LES RESSOURCES Les agrégats sont des ingrédients essentiels à de nombreux produits manufacturés comme le verre, le papier couché, la peinture et les produits pharmaceutiques. Apprenez-en davantage sur les ressources en agrégats ... |
LE PROGRAMLa prestation du programme est assurée par les Divisions du MRN de la gestion des richesses naturelles et de la Division des services sur le terrain, le ministère des Transports (MTO) et le Fonds des ressources en agrégats. Apprenez-en davantage sur le program... |
REHABILITATION Chaque détenteur d’un permis ou d’une licence d’extraction d’agrégats de l’Ontario est tenu de réhabiliter les sites d’extraction conformément à la Loi, aux règlements, au plan d’implantation et aux conditions du permis ou de la licence. |
APPLICATION DE LA LOILe personnel du Ministère fait observer les lois et les règlements. En 2004, 17 infractions ont donné lieu à des poursuites réussies. Apprenez-en davantage sur application de la Loi sur les ressources en agrégats... |
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LES DERNIÈRES NOUVELLES: Communiqués: La protection de l'environnement pour extraction d'agrégats - - - - - - - - - - ATTENTION: Exploitants de puits d’extraction et de carrières situés dans les limites de la campagne protégée dans les zones du Plan de verdure protégée La date limite pour les formulaires sur l’établissement des zones perturbées maximales est le 30 septembre 2006. Pour plus de renseignements ... - - - - - - - - - - Un avis de décision a été affiché dans le registre environnemental en vertu de la Charte des droits environnementaux relativement aux révisions apportées aux catégories 14 et 9 des normes provinciales |
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