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Transports Canada
• Table des matières
• Titre abrégé et interprétation
• Partie I
• Partie II
• Partie III
• Partie IV
• Partie V
• Partie VI
• Partie VII
• Partie VIII
• Partie IX
• Partie X
• Partie XI
• Partie XII
• Appendice A


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Transports Canada > Sécurité Maritime > Publications relatives à la Sécurité maritime - TP | Sécurité maritime > Normes et principes directeurs provisoires sur la construction, l'inspection et l'exploitation des chalands de transport d'hydrocarbures en vrac | TP 11960 | Sécurité maritime

Titre : Normes et principes directeurs provisoires sur la construction, l'inspection et l'exploitation des chalands de transport d'hydrocarbures en vrac
Numéro : TP 11960 F
Date : 1995
Détails :  Sécurité maritime
Transports Canada
Ottawa

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TABLE DES MATIÈRES |  PAGE SUIVANTE

TABLE DES MATIÈRES

Titre abrégé

Interprétation

PARTIE I

Généralités

  • Article 3 - Application
  • Article 4 - Exemptions et équivalences
  • Article 5 - Chalands d'hydrocarbures avec équipage
  • Article 6 - Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures
  • Article 7 - Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires

PARTIE II

Première inspection

  • Article 8 - Présentation des plans et données : Chalands d'hydrocarbures neufs
  • Article 9 - Présentation des plans et données : chalands d'hydrocarbures existants
  • Article 10 - Chalands d'hydrocarbures neufs - Généralités
  • Article 11 - Chalands d'hydrocarbures neufs - Prescriptions relatives à la première inspection
  • Article 12 - Chalands d'hydrocarbures existants - Généralités
  • Article 13 - Chalands d'hydrocarbures existants - Prescriptions relatives à la première inspection
  • Article 14 - Acceptation d'une inspection effectuée par une autre autorité approuvée

PARTIE III

Inspection périodique

  • Article 15 - Inspections périodiques - Généralités
  • Article 16 - Délivrance et prorogation des certificats à court terme
  • Article 17 - Prescriptions concernant l'inspection annuelle
  • Article 18 - Prescriptions concernant l'inspection quinquennale
  • Article 19 - Prescriptions concernant l'inspection à sec
  • Article 20 - Inspection à flot
  • Article 21 - Mesure de l'épaisseur - Généralités
  • Article 22 - Mesure de l'épaisseur - Chalands de mer
  • Article 23 - Mesure de l'épaisseur - Chalands d'eaux douces

PARTIE IV

Stabilité et renseignements sur le chargement

PARTIE V

Prescriptions concernant la construction : chalands d'hydrocarbures de classe A (Point d'éclair de la cargaison égal ou inférieur à 60 °C)

  • Article 27 - Prescriptions relatives à la coque - Généralités
  • Article 28 - Pressions dans les citernes de cargaison
  • Article 29 - Séparation de la cargaison
  • Article 30 - Emplacement des locaux
  • Article 31 - Ouvertures dans des secteurs à autorisation restreinte
  • Article 32 - Citernes de cargaison indépendantes
  • Article 33 - Machines - Généralités
  • Article 34 - Installation électrique
  • Article 35 - Installation des moteurs à allumage par compression
  • Article 36 - Installation des moteurs à allumage par compression
  • Article 37 - Installation des moteurs à allumage par compression
  • Article 38 - Compresseurs d'air
  • Article 39 - Dispositifs de manutention de chargement - Salles des pompes
  • Article 40 - Tuyauterie et pompes de chargement
  • Article 41 - Tuyauterie de chargement; point d'éclair du chargement < 27°C
  • Article 42 - Tuyauterie de chargement; point d'éclair du chargement < 27°C
  • Article 43 - Tuyauterie de chargement fixe; détails
  • Article 44 - Tuyauterie de chargement portative; détails
  • Article 45 - Ventilation - Généralités
  • Article 46 - Ventilation - Salle des pompes de cargaison
  • Article 47 - Mises à l'air libre des citernes - Généralités
  • Article 48 - Mises à l'air libre - Citernes contenant des hydrocarbures à point d'éclair < à 60 °C
  • Article 49 - Mises à l'air libre - Citernes contenant des hydrocarbures à point d'éclair > à 60 °C
  • Article 50 - Mises à l'air libre - Cofferdams et espaces vides
  • Article 51 - Installations d'assèchement des cales
  • Article 52 - Dispositifs de sonde

PARTIE VI

Prescriptions concernant la construction : chalands d'hydrocarbures de classe B (Point d'éclair supérieur à 60 °C, sauf disposition contraire à l'article 87)

PARTIE VII

Prescriptions relatives à la double coque

PARTIE VIII

Armement et matériel

PARTIE IX

Lignes de charge

  • Article 78 - Guide d'application des Règlements sur les lignes de charge

PARTIE X

Prescriptions sur le remorquage et les manoeuvres

  • Article 79 - Affectation d'un remorqueur
  • Article 80 - Câble de remorquage de secours
  • Article 81 - Inspection du câble de remorquage de secours avant le voyage
  • Article 82 - Transport d'hydrocarbures dans les citernes de coquerons
  • Article 83 - Marchandises en pontée
  • Article 84 - Marchandises dangereuses et matériaux dangereux en vrac
  • Article 85 - Ouverture des citernes de cargaison
  • Article 86 - Exploitation en eaux peu profondes
  • Article 87 - Exploitation des chalands d'hydrocarbures dans les eaux du Nord du Canada

PARTIE XI

Groupe remorqueur-chaland d'hydrocarbures

PARTIE XII

Certification

APPENDICE "A"

LIGNES DIRECTRICES RELATIVES AUX GROUPES REMORQUEUR - CHALAND SERVANT AU TRANSPORT D'HYDROCARBURES EN VRAC

 

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Dernière mise à jour : 2006 02 10 Haut de la page Avis importants