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Transports Canada > Aviation civile > Aviation commerciale et d'affaires > Manuels de l'Aviation commerciale et d'affaires

pour les sous-parties du Règlement de l'aviation canadien (RAC) suivantes : 604 – Transport de passagers par un exploitant privé, 702 – Opérations de travail aérien, 703 – Exploitant d'un taxi aérien, 704 – Exploitant d'un service aérien de navette et 705 – Exploitation d'une entreprise de transport aérien

Compagnie :
 
 
Date :
 

Le contenu des procédures d’utilisation normalisées est régi par les articles 624.84, 722.84, 723.107, 724.124, et 725.138 des normes du RAC. La liste de vérifications et les documents d’orientation ci-dessous se veulent des outils pour aider les exploitants aériens à élaborer un manuel conforme au RAC en fonction de leur type d’activités. La liste de vérifications est destinée aux exploitants aériens utilisant des avions multimoteurs ou des avions monomoteurs. Veuillez indiquer dans la colonne intitulée Référence où se trouve l’information requise dans votre manuel et retourner ce formulaire avec le manuel que vous soumettez.

Légende :

Vérifié — Cette colonne ombrée est réservée à l’usage exclusif de Transports Canada.

Les colonnes 624.84, 722.84, 723.107, 724.124 et 725.138 servent à identifier l’article des procédures d’utilisation normalisées qui s’applique en vertu de cette sous-partie.

Un « XX » dans une des colonnes signifie que l’article relevant de cette sous-partie n’est pas nécessaire. S’ils le jugent approprié, les exploitants peuvent inclure plus de renseignements que ne l’exige la réglementation. Les lettres accompagnant les chiffres dans chaque colonne font directement référence à l’article du RAC en cause et ne reflètent pas un ordre séquentiel.

La colonne intitulée Article des procédures d’utilisation normalisées constitue une liste des articles exigés décrits dans le RAC.

La colonne intitulée Exigé contiendra des remarques si l’article du manuel des procédures d’utilisation normalisées s’applique dans le cadre de vos activités.

La colonne intitulée Référence servira à indiquer le numéro de l’article dans votre manuel qui contient l’information requise.

Nous avons fait l’impossible pour que la liste de références soit la plus précise possible. Si toutefois vous décelez des anomalies, veuillez en faire part à Greg McConnell (AARXB); courriel : mcconng@tc.gc.ca; télécopieur : (613) 954-1002; téléphone : (613) 990-9638.

624
.84

722
.84

723
.107

724
.124

725
.138

Article des procédures d’utilisation normalisées

Exigé

Réfé-
rence

Vérifié

1a)

1a)

1a)

1a)

(1)

Table des matières

     

1b)

1b)

1b)

1b)

(2)

Liste des pages en vigueur

     

1c)

1c)

1c)

1c)

(3)

Méthodes de modification

     
XX

1d)

1d)

1d)

(4)

Avant-propos relatif à l’utilisation du manuel et à son caractère officiel

     

1d)

1e)

1e)

1e)

(5)

Communications (i)

     

1e)

1f)

1f)

1f)

(6)

Coordination entre membres d’équipage

     

 1f)

1g)

1g)

1g)

(7)  

Utilisation des listes de vérifications

     

1 g)

1h)

1h)

1h)

(8)

Exposés normalisés

     

1 h)

1i)

1i)

1i)

(9)

Annonces normalisées

     
XX

2b)

2b)

2b)

(10)

Procédures à suivre sur l’aire de trafic et aux portes d’embarquement et de débarquement

     

 1i)

2c)

2c)

2c)

(11)

Démarrages à l’aide de la batterie ou du groupe auxiliaire de bord

     

 1j)

2d)

2d)

2d)

(12) 

Circulation au sol (i)  &  (ii)

     

1k)

XX

3j)

3j)

(13)

Décollage interrompu

     

 1l)

2e)

2e)

2e)

(14)

Décollage et montée

     

1m)

2f)

2f)

2f)

(15)

Croisière

     

1n)

2g)

2g)

2g)

(16)

Descente

   

 

1o)

2h)

2h)

2h)

(17)

Approches en IMC, à vue, VFR et indirectes

     

1p)

2i)

2i)

2i)

(18)

Atterrissage

   

 

1q)

2j)

2j)

2j)

(19)

Procédures d’approches et d’atterrissages interrompus

     

1r)

2k)

2k)

2k)

(20)

Sortie de décrochage

   

 

1s)

2l)

2l)

2l)

(21)

Avitaillement en carburant avec passagers à bord

     

1t)

2m)

2m)

2m)

(22)

Utilisation des aides à la navigation et des systèmes d’alerte de bord

     
XX

2a)

2a)

2a)

(23)

Exigences concernant le contrôle de la masse et du centrage

   

 

2h)

2n)

2n)

2n)

(24)

Listes de vérifications

     

2
a-h)

3
a-j)

3
a-l)

3
a-l)

(25 )

Procédures à suivre dans des situations anormales et d’urgence

     
XX XX

4
a-k)

4
a-k)

(26)

Diagrammes

     

3
a-g)

XX XX XX XX

Méthodes de formation et de contrôle de la compétence qui ne présentent aucun danger

     

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Dernière mise à jour : 2005-11-25 Haut de la page Avis importants