

ADOPTION

de l'annotation sur l'Orchidaceae à l'Annexe II:
Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides du Phalaenopsis, et ses hybrides intergénériques, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

En faveur


OROBANCHACEAE

12.52
CN

Cistanche deserticola

ADOPTION

de supprimer l'annotation à Cistanche deserticola à l'Annexe II.

En faveur


PORTULACACEAE

12.53
US

Lewisia maguirei

ADOPTION

de supprimer de l'Annexe II

En faveur


ZYGOPHYLLACEAE

12.54
DE-EU

Guaiacum spp.

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II.

En faveur


Propositions de Madagascar

REPTILIA
Testudinata

Prop.

Espèces

Décisions CdP12

Positions du Canada


12.55
MG

Testudinidae

Pyxis planicauda

Tortue à queue plate

ADOPTION

du transfert de l'Annexe II à l'Annexe I.

En faveur


REPTILIA
Sauria

Prop.

Espèces

Décisions CdP12

Positions du Canada


12.56
MG

Chamaeleonidae

Brookesia perarmata

Caméléon nain épineux

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe I.

Contre


12.57
MG

Brookesia spp.

Caméléons

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II sauf Brookesia perarmata.

En faveur


AMPHIBIA
Anura

Prop.

Espèces

Décisions CdP12

Positions du Canada


12.58
MG

Microhylidae

Scaphiophryne gottlebei, S. madagascariensis, S. marmorata et S. pustulosa.

Crapauds

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II l'espèce Scaphiophryne gottlebei.

En faveur


FLORA

Prop.

Espèces

Décisions CdP12

Positions du Canada


ORCHIDACEAE

12.59
MG

Aerangis alata / Aerangis platyphylla 

ADOPTION

du transfert de l'Annexe II à l'Annexe I.

Contre


PALMAE

12.60
MG

Beccariophoenix madagascariensis, Lemurophoenix halleuxii, Marojejya darianii, Ravenea rivularis, R. louvelii, Satranala decussilvae et Voanioala gerardii.

ADOPTION

d'inscrire à l'Annexe II

En faveur