TP 13330 F
Novembre 1998

Dans le cadre de ses responsabilités permanentes en matière de sécurité, Transports Canada a réalisé une étude interne des questions relatives à la sécurité des autobus.  L'étude vise à déterminer et à décrire les questions et programmes pertinents à la sécurité des autobus; à définir les besoins de renseignements supplémentaires et d'intervention éventuelle; à jeter les bases d'une consultation avec les parties intéressées.

Les données révèlent que les déplacements en autobus se font généralement en toute sécurité.  L'étude soulève néanmoins un certain nombre de domaines pouvant nécessiter la tenue d'une enquête plus approfondie; elle recommande de continuer de déployer les efforts nécessaires pour réduire les collisions routières et d'entreprendre des consultations avec les provinces, le secteur privé et les autres parties intéressées comme étape préliminaire à toute modification de la politique de réglementation en matière de sécurité des autobus.

Table des matières

• Abréviations
• Introduction
  • Objectif
  • Méthode
• Données sur les autobus
  • Tableau 1 : accidents de la route en 1995 : - type de véhicule et blessures qui en ont résulté
  • Programme de Transports Canada – Données sur les autobus
• Sécurité des autobus – Généralités
  • Prévention des accidents
  • Ralentisseurs
  • Résistance aux chocs
  • Protection des passagers d'autobus
  • Tableau 2 : Information sur l'industrie canadienne des autobus en 1996
  • Programme de Transports Canada – Sécurité des autobus – Généralités
• Protection des passagers dans les autobus autres que les autobus scolaires
  • Construction des autobus
  • Intégrité structurale
  • Sorties d'urgence et inflammabilité des matériaux d'aménagement intérieur
  • Protection des passagers lors de chocs
  • Ceintures de sécurité
  • La sécurité des autobus selon Transports Canada (autres que les autobus scolaires)
  • Programme de Transports Canada - Protection des passagers dans les autobus autres que les autobus scolaires
• Protection des passagers des autobus scolaires
  • Les autobus scolaires
  • Montée et descente des autobus scolaires – Situation actuelle
  • Autres appareils visant la sécurité autour des autobus scolaires
  • Protection des occupants des autobus scolaires
  • Intégrité structurale des autobus scolaires
  • Sorties d'urgence dans les autobus scolaires
  • Ceintures de sécurité dans les autobus scolaires
  • La sécurité dans les autobus scolaires selon Transports Canada
  • Programme de Transports Canada - Protection des passagers dans les autobus scolaires
• Conclusions
• Résumé des programmes de sécurité des autobus scolaires de Transports Canada
• Bibliographie
• Mandat