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Chapitre 1 : La famille et le divorce
A. Données concernant les enfants et le divorce
B. Les attitudes à l'égard du divorce
C. L'incidence du divorce sur les enfants
D. La relation père-enfant doit survivre au divorce
E. Les préjugés relatifs au sexe et les tribunaux
F.
Pratiques douteuses de certains avocats du droit de la famille et lacunes
de
l'appareil judiciaire
Chapitre 2 : Améliorer le sort des enfants
A. Écouter le point de vue des enfants
D. L'exercice conjoint des responsabilités parentales et les ententes parentales
E. Les mécanismes non accusatoires de résolution des conflits
F. Élargir le cercle : Faire participer d'autres personnes
Chapitre 3 : Autres modèles
Chapitre 4 : Rôles du gouvernement fédéral et des provinces
(ii) L'intérêt supérieur de l'enfant
(iv) Existence du rôle des parents au-delà du divorce
(v) Les Lignes directrices fédérales sur les pensions alimentaires pour enfants
(vi) La règle des « parents coopératifs »
(vii) Exécution du droit de visite
(viii) Demandes d'ordonnances parentales par les grands-parents
B. Les responsabilités constitutionnelles des provinces
1. Exécution des ordonnances relatives au droit de visite
3. Sensibilisation aux responsabilités parentales et aux relations interpersonnelles
C. Les deux paliers de gouvernement
1. Séparer les questions de pension des questions de droit de visite
Chapitre 5 : Complications inhérentes aux divorces très conflictuels
A. Programmes d'exercice supervisé des responsabilités parentales
B. Interaction avec les services de protection de l'enfance
E. Enlèvement d'enfants par le père ou la mère
F. Fausses allégations de mauvais traitements
Chapitre 6 - Questions autochtones
Chapitre 7 - Orientation sexuelle, minorités religieuses et ethnoculturelles et Canadiens vivant à l'étranger
Demande de réponse du gouvernement
ANNEXE I - Liste des témoins
ANNEXE II - Mémoires présentés par des organismes
ANNEXE III - Mémoires présentés par des particuliers