Les documents d'information énumérés ci-dessous contiennent des renseignements sur les programmes et initiatives de Transports Canada. Cette page énumeré les documents d'information et organisées en sept catégories :

Environnement

Transport aérien

Transport maritime

• Programme national de surveillance aérienne (2004-12-17)
• Protection contre la pollution marine causée par les navires (2003-06-17)
• Réglementation sur les déchets des paquebots de croisière naviguant dans des eaux canadiennes (2003-07-04)

Transport ferroviaire

Transport routier

• Programme de laissez-passer de transport en commun
  (2004-11-29)
• Programme de véhicules à technologies de pointe (2005-12-14)

Infrastructure

• Études sur le transport urbain au Canada (2004-06-24)
• Fonds sur l'infrastructure frontalière (2004-12-15)
• Programme stratégique d'infrastructures routières
  (2005-01-14)

Lois et règlements

Transport aérien

• Gestion de la faune aux aéroports (2005-07-04)
• Intervention pour aéronefs en état d'urgence (2005-12-02)
• Masse et centrage des aéronefs (2004-10-07)
• Réglementation en matière de sécurité pour les vols commerciaux assurés par un seul pilote (2006-01-25)

Transport maritime

• Administrations portuaires canadiennes (2006-01-03)
• Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (2005-05-26)
 
• Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada - Questions fréquemment posées (2005-05-26)
• Loi dérogatoire sur les conférences maritimes (2005-09-22)
• Points saillants (2003-06-10)
• Exigences en matière d'assurance pour les exploitants commerciaux (2003-06-17)

Multimodal

• Loi sur les transports au Canada - (2005-03-24)
• Principaux éléments de la Loi de 2002 sur la sécurité publique
  (2004-05-07)

Transport ferroviaire

• Grandes lignes des règles sur les heures de service dans le secteur ferroviaire (2004-01-13)

Transport routier

• Bicyclettes à moteur (2005-12-19)
• Protocole d'entente sur les sacs gonflabes latéraux (2001-03-06)
• Règlement modifiant le règlement pris en vertu de la loi sur les transports routiers (2003-05-05)

Multimodal

• Échange des statistiques des transports en Amérique du Nord
  (2006-01-12)
• Étude de faisabilité portant sur un lien ferroviaire avec l'aéroport de Montréal (2006-01-12)
• Initiatives de planification des transports et d'intégration modale (2005-06-29)
• Lien air-rail entre l'aéroport international Lester B. Pearson et la gara Union de Toronto (2006-01-12)
• Logiciel d'analyse coûts-avantages appliqué au transport urbain (2004-11-08)
• Passerelle de recherches sur les transports au Canada
  (2004-12-15)
• Programme de démonstration de transport durable des marchandises (2004-04-19)
• Programme de démonstrations de transport urbain (2003-11-26)
• Programme sur la route du transport durable (2004-10-19)
• Systèmes de transports intelligents (2005-06-14)
• Transport des marchandises dangereuses au Canada (2004-02-19)
• Tribunal d'appel des transports du Canada (2006-01-25)

Politique

Transport aérien

• Aide financière à court terme pour les aéroports du Réseau national d'aéroports (2006-01-30)
• Convention de Montréal (2006-01-10)
• Étude de Transports Canada sur les petits aéroports et les aéroports régionaux (2004-09-23)
• Évolution des loyers des aéroports (2005-05-09)
• Nouvelle politique des loyers des aéroports (2005-05-09)
• Politique nationale des aéroports (2006-01-30)
• Programme d'aide aux immobilisations aéportuaires (PAIA) (2005-01-13)
• Programme de cession des aéroports (2006-01-30)

Transport maritime

• Des responsabilités de la garde côtière canadienne sont transférées du ministère des pêches et des océans à Transports Canada (2005-02-15)
• Programme de cession des ports (2005-03-31)

Transport routier

• La route Transcanadienne (2005-12-20)
• Voyager sur la Transcanadienne (2005-12-20)
• Carte de la route Transcanadienne (2005-12-20)
• Le Partenariat frontalier pour le transport détermine un secteur central d'analyse pour l'aménagement du nouveau passage frontalier Detroit-Windsor (2005-11-14)
• Partenariat frontalier pour le transport - Pourquoi un nouveau passage à Detroit-Windsor? (2005-11-14)
• Réseau routier national (2005-09-23)
• Taux des péages du pont de la Confédération (2005-12-20)

Sûreté

Transport aérien

• Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (2004-06-24)
• Contrôle des non-passagers aux aéroports Canadiens (2004-02-16)
• Liste des objets interdits dans les bagages de cabines à bord des aéronefs (2004-04-29)
• Organisation de l'aviation civile internationale programme universel d'audits de sûreté (2005-04-20)
• Rapport au ministre des Transports gestion et contrôle des uniformes de l'ACSTA (2004-12-06)

Transport maritime

• Aperçu des nouveaux projets de sûreté maritime (2003-06-10)
• Code international sur la sûreté des navires et des installations portuaires (2004-06-30)
• Nouvelles mesures pour renforcer la sûreté maritime (2004-05-07)
• Programme de contribution pour la sûreté maritime (2005-11-23)
• Sûreté maritime (2005-04-22)
• Transports Canada annonce la tenue de consultations sur le Règlement sur la sûreté du transport maritime (2004-09-17)

Sécurité

Transport aérien

• Approche globale de Transports Canada relativement à la sécurité-incendie des aéronefs (2006-01-25)
• Approche multidimensionnelle de la sécurité (2005-03-16)
• Atténuation des risques (2005-03-16)
• Le dégivrage et l'antigivrage des aéronefs (2004-01-20)
• Renforcement du système (2005-03-16)
• Sécurité de l'aviation au Canada : une responsabilité partagée (2003-06-03)
• Sécurité de l'aviation d'affaires (2005-03-14)
• Surveillance de la sécurité à NAV CANADA (2003-06-10)
• Systèmes de gestion de la sécurité (2005-03-04)

Transport maritime

• Amélioration de la sécurité des petits bâtiments à passagers (2004-08-27)
• Bureau de la sécurité nautique (2004-12-02)
• Contrôle des navires par l'État du port (2004-11-02)
• Première conférence ministérielle conjointe et déclaration sur le contrôle des navires par l'État du port (2004-11-03)
• Deuxième conférence ministérielle conjointe et déclaration sur le contrôle des navires par l'État du port (2004-11-03)
• Exigences et rensignements de sécurité pour les embarcations de plaisance (2004-12-02)
• Formation aux fonctions d'urgence en mer (2003-06-10)
• La carte de compétence du conducteur: Un incontournable pour tous les conducteurs d'embarcation de plaisance (2004-12-02)
• Programme de vignettes et campagne de sensibilisation (2005-03-24)
• Sécurité des navires-citernes au Canada - règlements et programmes (2003-01-27)
• Sécurité des navires-citernes au Canada - rôles et responsabilités (2003-01-27)
• Sûreté des traversiers (2005-09-15)

Transport ferroviaire

• Données sur les passages à niveau (2005-06-29)
• Élimination du sifflet aux passages à niveau publics (2004-01-23)
• Programme de fermeture de passages à niveau (2005-04-26)

Transport routier

• Code canadien de sécurité (2006-01-03)
• Conseils de sécurité de Transports Canada à l'intention des automobilistes (2004-08-31)
• Objectifs de Vision sécurité routière 2010 (2006-01-25)
• Sécurité des sacs gonflables latéraux (2003-07-28)
• Stations météo-route (2005-12-19)