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Transports Canada > Aviation civile > Aviation commerciale et d'affaires > Santé et sécurité au travail - Aviation

Vous trouverez ci-dessous la liste des Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d'affaires (CIACAs) ui s'appliquent à la Santé et sécurité au travail - Aviation. Cliquez ICI pour voir la liste complète des CIACAs.

Les CIACA sont maintenant disponibles en format PDF (Portable Document Format). Cette version permet de visualiser le format original de la CIACA ainsi que les marques de révision. Les CIACA publiées avant 2004 ne sont pas disponibles dans cette version pour le moment. Pour visualiser les documents disponibles en version PDF, vous aurez besoin du logiciel Adobe® Acrobat Reader pour les lire en format électronique. Le logiciel est offert gratuitement sur le site de Adobe®.

NUMÉRO DATE SUJET
0228 2004.03.25 Processus d'approbation pour les exploitants aériens qui veulent offrir leurs propres cours de secourisme

Format Word (59.05 kb - 16 secs)

0216R 2004.01.20 Entreposage, étiquetage, manutention et application de liquides de dégivrage et d'anti-dégivrage

Format Word (114.39 kb - 32 secs)

0208R 2005.05.20 Responsabilités des exploitants aériens en matière de circuits d'eau potable à bord d'aéronefs

Format Word (56.45 kb - 16 secs)

0202R 2004.05.12 Droits et responsabilités de l'employeur et de l'employé en ce qui concerne les employés qui refusent de travailler dans des situations dangereuses

Format Word (100.06 kb - 28 secs)

0191 2001.09.14 Modifications à la Partie II du Code canadien du travail, Santé et sécurité au travail
0183 2001.04.05 Mesures pour gérer l'exposition au rayonnement cosmique des employés travaillant à bord des aéronefs
0178R 2005.09.16 Désinsectisation à bord des aéronefs

Format Word (68.91 kb - 19 secs)

0171 2000.03.02 Processus à l’intention des exploitants aériens lorsqu’ils embauchent des pilotes
0166 2000.01.10 Mesures à prendre à l’égard des passagers affichant une conduite désordonnée et nuisible
0140 1998.05.12 Le programme de sécurité et de santé au travail (SST) - Aviation

Dernière mise à jour : 2005-11-17 Haut de la page Avis importants