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Que vous soyez un passager, un pilote,
un instructeur de vol ou un technicien
d'entretien,
ou que vous désiriez en savoir davantage sur le rôle de Transports Canada en
ce qui touche aux transporteurs aériens commerciaux, à
la sûreté, ou au transport des marchandises
dangereuses vous trouverez ci-dessous ce
que vous cherchez.
- Séminaire sur la
sécurité aérienne au Canada (SSAC) - Comment pouvons-nous appliquer les
principes des facteurs humains et organisationnels pour maximiser le rôle des
personnes dans le milieu de l'aviation? Pour en savoir plus, il ne faut pas
manquer le 18e Séminaire annuel sur la sécurité aérienne au Canada (SSAC) à
Halifax - le 24-26 avril 2006.
Renseignements aux passagers
- Transport accessible - Transports Canada s’emploie à élaborer et à promouvoir des stratégies et des politiques qui visent à assurer l’accessibilité aux personnes ayant une déficience, aux personnes âgées et aux autres citoyens qui ont des besoins particuliers.
- Accessibilité des aéronefs pour les personnes ayant une déficience
- Code de pratiques à l’intention des transporteurs et des aéronefs
visant à améliorer l’accessibilité du transport aérien pour les
personnes ayant une déficience.
- Avis aux voyageurs du
transport aérien - Conseils de voyage pour les passagers du transport
aérien.
- Comment déposer une plainte contre un transporteur aérien
- L'Office des transports du Canada conserve la responsabilité du programme des plaintes relatives au transport aérien.
- Conseils de sécurité
aérienne - Conseils de sécurité à l’intention
des passagers aériens.
-
Hydravions : Guide du passager - Informations et guide pour les passagers
qui voyagent dans un hydravion
- L'Administration canadienne
de la sûreté du transport aérien (ACSTA) - Cette société
d'État a été créée dans le cadre d'un programme global comprenant des initiatives pour la sûreté de l'aviation et annoncé dans
le budget de décembre 2001.
- La
sécurité en vol, ça commence au sol - Transports Canada et ses
partenaires travaillent à renseigner les Canadiens pour qu'ils sachent à
quoi s'attendre lorsqu'ils passent par la sûreté aéroportuaire, comment
éviter les délais inutiles, et comment contribuer à la sécurité de tous
les voyageurs aériens.
- Matières
dangereuses dans les bagages de cabine ou bagages enregistrés - Lignes
directrices sur les produits qui ne peuvent être rangés dans les bagages
de cabine.
- Publications sur
la sécurité aérienne de la Sécurité du système - Ce site, destiné aux
pilotes, technicien d'entretien d'aéronefs (TEA) et passagers, contient des
publications sur la sécurité aérienne, tel que des affiches, des brochures,
des vidéos et produits multimédia.
-
Rapports sur les incidents - Rapporter un incident — aviation.
- Sécurité
en vol des personnes ayant une déficience – foire aux questions
- Réponses aux questions souvent soulevées sur les droits des personnes ayant une déficience
lorsqu’elles prennent l’avion ainsi que sur les situations qui peuvent
alors survenir.
- Transporteurs
aériens -
On trouvera ci-dessous la liste des transporteurs aériens canadiens et
américains,
ainsi que d’autres transporteurs de l’étranger, et des liens à leurs
sites Web respectifs.
- Un voyage, ça se prépare - Informez-vous de ce que vous avez besoin et de la façon de voyager en toute sécurité avant de vous rendre à l'aéroport.
Renseignements aux pilotes
- Aéronefs de loisir
- Renseignements
sur les avions ultra-légers, les parachutes propulsés, les montgolfières, les
spectacles aériens et plus encore.
- Entraînement
au pilotage et essais en vol - Le règlement régissant l’entraînement au pilotage et les essais en
vol, les
publications et la liste des établissements de formation sont disponibles.
- Examens
du personnel navigant - L'information sur les guides de référence et
d'étude pour les examens du personnel navigant.
- Immatriculation d'aéronefs
- Immatriculation d’un aéronef ou changement d’adresse aux documents
d’immatriculation.
- Information
météorologique à l’aviation - Les
services de navigation aérienne offerts par NAV CANADA facilitent la
planification des vols.
- Licences du personnel
- Contient de l'information sur la délivrance des licences du personnel.
- Médecins-examinateurs de
l'aviation civile (MAC) - La MAC est chargée en premier lieu
d'effectuer les attestations médicales d'aptitude au vol requises pour
l'obtention ou le renouvellement des licences de vol.
- Publications sur
la sécurité aérienne de la Sécurité du système - Ce site, destiné aux
pilotes, technicien d'entretien d'aéronefs (TEA) et passagers, contient des
publications sur la sécurité aérienne, tel que des affiches, des brochures,
des vidéos et produits multimédia.
- Registre
des balises de détresse - Le maintien du Registre canadien des balises
de détresse incombe au Secrétariat national de recherche et de sauvetage.
- Règlement
de l'aviation canadien (RAC) - Dans le cadre du processus de
consultation émanant du Conseil consultatif sur la réglementation aérienne
canadienne.
- Santé et sécurité au
travail - Aviation - Voici des renseignements sur la santé et sécurité au travail des membres d'équipage à bord des
aéronefs.
- Vente d'aéronefs et de pièces d'aéronef
- Atelier
international sur les mesures d'exploitation en aéronautique relatives à
la réduction de la consommation de carburant et des émissions
- Renseignements, y compris un lien
vers les présentations, sur l'atelier qui a eu lieu les 5 et 6 novembre
2002 à Ottawa, Canada.
- Avis de navigabilité -
L'avis de navigabilité, remplace l'ancien
Avis aux techniciens d'entretien d'aéronefs et aux propriétaires d'aéronefs
(N-AME-AO), qui est présentement entièrement supprimé
- Organisations
de maintenance agréés
- Base de données donnant accès à des renseignements sur les organisations de
maintenance agréés.
- Publications
sur la sécurité aérienne de la Sécurité du système - Ce site, destiné
aux pilotes, technicien d'entretien d'aéronefs (TEA) et passagers, contient
des publications sur la sécurité aérienne, tel que des affiches, des
brochures, des vidéos et produits multimédia.
- Rapports de difficultés en service
- Ce site est destiné principalement aux détenteurs, aux opérateurs, aux responsables de la
maintenance et aux fabricants de produits aéronautiques canadiens homologués
ou de produits pour lesquels le Canada joue le rôle de pays responsable de
la conception.
-
Système Web
d'information sur le maintien de la navigabilité (SWIMN) - Ce site Web présente une liste
des consignes de navigabilité que Transports Canada (TC) applique aux aéronefs immatriculés au Canada,
ainsi qu’aux moteurs, aux hélices et à l’équipement installé à bord des aéronefs.
Transporteurs aériens
commerciaux
- Accessibilité des aéronefs pour les personnes ayant une déficience -
Le code de pratiques de l’Office des transports du Canada sur l’amélioration,
par les transporteurs aériens, de l’accessibilité aux aéronefs des
- Atelier
international sur les mesures d'exploitation en aéronautique relatives à
la réduction de la consommation de carburant et des émissions
- Renseignements, y compris un lien
vers les présentations, sur l'atelier qui a eu lieu les 5 et 6 novembre
2002 à Ottawa, Canada.
- Autorisations de sécurité dans les aéroports
- Renseignements sur l’obtention d’une autorisation individuelle de
sécurité.
- Aviation services d'apprentissages
- Les Services d'apprentissage conçoivent des programmes de formation de
base, avancés ou de recyclage, et en assurent la prestation, à tous les spécialistes
de l'aviation civile.
- Certification pour aéronefs
- la Certification des aéronefs guide le milieu aéronautique dans
des domaines très techniques tels que la conception des aéronefs.
- Entraînement au pilotage et essais en vol
- Le règlement régissant l’entraînement au pilotage et les essais en
vol,
les publications et la liste des établissements de formation sont
disponibles.
- Immatriculation
d’aéronefs
- Immatriculation d’un aéronef ou changement d’adresse aux documents
d’immatriculation.
- Marchandises dangereuses portées par avion
- Lignes
directrices sur les produits qui ne peuvent être rangés dans les bagages
de cabine.
- Normes d'agrément -
Renseignements concernant les normes, les règlements, les procédures et
les lignes directrices pour l'agrément des exploitants aériens canadiens,
des exploitants aériens étrangers effectuant des opérations au Canada et
des opérations dans le cadre de l'ALÉ effectuées au Canada par les pays
membres de l'ALÉ.
- Normes relatives à la sécurité
des des cabines - Ressources affectées à la sécurité avant et pendant le vol.
- Programme de
contribution à l’amélioration de la sécurité cabine - L’objet de
cette contribution est d’aider les entreprises de transport aérien
canadiens régies par la sous-partie 705 du Règlement de l’aviation
canadien.
- Reglement de l'aviation
canadien (RAC) - Dans le cadre du processus de consultation émanant du
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne, le nouveau
règlement a été élaboré conjointement avec le milieu de l'aviation démontrant
ainsi les avantages d'une approche centrée sur le partenariat.
- Restructuration
de l'industrie du transport aérien
- Évolution et incidence de la restructuration de l’industrie du transport aérien au Canada.
- Santé et sécurité au
travail - Aviation - Voici des renseignements sur la santé et sécurité au travail des membres d'équipage à bord des
aéronefs.
- Vente d'aéronefs et de pièces d'aéronef
Sûreté de transport
La division des Normes relatives aux marchandises dangereuses l'Aviation
commercial et d'affaires fournit des conseils technique pour le développement
du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses.
La Direction générale du TMD constitue la source la plus importante de
développement réglementaire, de renseignements et d'aide sur le transport des
marchandises dangereuses pour le public, l'industrie et le gouvernement.
- CANUTEC est le Centre canadien d'urgence transport offert par Transports
Canada pour venir en aide aux intervenants lors d'urgences mettant en cause
des marchandises dangereuses.
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