21.1 a) Sauf indication contraire dans la présente partie, l’inspection, l’essai et l’entretien des systèmes
d’avertissement de passage à niveau doivent se faire conformément aux pratiques recommandées du
Communications and Signals Manual de l’AREMA.
b) Lorsque le Communications and Signals Manual de l’AREMA utilise le terme « as instructed », des
instructions détaillées pour l’entretien, l’essai et l’inspection des systèmes d’avertissement sont requises.
c) On doit élaborer des instructions détaillées pour l’entretien, la mise à l’essai et l’inspection de tout
sous-système ou composante du système d’avertissement de passage à niveau non abordé par le
Communications and Signals Manual de l’AREMA.
Systèmes d’avertissement de passage à niveau
21.2 Les systèmes d’avertissement de passage à niveau doivent être entretenus, inspectés et mis à l’essai de
manière qu’ils fonctionnent comme prévu.
Fréquence d’inspection et d’essai
21.3 a) Sous réserve des dispositions des alinéas b) et c), les intervalles maximums entre les inspections et les
essais des systèmes d’avertissement de passage à niveau doivent être conformes aux indications du
tableau 21-1. Compte tenu des conditions locales, il se peut que l’on doive faire les inspections et les
essais à des intervalles plus courts que ceux exigés.
b) Les systèmes d'avertissement de passage à niveau qui ne comprennent qu’une sonnerie et des
panneaux de danger, ou encore des barrières mécaniques ou des pendules avertisseurs, doivent être
inspectés et mis à l’essai au moins une fois par jour, sauf pendant les week-ends et les jours fériés, pour
lesquels le délai maximal est fixé à deux jours.
c) Si l’entretien, l’inspection et les essais du système d’avertissement d’un passage à niveau ont été
interrompus suite à une absence de demande d’utilisation de la ligne de chemin de fer, le système
d’avertissement en cause doit être inspecté et mis à l’essai avant la reprise des activités de la façon
suivante:
après moins de 3 ans d’inactivité, toutes les inspections et tous les essais qui n’ont pas été faits
conformément au tableau 21-1 doivent être effectués;
après 3 ans ou plus d’inactivité, toutes les inspections et tous les essais exigés pour les systèmes
d’avertissement de passage à niveau nouvellement installés doivent être effectués.
21.4 a) Dans les conditions normales, la tension des ensembles de feux doit, dans la mesure du possible, être
réglée à la valeur nominale. Dans des conditions de veille, elle doit se situer entre 90 et 100 pour cent de
la valeur nominale.
b) Les feux à incandescence doivent être inspectés pour s’assurer que leurs divers composants soient en
bon état, que chaque ensemble de feux émet un plein faisceau lumineux de la bonne intensité et qu’ils
sont bien alignés.
Plans, formulaires et dossiers
21.5 a) Les plans prescrits pour l’entretien, l’inspection et l’essai d’un système d’avertissement de passage à
niveau aux termes du Règlement sur les passages à niveau doivent être lisibles et à jour.
b) La plan ou formulaire doit contenir des renseignements sur les verres diffuseurs et sur les points
d’alignement de chaque paire d’ensembles de feux clignotants.
c) Il faut conserver les dossiers de chaque intervention d’entretien, inspection ou essai d’un système
d’avertissement de passage à niveau prescrit par le Règlement sur les passages à niveau pendant au
moins un an. Lorsqu’il y a un intervalle d’un an ou plus entre des inspections ou essais, les relevés des
deux derniers essais ou inspections doivent être conservés.
d) Les dossiers tenus pour chaque intervention d’entretien, inspection ou essai imprévu d’un système
d’avertissement de passage à niveau doivent inclure les raisons desdites interventions, inspections ou
essais et ils doivent être conservés pendant au moins deux ans à partir de la date de l’entretien imprévu.
Tableau 21-1 Intervalles d'inspection et d'essai des systèmes d’avertissement de passage à niveau
RTD 10 paragr. 21.3
Composantes
Intervalle maximum
Référence
21.3.1
Système d'avertissement de passage à niveau, après une installation,
une réparation, un réglage, un entretien ou des essais
Immédiatement
AREMA parties 2.4.1 & 3.3.1
21.3.2
Système d'avertissement de passage à niveau: fonctionnement des feux,
de la sonnerie, des barrières, du voyant des coupure d'alimentation
7 jours avant le passage de trains ou de locomotives
21.3.3
Vérifier si les ensembles de feux présentent un mauvais alignement
évident ou sont endommmagés; vérifier la propreté des oculaires.
Un mois
21.3.4
Alimentation de réserve: tension groupe opérationnel
Un mois
21.3.5
Feux clignotants, barrières et panneux (dommages, propreté et
visibilité)
Un mois
AREMA partie 3.3.1
21.3.6
Fonctionnement de la sonerie
Un mois
AREMA parties 3.3.1, 3.2.60 et 3.2.61
21.3.7
Fonctionnement des barrières
Un mois
AREMA partie 3.2.15
21.3.8
Protection contre les surtensions
Un mois et le plus tôt possible après un orage électrique
AREMA partie 3.3.1
21.3.9
Réglage du commutateur de circuit d'aiguillage des aiguilles à ressort
Un mois
AREMA partie 12.5.1
21.3.10
Réglage du commutateur de circuit d'aiguillage pour les aiguilles autrs
que les aiguilles à ressort
Trois mois
AREMA partie 12.5.1
21.3.11
Mise à la terre des circuits
Trois mois
AREMA partie 3.3.1
21.3.12
Défauts d'isolation de batterie
Trois mois
AREMA partie 3.3.1
21.3.13
Batteries d'accumulateurs: tension, courant, niveau d'électrotyte et
détérioration des plaques lorsqu'elles sont visibles.
Trois mois
AREMA partie 9.5.1
21.3.14
Batteries primaires: degré d'épuisement, tension et courant
Trois mois
AREMA parties 9.1.25 et 9.1.26
21.3.15
Composantes du système d'avertissement de passage à niveau pour le
déclenchement en priorité de feux de circulation et les panneaux.
Préparez-vous à arrêter à un passage à niveau
Trois mois
AREMA partie 3.1.10
21.3.16
Circuits d'obstruction
Trois mois
AREMA parties 8.1.1 et 8.6.1
21.3.17
Inspection visuelle de relais de c.c.
Six mois
AREMA partie 6.4.1
21.3.18
Fils de connexion, éléments de connexion de voie, joints isolants et
autres dispositifs de voie isolants
Six mois
AREMA parties 8.1.1, 8.6.1 et 8.6.35
21.3.19
Circuits de coupure (tout circuit qui modifie le fonctionnement d'un
système d'avertissement de passage à niveau
Six mois
AREMA parties 16.30.5 et 16.30.9
21.3.20
Mécanisme de barrière et contrôleur de circuit: inspection visuelle
Six mois
AREMA partie 3.2.15
21.3.21
Circuits de commande des feux de circulation installés à un passage à
niveau en remplacement d'un système d'avertissement de passage à niveau
Six mois
21.3.22
Vérifier si les ensembles de feux sont bien alignés on la bonne mise
au point et sont bien visibles. Pour ce faire, allumer les fuex et
vérifier la mise au point de la lampe et du verre diffuseur en observant
les faisceaux lumineux parallèles à la distance prescrite et en
vérifiant la propreté et l'état des réflecteurs et des verres
diffuseurs.
Douze mois
RTD 10 partie D, paragr. 19
AREMA partie 3.3.1
21.3.23
Tension des lampes incandescents
Douze mois
RTD 10 partie D, Alinéa 21.4(a)
21.3.24
Circuits de voie (bon fonctionnement)
Douze mois
AREMA parties 8.1.1 et 8.6.1
21.3.25
Cadence de clignotement et dispositif associé
Douze mois
AREMA partie 3.3.1
21.3.26
Vérification de charge de batterie
Douze mois
AREMA partie 9.5.1
21.3.27
Temps d'annonce d'approche
Douze mois
AREMA partie 3.3.10
21.3.28
Dispositifs électroniques de détection des trains
Douze mois
AREMA partie 3.1
21.3.29
Relais et dispositifs de temporisation: vérifier les délais
Douze mois
AREMA partie 3.3.1
21.3.30
Gaines de câbles et structures de câblage
Douze mois
AREMA partie 10.4.1(D)
21.3.31
Dispositif de centrage de commutateur de circuit d'aiguillage
Douze mois
AREMA partie 12.5.1
21.3.32
Lignes et dispositifs de fixation de poteau de signalisation
Deux ans
AREMA partie 10.4.1(E1)
21.3.33
Visite conjointe de la compagnie de chemin de fer et de l'autorité
responsable du service de voirie: système d'avertissement de passage à
niveau interconnecté avec feux de circulation
Deux ans
AREMA partie 3.1.10 ITE Preemption Practices
Traffic Control Devices Manual
21.3.34
Visite conjointe de la compagnie de chemin de fer et de l'autorité
responsable du service de voirie: système d'avertissement de passage à
niveau interconnecté et panneu Préparez-vous à arrêter à un passage
à niveau
Deux ans
AREMA partie 3.1.10 Traffic Control Devices Manual
21.3.35
Valeurs électriques du mécanisme de barrière, couple et jeux
mécaniques
Deux ans
AREMA partie 3.2.15
21.3.36
Valeurs électriques et caractéristiques de fonctionnement des relais
polarisés c.c., des relais c.a. à palettes et des relais de
temporisation mécaniques
Deux ans
AREMA parties 6.1.15 et 6.4.5
21.3.37
Relais qui on une incidence sur le bon fonctionnement d'un système
d'avertissement de passage à niveau (à l'exception des relais polarisés
c.c., des relais c.a. à palettes et des relais de temporisation
mécaniques): valeurs électriques et caractéristiques de
fonctionnement
