Cette étude représente le point de vue de l'auteur et ne reflète pas nécessairement le point de vue de Transports Canada. Pour obtenir le rapport intégral, veuillez svp entrez en contact avec: 

Sécurité maritime
Design, équipement, et sécurité nautique (AMSR)
330, rue Sparks, 11^e étage
Ottawa (Ontario)
K1A 0N8

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Sommaire

Incidence de la réglementation sur le remorquage : Évaluation comparative des activités des remorqueurs et chalands sur la côte ouest du Canada et des États-Unis

Préparé pour : Transports Canada
Ottawa (Ontario)

1. MANDAT
   
   
2. ACTIVITÉS DE REMORQUAGE SUR LA CÔTE OUEST
   
   
3. BASES DE DONNÉES SUR LES FLOTTES
   
   

   3.1 Flotte canadienne de remorqueurs

   3.2 Flotte américaine de remorqueurs

   3.3 Comparaison des flottes
   
   

4. RÉGLEMENTATION PERTINENTE
   
   
5. DONNÉES SUR LES INCIDENTS D’EMBARCATIONS
   
   

   5.1 Généralités

   5.2 Données sur les accidents – Canada

   5.3 Données sur les accidents – États-Unis

   5.4 Données normalisées – Canada et États-Unis
   
   

6. INCIDENCE DE LA RÉGLEMENTATION SUR LES RÉSULTATS DE SÉCURITÉ
   
   
7. ANALYSE DU RISQUE
   
   

   7.1 Généralités

   7.2 Données canadiennes

   7.3 Données américaines
   
   

8. INCIDENCE FINANCIÈRE DE LA RÉGLEMENTATION
   
   
9. CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS
   
   

   9.1 Collecte et organisation de données

   9.2 Réglementation excessive ou redondante
   
   

10. MODIFICATIONS PROPOSÉES À LA RÉGLEMENTATION CANADIENNE
    
    

    10.1 Construction des remorqueurs

    10.2 Inspections des remorqueurs

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