1^ere édition — Révision 1 — octobre 2003

• Avant-propos
• Registre des modifications
• Définitions
• Acronymes

Partie I — Administration générale

• Chapitre 1 : Programme de régulateur vérificateur agréé
• Chapitre 2 : Politique de délégation à un RVA et autorisations accordées à un RVA
• Chapitre 3 : Procédures de demande d'autorisation d'un RVA
• Chapitre 4 : Procédures d'approbation de Transports Canada
• Chapitre 5 : Délégation de pouvoirs à un RVA
• Chapitre 6 : Programme de surveillance de Transports Canada
• Chapitre 7 : Responsabilités d'un exploitant
• Chapitre 8 : Conduite d'une vérification de compétence
• Chapitre 9 : Évaluation d'une vérification de compétence
• Chapitre 10 : Normes d'évaluation
• Chapitre 11 : Périodes de validité et de prolongation

Partie II — Annexes et formulaires

• Annexe A : Demande d'autorisation d'un RVA (régulateur vérificateur agréé)
• Annexe B : Délégation de pouvoirs à un RVA (régulateur vérificateur agréé)
• Annexe C : Rapport de vérification de compétence d'un régulateur de vol
• Annexe D : Calendrier des vérifications de compétence
• Annexe E : Rapport d'observation d'un régulateur vérificateur
• Annexe F : Révocation de l'autorisation d'un régulateur de vol
• Annexe G : Demande/Approbation de prolongation de la période de validité d'une vérification de compétence d'un régulateur de vol
• Annexe H : Autorisation d'un régulateur de vol
• Annexe I : Rapport d'inspection de contrôle opérationnel
• Annexe J : Échantillon de lettre de nomination
• Annexe K : Dossier de vérification de compétence et de formation d'un régulateur de vol
• Annexe L : Rapport de familiarisation en route générique
• Annexe M : Formulaire de vérification de compétence d'un régulateur de vol
• Annexe N : Guide des pratiques sûres en vérification de compétence

Le Manuel d'agrément des exploitants aériens (TP 14114F) est aussi disponible :

• en format PDF (Portable Document Format) (taille du fichier : 2.74 mb). Le téléchargement devrait prendre environ 13 minutes 18 secondes avec une connexion à 28,8 kb et le fichier peut être visualisé avec la version 3.0 ou ultérieure d'Adobe® Acrobat® Reader®. Vous pouvez télécharger ce logiciel gratuitement en visitant le site Web d'Adobe®.
  
  
• en format Microsoft Word (DOC) (taille du fichier : 968 kb). Le téléchargement devrait prendre environ 4 minutes 35 secondes avec une connexion à 28,8 kb et le fichier peut être visualisé avec Microsoft Word ou la Visionneuse pour Microsoft Word. Visitez le centre de téléchargement de Microsoft Office pour vous procurer une copie gratuite du logiciel Visionneuse pour Word 97/2000 (Word 2000) (Windows 95/98/NT).