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Transports Canada > Sécurité Maritime > Publications relatives à la Sécurité maritime - TP | Sécurité maritime > Étude comparative des règlements canadiens et américains sur les petits bâtiments à passagers et les remorqueurs - sommaires et réponse de la Sécurité maritime | Sécurité maritime


Étude comparative des règlements canadiens et américains sur les petits bâtiments à passagers et les remorqueurs - sommaires et réponse de la Sécurité maritime

Octobre 1997

point centré  Sommaire sur les petits bâtiments à passagers

point centré  Sommaire sur les remorqueurs

point centré  Réponse de la Sécurité maritime aux recommandations sur les petits bâtiments à passagers et les remorqueurs
Dernière mise à jour : 2006 02 10 Haut de la page Avis importants