Section précédante

Établi par:

DORS/2001-286 1 août 2001 en vertu de l'article 27 de la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, entre en vigueur le 15 août 2002.

Modifié par:

DORS/2002-306 8 août 2002 en vertu de l'article 27 de la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, entre en vigueur le 15 août 2002.

L'article 1.14 dans la table des matières de la partie 1 est abrogé; la table des matières de la partie 1 est modifiée par adjonction, de l'article 1.47 après l'article 1.46; le sous-alinéa 1.3(2)d)(ii) est remplacé; le tableau de l'alinéa 1.3(2)f) est remplacé; les définitions de « 49 CFR », « Code IMDG », « grand contenant », « Instructions techniques de l'OACI », « petit contenant » et « Supplément aux Instructions techniques de l'OACI », à l'article 1.4 du même règlement, sont respectivement remplacées; l'alinéa c) de la définition de « gaz », à l'article 1.4, est remplacé; l'article 1.4 est modifié par adjonction, selon l'ordre alphabétique de « capacité en eau », « Code IMDG, Amendement nº 29 »; l'article 1.14 est abrogé; l'alinéa 1.16(1)a) est remplacé; les sous-alinéas 1.16(1)b)(i) à (iii) sont remplacés; le passage en italique suivant le sous-alinéa 1.16(1)b)(iii) est remplacé; le passage de l'article 1.18 précédant le sous-alinéa a)(i) est remplacé; le sous-alinéa 1.18a)(iii) est remplacé; l'alinéa 1.18b) de la version française est remplacé; le passage de l'article 1.24 précédant l'alinéa a) est remplacé; les articles 1.36 et 1.37 sont remplacés; l'alinéa 1.39(2)d) est remplacé; le passage de l'article 1.44 précédant l'alinéa a) est remplacé; les alinéas 1.44c) et d) sont remplacés; le passage en italique suivant le sous-alinéa 1.44d)(ii) est supprimé; l'article 1.47 est modifié par adjonction, après l'article 1.46; le passage en italique suivant le titre de l'article 2.33 est remplacé; le groupe de risque 4 - Virus de l'appendice 3 de la partie 2 est modifié par adjonction après l'article 6; l'article 13 du groupe de risque 3 - Virus de l'appendice 3 de la partie 2 est remplacé; l'alinéa 3.3(2) est remplacé; le sous-alinéa 3.5(1)c)(ii) est remplacé; l'alinéa 3.5(1)f) est remplacé; le passage en italique suivant l'alinéa 3.5(1)f) est remplacé; l'article 3.5 est modifié par adjonction du paragraphe (6) après le paragraphe (5); le paragraphe 3.6(2) de la version française est remplacé; le passage en italique suivant le paragraphe 3.6(2) de la version française est remplacé; l'alinéa 4.10(3)b) est remplacé; le passage du paragraphe 4.18(3) précédant l'alinéa a) est remplacé; le passage en italique suivant le titre « Définitions » de la partie 5 est modifié par adjonction, selon l'ordre alphabétique de « capacité en eau », « Code IMDG, Amendement nº 29 »; le passage de l'article 5.6 précédant l'alinéa a) est remplacé; le sous-alinéa 5.6a)(ii) est remplacé; le sous-alinéa 5.10(1)a)(iii) est remplacé; le passage en italique suivant le sous-alinéa 5.10(1)a)(iii) est remplacé; le sous-alinéa 5.10(1)b)(iii) est remplacé; le passage en italique suivant le sous-alinéa 5.10(1)b)(iii) est remplacé; le sous-alinéa 5.10(1)d)(iv) est remplacé; le passage en italique suivant le sous-alinéa 5.10(1)d)(iv) est remplacé; le passage du paragraphe 5.10(2) précédant l'alinéa a) est remplacé; l'alinéa 5.10(2)c) est remplacé; le sous-alinéa a)(ii) dans la colonne 2 du tableau du paragraphe 5.11(1) est remplacé; le paragraphe 5.12(1) est remplacé; l'alinéa 5.12(2)a) est remplacé; l'article 5.13 est remplacé; le paragraphe 5.14(1) de la version française devient l'article 5.14; le sous-alinéa 5.14a)(i) est remplacé; le sous-alinéa 5.14a)(iii) est remplacé; le passage en italique suivant le sous-alinéa 5.14a)(iii) est remplacé; le sous-alinéa 5.14 b)(i) est remplacé; le sous-alinéa 5.14b)(iii) est remplacé; le passage en italique suivant le sous-alinéa 5.14b)(iii) est remplacé; le sous-alinéa 5.14b)(iv) est remplacé; le sous-alinéa 5.14d)(i) est remplacé; le sous-alinéa 5.14d)(iv) est remplacé; le passage en italique suivant le sous-alinéa 5.14d)(iv) est remplacé; l'alinéa c) dans la colonne 2 du tableau 1 du paragraphe 5.15(1) est remplacé; l'alinéa 6.2 l) est remplacé; le paragraphe 7.1(3) est remplacé; le paragraphe 9.1(2) est remplacé; l'alinéa 9.2(1)b) est remplacé; le paragraphe 9.2(3) est remplacé; l'alinéa 9.3(1)b) est remplacé; le paragraphe 10.1(2) est remplacé; l'alinéa 10.2(1)b) est remplacé; le paragraphe 10.2(3) est remplacé; l'alinéa 10.3(1)b) est remplacé; l'alinéa 10.7(4)b) est remplacé; le paragraphe 11.1(2) est remplacé; le sous-alinéa 12.1(1)a)(vi) est abrogé; le sous-alinéa 12.1(1)c)(iv) de la version française est remplacé; l'alinéa 12.2a) est remplacé; l'article 12.3 est remplacé; l'alinéa 12.4a) est remplacé; le passage du paragraphe 12.5(1) précédant l'alinéa a) est remplacé; le sous-alinéa 12.5(1)a)(ii) est remplacé; le paragraphe 12.5(4) est remplacé; le sous-alinéa 12.6a)(ii) est remplacé; le sous-alinéa 12.7(1)a)(ii) est remplacé; le sous-alinéa 12.8(1)a)(ii) est remplacé; l'alinéa 12.8(2)b) est remplacé; les sous-alinéas 12.9(1)b)(i) à (iii) sont remplacés; la division 12.9(1)b)(iv)(A) est remplacée; les sous-alinéas 12.9(1)b)(v) à (vii) sont remplacés; le sous-alinéa 12.9(1)c)(iii) est remplacé; le sous-alinéa 12.9(1)f) est remplacé; le paragraphe 12.9(7) est remplacé; l'alinéa 12.9(8)c) est remplacé; le sous-alinéa 12.9(11)a)(i) est remplacé; le passage du sous-alinéa 12.9(11)a)(ii) précédant la division (A) est remplacé; l'alinéa 12.9(12)c) est remplacé; le sous-alinéa 12.9(13)d)(i) est remplacé; les alinéas 12.12(3)a) et b) sont remplacés; l'alinéa 12.12(3)f) est remplacé; 12.12(3)g)(i) et (ii) sont remplacés; le sous-alinéa 12.13a)(i) est remplacé; le sous-alinéa 12.13a)(iii) est remplacé; le sous-alinéa 12.13c)(ii) est remplacé; le passage en italique suivant le titre de l'article 12.14 est remplacé; le sous-alinéa 12.14(1)d)(ii) est remplacé; l'alinéa 12.14(1)e) est abrogé; l'alinéa 12.14(1)g) est remplacé; l'alinéa 12.14(2)b) est remplacé; le sous-alinéa 12.15b)(i) est remplacé; les alinéas 12.15c) et d) sont remplacés; le sous-alinéa 12.16a)(i) est remplacé; les alinéas 12.16b) et c) sont remplacés; le sous-alinéa 12.17a)(ii) est remplacé; le numéro UN3353 de l'annexe 1 est abrogé; dans la colonne 5 des numéros UN UN1050, UN1056, UN1913, UN1979, UN1981; UN2036 et UN2591 de l'annexe 1, le numéro « 38 » est supprimé; dans la colonne 7 des numéros UN UN1463, UN1564, UN2213 et UN3120 de l'annexe 1, le nombre « 1 000 » est supprimé; la colonne 2 du numéro UN UN1002 de l'annexe 1 est remplacé; dans la colonne 6 des numéros UN UN1002, UN1003, UN1006, UN1009 à UN1015, UN1018 à UN1022, UN1027 à UN1030, UN1033 à UN1037, UN1039, UN1043, UN1044, UN1046, UN1049, UN1055 à UN1061, UN1063, UN1065, UN1066, UN1072 à UN1075, UN1077, UN1078, UN1080, UN1081, UN1083 à UN1087, UN1858, UN1860, UN1912, UN1913, chaque mention du numéro UN UN1950, UN1951, UN1952, UN1954, UN1956, UN1957 à UN1966, UN1968 à UN1974, UN1976 à UN 1984, UN2034 à UN2037, UN2044, UN2073, UN2187, UN2193, UN2200, UN2203, UN2419, UN2422 à UN2424, UN2452 à UN2454, UN2517, UN2591, UN2599, UN2601, UN2602, UN2857, UN3136, UN3138, UN3150, UN3153, UN3154, UN3158, UN3159, UN3161, UN3163, UN3164, UN3167, UN3220, UN3252, UN3296 à UN3299, UN3311, UN3312, UN3337 à UN3340 et UN3354 de l'annexe 1, le numéro « 0,12 » est remplacé par « 0,125 »; les colonnes 4 à 10 du numéro UN UN1268 de l'annexe 1 sont remplacées; dans la colonne 7 des numéros UN UN2912, UN3321 et UN3322 de l'annexe 1, le nombre « 1 000 » est remplacé par le nombre « 100 »; la colonne 7 des numéros UN UN1081, UN1694, UN 2421, UN2923, UN3145 et UN3147 de l'annexe 1 est modifiée par adjonction; la colonne 5 de chaque mention du numéro UN UN1950 de l'annexe 1 est modifiée par adjonction du numéro « 80 »; dans le passage en italique suivant la disposition particulière 38 de l'annexe 2, les numéros UN UN1050, UN1056, UN1913, UN1979, UN1981, UN2036 et UN2591 sont supprimés; l'annexe 2 est modifiée par adjonction de 80 après la disposition particulière 79; les numéros d'ordre français 1358, 1821 et 2438 (numéro d'ordre anglais 52, 55 et 2371) de l'annexe 3 sont abrogés; la colonne 3 du numéro d'ordre français 183 (numéro d'ordre anglais 58) de l'annexe 3 est remplacée.

DORS/2003-273 24 juillet 2003 en vertu de l'article 27 de la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, entre en vigueur le 24 juillet 2003.

Les paragraphes 1.17(2) à (5) sont remplacés; L'article 1.17 est modifié par adjonction, après le paragraphe (5); L'alinéa 1.19(2)f) est remplacé; L'article 1.20 est remplacé; Les alinéas 1.35a) à c) sont remplacés; L'article 4.1 devient le paragraphe 4.1(1) et est modifié par adjonction du paragraphe (2); L'article 5.10 est modifié par adjonction du paragraphe (6), après le paragraphe (5); Le passage en italique suivant le paragraphe 5.12(1) du même règlement est supprimé; L'article 5.12 est modifié par adjonction du paragraphe (3), après le paragraphe (2); Dans le tableau qui suit le paragraphe 8.1(5), la mention « La police locale et le Public Emergency Programme au 1-800-663-3456 » placée en regard de « Colombie-Britannique » est remplacée par « La police locale et le Provincial Emergency Program au 1-800-663-3456 »; Le passage du paragraphe 12.8(2) précédant l'alinéa b) est remplacé; L'article 12.8 est modifié par adjonction du paragraphe (3), après le paragraphe (2).

DORS/2003-400 3 décembre 2003 en vertu de l'article 27 de la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, entre en vigueur le 3 décembre 2003.

Le passage de l'article 23 du tableau de l'alinéa 1.3(2)f) figurant dans la colonne 2 est remplacé; la définition de « Instructions techniques de l'OACI », à l'article 1.4 est remplacée; l'alinéa 12.4a) de la version française est remplacé; le sous-alinéa 12.7(1)a)(ii) est remplacé; le sous-alinéa 12.9(11)a)(i) est remplacé.

DORS/2005-216 28 juin 2005 en vertu de l'article 27 de la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, entre en vigueur le 28 juin 2005.

Le passage des articles 15 à 17 et 35 du tableau de l'alinéa 1.3(2)f) figurant dans la colonne 2 est remplacé; Les définitions de « Code IMDG » et « Supplément aux Instructions techniques de l'OACI », à l'article 1.4, sont respectivement remplacées; L'article 3.5 est modifié par adjonction du paragraphe (7); Le sous-alinéa 5.10(1)a)(i) est remplacé; Le sous-alinéa 5.10(1)b)(i) est remplacé;  L'alinéa 5.10(1)c) est remplacé; Le sous-alinéa 5.10(1)d)(i)est remplacé; Le paragraphe 5.10(4) est remplacé; Le paragraphe 5.10(6) est abrogé.   

DORS/2005-279 31 août 2005 en vertu de l'article 27 de la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, entre en vigueur le 31 août 2005.

Les passages des articles 19 à 21 du tableau de l'alinéa 1.3(2)f) figurant dans la colonne 2 sont respectivement remplacés; Le sous-alinéa 5.10(1)a)(ii) est remplacé; Le sous-alinéa 5.14a)(ii) est remplacé; Le sous-alinéa 5.14d)(iii) est remplacé.