Transports Canada >
Aviation civile > Services de réglementation > Affaires réglementaires > Règlement de l'aviation canadien (RAC) > Partie V - Navigabilité
Règlement de l'aviation canadien 2005-2
|
Circulaire Consultatives au Manuel de navigabilité (AMA) |
dernière révision du contenu : 2004/12/01
|
AMA : 500/00 M
Date : 01 décembre 2004
Index des circulaires consultatives au Manual de navigabilité
(La présente AMA remplace l’AMA 500/00 L en date du 2003-06-10.)
1. Objet
La présente Circulaire consultative (CC) fournit des renseignements sur les normes et les procédures comprises dans le Manuel de navigabilité (MN). Les listes de référence à jour de toutes les CC en vigueur ou abrogées sont incluses respectivement dans les annexes A et B de cette circulaire. Les Advisory Circular (AC) de la Federal Aviation Administration (FAA) qui ne doivent pas être utilisées avec le MN sont indiquées à l’annexe C de la présente circulaire.
2. Circulaires Consultatives
Transports Canada (TC) publie des (CC) pour fournir au milieu de l’aviation des renseignements, des interprétations ou des méthodes qui démontrent comment se conformer aux normes existantes.
Les renseignements portent généralement sur des sujets ou des documents non réglementaires qui peuvent être dignes d’intérêt; en de rares occasions, ils servent à aviser le milieu des critères ou des exigences que le Ministère utilisera, dans des cas de certification bien précis, sous forme de conditions spéciales de navigabilité.
Les interprétations servent à aviser le milieu des politiques actuelles et, dans certains cas, à expliquer comment le Ministère comprend les exigences actuelles en attendant le résultat d’une harmonisation internationale.
Les méthodes de conformité sont des moyens recommandés qui permettent de respecter les exigences que renferme le MN, notamment quand il y a des conditions techniques supplémentaires imposées par le Canada (variantes canadiennes). En pareille situation, le contenu de la circulaire ne lie aucunement le public. Le demandeur est tout à fait libre de choisir une autre méthode, pourvu que celle qu’il propose soit jugée acceptable par le Ministère.
Les circulaires consultatives peuvent se présenter sous deux formes, à savoir des « Notes d’information » précises et concises intégrées directement dans le texte tout de suite après les normes concernées ou bien des documents distincts appelés « Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité » (AMA), lorsque les renseignements sont trop importants pour être insérés directement dans les normes.
En date du 1er décembre 2004, les circulaires consultatives au Manuel de navigabilité (AMA) courantes pour les AMA de la série 500, les normes de conception ont été rebaptisées circulaires consultatives (CC) et leur format modifié en conséquence. Cette conversion se limite à un changement de format, de numérotation et de rédaction; le contenu demeure le même. La conversion des circulaires consultatives de AMA en CC a été entreprise afin d’harmoniser davantage la réglementation aérienne canadienne avec la règlementation de la FAA et les nouvelles normes de certification de l’Agence européenne de la sécurité aérienne. Elle permettra également d’harmoniser les pièces consultatives de la Direction de la certification des aéronefs avec celles des autres directions de l’Aviation civile de Transports Canada qui utilisent actuellement des circulaires consultatives.
L’annexe B de la présente AMA fournit une liste des nouveaux numéros de circulaires consultatives qui remplacent les numéros d’AMA existants auparavant.
Un nouvel index des circulaires consultatives visant à remplacer les AMA de la série 500/00 a été préparé et comprend toutes les circulaires consultatives courantes qui remplacent les AMA déjà publiées en plus du nouveau numéro qui leur a été assigné. Cet index est la directive visant le personnel (DP) no GEN-001. Les AMA de la série 500/00 continueront d’être publiées tant que les AMA émises pour les procédures de certification et de la délégation, l’Aviation de loisir et la Maintenance et construction des aéronefs seront pertinentes.
3. Système De Numérotation Des AMA
Les AMA sont publiées en fonction d’un système de numérotation correspondant à celui des sujets du MN, selon un des modèles suivants :
a) AMA de la série 500
Les AMA contenant des renseignements généraux ou se rapportant à des sujets applicables à plus d’un chapitre du MN, seront publiées dans la série 500 (par ex. AMA 500/n A).
dans lesquelles : n = numéro de la séquence (1, 2, 3 etc.)
A = lettre indiquant la mise à jour séquentielle (A, B, C etc.)
Note d’information :
À l’origine, les AMA de la série 500 comprenaient une lettre (de A à G) qui suivait le numéro 500 et correspondait à une spécialité. Ce système a été abandonné.
b) AMA de la série 5xx
(i) AMA se rapportant à des sujets applicables à une section précise d’un chapitre, par ex. AMA 525.101/n A;
(ii) AMA se rapportant à des sujets applicables à plusieurs sous-chapitres ou sections d’un chapitre, par ex. AMA 525/n A;
dans lesquelles : n = numéro de la séquence, s’il y a plus d’une AMA (1, 2, 3 etc.)
A = lettre indiquant la mise à jour séquentielle (A, B, C etc.)
(iii) AMA se rapportant à des sujets applicables à un sous-chapitre d’un chapitre par ex. 505C/5 A;
dans lesquelles : A correspond à la définition fournie au point ci-dessus, et
C = numéro de sous-chapitre
c) Numérotation des circulaires consultatives
La directive visant le personnel GEN-002 contient les renseignements nécessaires relatifs au format et à la numérotation applicables aux nouvelles circulaires consultatives (CC).
4. Circulaires consultatives étrangères
Transports Canada examine également les circulaires consultatives publiées par la Federal Aviation Administration (FAA) des États-Unis et la Joint Aviation Authorities (JAA) et peut accepter que ces documents soient utilisés avec les normes de conception comprises dans le MN, à condition qu’ils ne soient pas contradictoires aux exigences, aux normes, aux politiques, aux interprétations et au matériel consultatif canadiens.
a) Circulaires consultatives de la FAA
Sauf si elles sont expressément exclues à l’annexe C de la présente AMA, les AC de la FAA portant sur les normes de conception adoptées dans les « FAR 23, 25, 27, 29, 31, 33 et 35 », ainsi que dans certaines circulaires consultatives des séries 20, 43, 90, 91, 120 et 121, sont considérées comme étant acceptables pour être utilisées avec le MN, sous réserve des conditions suivantes :
(i) Seul les éléments portant sur la navigabilité sont acceptés.
(ii) Toute référence au « FAA Administrator » et à l’« Administration » devra être interprétée comme étant une référence au « Ministre ».
(iii) Toute référence aux sections des FAR (Parties 23 à 35) devra être interprétée comme étant une référence aux sections du chapitre correspondant du MN (523 à 535).
(iv) Aucune circulaire consultative ne peut modifier une norme canadienne.
(v) Toute référence à un règlement de la FAA qui n’a pas été adopté au Canada peut être permise seulement si le règlement en question n’est pas en contradiction avec le Règlement de l’aviation canadien (RAC).
(vi) Les règlements opérationnels de la FAA ne s’appliquent pas au Canada et doivent être remplacés par un renvoi aux règles du RAC applicables.
(vii) On ne substituera pas d’équivalent canadien pour des exposés de faits, p. ex. « la FAA n’exige pas dans les FAR 91.125 etc. ».
En date du 1er décembre 2004 les exclusions relatives aux Advisory Circular de la FAA seront indiquées dans la DP GEN-001 publié par la direction des certification des aéronefs.
Note d’information :
Les Advisory Circular (AC) de la FAA sont offertes, en anglais seulement, par la poste à l’adresse suivante :
Renouf Publishing Co. Ltd.
1294 chemin Algoma
Ottawa ON K1B 3W8
Téléphone : (613) 741-4333
Télécopieur : (613) 741-5439
Adresse Internet : http://www1.airweb.faa.gov/Regulatory_and_Guidance_Library/rgAdvisoryCircular.nsf/MainFrame?OpenFrameSet
(b) Circulaires consultatives de la JAA.
Les circulaires consultatives de la JAA, acceptées en vue d’être utilisées avec les normes de conception du chapitre 522 portant sur les planeurs et les planeurs motorisés ainsi que celles du chapitre 523-VLA portant sur les aéronefs ultra-légers, se trouvent respectivement dans les AMA 522/1 et 523-VLA/1, revues périodiquement.
Consulter l’annexe B de la présente AMA pour prendre connaissance de la numérotation assignée aux CC qui remplacent les AMA 522/1 et AMA 523-VLA/1.
Annexe A
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité (AMA)
1. AMA de la série 500.
Note d’information :
Tout AMA de la série 500 ont été annulé et remplacé par des AC. Voir l’annexe B pour renseignements.
2. AMA de la série 5xx.
Procédures de certification et de la délégation
505D/1B |
Représentant en inspection de la navigabilité (15 mai 1990) |
505F/1 |
Autorisation de permis de vol (17 juin 1992) |
Normes de conception
Note d’information :
Tout AMA de normes de conception ont été annulé et remplacé par des AC. Voir l’annexe B pour renseignements.
Aéronefs de loisir
549/1B |
Aéronefs de construction amateur : Généralités (01 avril 1996) |
549.5 |
Évaluation des kits d’aéronefs de construction amateur (03 janvier 1991) |
549.7A |
Structure primaire composite pour aéronefs de construction amateur
(31 octobre 1992) |
549.9 |
Utilisation d’essence automobile dans les moteurs d’aéronefs (15 avril 1987) |
549.11 |
Contrôle de l’émission du bruit des aéronefs de construction amateur
(26 septembre 1988) |
549.13/1A |
Équipement et instruments pour aéronefs de construction amateur (31 octobre 1992) |
549.13/2 |
Prévention du givrage carburateur sur les aéronefs de construction amateur
(15 avril 1987) |
549.101A |
Évaluation de l’aptitude des aéronefs de construction amateur à la voltige aérienne
(01 avril 1996) |
549.103/1 |
Aéronefs de construction amateur à haute performance (30 octobre 1992) |
549.103/2 |
Exigence de licence de pilote pour les aéronefs de construction amateur
(12 novembre 1991) |
549.201 |
Évaluation des constructions amateur (05 novembre 1990) |
Maintenance et construction des aéronefs
561/1 |
Conditions requises pour l’obtention du certificat d’agrément de fabricant
(01 janvier 1986) |
561/2 |
Procédures de délivrance du certificat d’agrément de fabricant (01 janvier 1986) |
561/3 A |
Certification (15 mai 1990) |
561/4 |
Rédaction du manuel d’assurance de la qualité (01 janvier 1986) |
563/1 |
Normes et procédures du distributeur (01 janvier 1986) |
563/2 |
Rédaction du manuel du système de contrôle des matériels (01 janvier 1986) |
571.101/1 |
Programmes de surveillance de la fiabilité (01 avril 1987) |
Annexe B
Abrogations
Les AMA suivantes ont été abrogées :
No de l’AMA
|
Titre/Date d’entrée en vigueur
|
Date d’abrogation
|
Remplacée par :
|
500C/1 |
Aéronef ou équipement faisant appel à la technologie des calculateurs numériques (05/01/86) |
01/01/1996 |
AC 20-115B de la FAA |
500C/2 |
Systèmes d’affichage électronique multifonctions de poste de pilotage (01/05/86) |
02/02/1998 |
Remplacée par plusieurs AC de la FAA |
500C/3 |
Protection contre l’incendie - Sources d’incendie (01/05/86) |
01/12/2004 |
CC 500-005 Édition no 1 |
500C/4A |
Extincteurs portatifs pour utilisation à bord d’aéronefs (25/03/87) |
01/06/1998 |
AC 20-42C de la FAA |
500C/5B |
Fonctionnement d’un aéronef qui a été exposé au froid au cours d’un stationnement prolongé
(02/03/90) |
01/12/2004 |
CC 500-006 Édition no 1 |
500C/6 |
Protection des circuits de carburant d’aéronef contre la foudre (27/10/89) |
01/12/2004 |
CC 500-007 Édition no 1 |
500C/7A |
Protection anti-neige des systèmes d’admission d’air
(27/01/2000) |
01/12/2004 |
CC 500-008 Édition no 1 |
500/8B |
Structure d’aéronef en composite (08/11/99) |
01/12/2004 |
CC 500-009 Édition no 1 |
500/9A |
Normes de conception et de montage applicable aux skis d’aéronefs (29/10/99) |
01/12/2004 |
CC 500-010 Édition no 1 |
500/10 |
Certification dans la catégorie restreinte de petits aéronefs et de petits hélicoptères à des fins de travaux aériens spécialisés
(23/08/2001) |
01/12/2004 |
CC 500-011 Édition no 1 |
500/11 |
Normes de navigabilité relatives à la construction de flotteurs à aéronefs (02/02/98) |
01/12/2004 |
CC 500-012 Édition no 1 |
500/12 |
Transport de liquides en vrac dans des aéronefs (07/04/2000) |
01/12/2004 |
CC 500-013 Édition no 1 |
500/13 |
Manuels de vol d’aéronefs
(30/10/2002) |
01/12/2004 |
CC 500-014 Édition no 1 |
500/15A |
Plans de certification
(10/06/2003) |
01/12/2004 |
CC 500-015 Édition no 1 |
500/16 |
Document consultatif sur la Réglementation applicable aux produits modifiés (10/06/2003) |
01/12/2004 |
CC 500-016 Édition no 1 |
500G/1 |
Élaboration et mise en oeuvre d’exigences supplémentaires d’inspection des structures pour les aéronefs vieillissants (05/06/90) |
01/12/1998 |
AWM 511.34 |
503.1 |
Processus de modification du manuel de navigabilité (01/12/94) |
02/02/1998 |
Voir la Charte CCRAC |
503.11 |
Adoption des modifications apportées par la FAA, les JAA ou l’OACI aux normes de conception et environnementales (01/12/94) |
02/02/1998 |
Voir la Charte CCRAC |
505C/1 |
Délégué à l’approbation de conception (30/11/93) |
01/12/2004 |
CC 505-001- Édition no 1 |
507B/1A |
Certificats de navigabilité pour exportation (31/03/92) |
10/10/1996 |
RAC 509 et les normes relatives |
507B/2 |
Bon de sortie autorisée - Étiquette de navigabilité produits aéronautiques de classes II et III (31/03/92) |
10/10/1996 |
Norme 571, Annexe J |
507C/1 |
Produits aéronautiques importés (29/08/88) |
10/10/1996 |
RAC 507 et les normes relatives |
507D/1A |
Certification de la navigabilité (30/03/92) |
10/10/1996 |
RAC 507 et les normes relatives |
507D/2 |
Certificat spécial de navigabilité (Limité) à l’intention des aéronefs démilitarisés utilisés à des fins privées (15/06/90) |
10/10/1996 |
RAC 507 et les normes relatives |
507E/1A |
Identification des aéronefs et des produits aéronautiques (30/11/90) |
10/10/1996 |
Partie II du RAC et les normes relatives |
507F/1 |
Rapport annuel d’information de navigabilité aérienne (31/10/88) |
10/10/1996 |
AWM 501 |
511/1A |
Procédures de certification de type de produits aéronautiques canadiens (02/02/98) |
01/12/2004 |
CC 511-002 Édition no 1 |
511/2 |
Certification de type de produits aéronautiques de conception étrangère et activités de navigabilité connexes (02/02/98) |
01/12/2004 |
CC 511-003 Édition no 1 |
511E/1 |
Procédures d’homologation de type d’appareillage aéronautique (09/06/89) |
01/12/1998 |
Incorporée dans l’AMA 511/1 A |
511F/1 |
Homologation de type d’aéronefs, de moteurs et d’hélices de conception étrangère, et activités de navigabilité connexes (21/06/89) |
01/12/1998 |
AMA 511/2 |
511.107 |
Délai d’obtention d’une homologation de type d’aéronef (18/05/89) |
01/12/1998 |
RAC 511.06 |
511.115/1 |
Conditions relatives au premier vol (24/05/89) |
01/12/1998 |
Section 511.08(3) et Appendice B du norme 511 |
511.115/2 |
Mesures d’urgence - aéronef d’essai en vol (18/05/89) |
01/12/1998 |
Section 511.08(1) |
511.201 |
Fiches de données et certificats d’homologation de type - produits aéronautiques (23/05/89) |
01/12/1998 |
Appendice C du norme 511 |
511.315 |
Critères de délivrance d’une nouvelle homologation de type de moteur d’aéronef (19/05/89) |
01/12/1998 |
Nil |
511.603 |
Transfert d’homologation de type (18/05/89) |
01/12/1998 |
Norme 511.25 |
513/1 |
Homologations de type supplémentaires (19/04/90) |
01/12/1998 |
Norme 513, Notes d’information |
513/2 |
Familiarisation avec des certificats de type supplémentaires délivrés par la Federal Aviation Administration (FAA) (24/05/90) |
01/12/1998 |
Norme 513, Notes d’information et l’AMA 513.20 |
513/3 |
Approbation de la conception de réparations - procédures générales (06/05/90) |
01/12/1998 |
Norme 513, Notes d’information |
513/4C |
Paiement des droits et remboursement des frais supplémentaires - Approbation de la conception des modifications et des réparations (10/06/2003) |
01/12/2004 |
CC 513-005 Édition no 1 |
513/5 |
Privilèges, responsabilités et obligations des titulaires d’approbations (23/04/90) |
01/12/1998 |
Chapitre 513, Notes d’information |
513.05/1 |
Essais en vol nécessaires à l’approbation de la conception de modifications apportées à un aéronef (10/06/03) |
01/12/2004 |
CC 513-003 Édition no 1 |
513.05/2 |
Exigences relatives au manuel de vol suite à des modifications (10/06/03) |
01/12/2004 |
CC 513-004 Édition no 1 |
513.06/1A |
Essais en vol nécessaires à l’approbation de la conception de modifications apportées à un aéronef (21/12/99) |
10/06/2003 |
AMA 513.05/1 |
513.06/2A |
Exigences relatives au Manuel de vol suite à des modifications (21/12/99) |
10/06/2003 |
AMA 513.05/2 |
513.11 |
Modifications et réparations : exceptions aux critères d’homologation (28/05/90) |
01/12/1998 |
Chapitre 513, Notes d’information |
513.17 |
Essais en vol nécessaires à l’homologation de la conception de modifications apportées à un aéronef (22/03/90) |
01/12/1998 |
AMA 513.06/1 |
513.19 |
Exigences relatives au manuel de vol suite à des modifications (11/04/90) |
01/12/1998 |
AMA 513.06/2 |
513/20A |
Approbation de modifications de conception étrangère apportées à la définition de type des produits aéronautiques (10/06/2003) |
01/12/2004 |
CC 513-006 Édition no 1 |
522/1B |
Circulaires consultatives - conjointes (ACJ) - Planeurs et planeurs propulsés (30/06/93) |
01/12/2004 |
CC 522-001 Édition no 1 |
523-VLA/1A |
Circulaires consultatives - conjointes (ACJ) portant sur les aéronefs très légers (15/11/99) |
01/12/2004 |
CC 523-VLA-001 Édition no 1 |
523-VLA/2 |
Exigences techniques supplémentaires relatives à l’homologation pour le vol de nuit et pour le vol IFR (01/06/93) |
01/06/1993 |
AWM 523-VLA, Notes d’information et dans le texte |
523/1A |
Décrochage, Conformité (aéronefs de la catégorie navette)
(08/11/99) |
01/12/2004 |
CC 523-002 Édition no 1 |
523/2A |
Vol dans des conditions givrantes - performances
(29/10/99) |
01/12/2004 |
CC 523-003 Édition no 1 |
523/3A |
Dispositifs d’inversion de pas d’hélices de turbomoteur (aéronefs de la catégorie navette)
(28/08/2001) |
01/12/2004 |
CC 523-004 Édition No 1 |
523/4A |
Vol dans des conditions givrantes - caractéristiques de vol (29/10/99) |
01/12/2004 |
CC 523-005 Édition no 1 |
523/5A |
Reconnaissance de performances en cas d’utilisation de la puissance et du pas des pales de l’hélice pendant la course au sol d’une accélération-arrêt et d’un atterrissage (30/06/99) |
01/12/2004 |
CC 523-006 Édition no 1 |
523/6 |
Remorquage de planeurs et de banderoles (27/03/2001) |
01/12/2004 |
CC 523-007 Édition no 1 |
523.1581B |
Manuel de vol de l’aéronef |
30/10/2002 |
AMA 500/13 |
525.671A |
Analyse de panne du système de commande de vol d’un aéronef
(14/07/2000) |
01/12/2004 |
CC 525-015 Édition no 1 |
525.697 |
Dispositifs hypersustentateurs et générateurs de traînée, commandes et indicateurs
(01/05/86) |
01/12/2004 |
CC 525-016 Édition no 1 |
525.933 |
Fonctionnement des inverseurs de poussée (01/05/86) |
01/01/1989 |
AMA 525/3 |
525.1091A |
Ingestion d’eau et de neige fondante dans le moteur à cause de l’état de la piste (27/06/2000) |
01/12/2004 |
CC 525-017 Édition no 1 |
525.1191 |
Critères d’ignifugation des cloisons pare-feu (01/05/86) |
26/01/2000 |
AC 20-135 de la FAA |
525.1309 |
Analyse de probabilité des pannes d’équipement, des Systèmes et des installations à bord des aéronefs (01/05/86) |
01/07/1991 |
AC 25.1309-1A |
525.1521A |
Utilisation conditionnelle de la puissance ou de la poussée nominale au décollage pendant un maximum de 10 minutes en cas de montée avec un moteur en panne (14/07/2000) |
01/12/2004 |
CC 525-018 Édition no 1 |
525.1581A |
Manuel de vol de l’aéronef (12/11/99) |
30/10/2002 |
AMA 500/13 |
525.1581/2A |
Système informatisé d’établissement des performances des aéronefs (15/11/99) |
01/12/2004 |
CC 525-019 Édition no 1 |
525/1A |
Décrochages, conformité
(12/11/99) |
01/12/2004 |
CC 525-020 Édition no 1 |
525/2A |
Vol dans des conditions givrantes - performance
(29/10/99) |
01/12/2004 |
CC 525-004 Édition no 1 |
525/3 |
Exploitation des inverseurs de poussée (24/08/88) |
01/12/2004 |
CC 525-005 Édition no 1 |
525/4A |
Exploitation d’aéronefs sur piste sans revêtement en dur
(02/09/99) |
01/12/2004 |
CC 525-006 Édition no 1 |
525/5A |
Vol dans des conditions givrantes - caractéristiques de vol (20/10/99) |
01/12/2004 |
CC 525-007 Édition no 1 |
525/6A |
Décollage et atterrissage en vent arrière (15/11/99) |
01/12/2004 |
CC 525-008 Édition no 1 |
525/7A |
Considérations sur la contrôlabilité pendant l’approche et l’atterrissage (VMCL,)
(30/06/99) |
01/12/2004 |
CC 525-009 Édition no 1 |
525/8A |
Reconnaissance de performances en cas d’utilisation de la puissance et du pas des pales d’hélice pendant la course au sol d’une accélération-arrêt et d’un atterrissage (15/11/99) |
01/12/2004 |
CC 525-010 Édition no 1 |
525/9A |
Approbation de la capacité d’atterrissage d’aéronefs de la catégorie transport après une approche à forte pente
(25/02/2000) |
01/12/2004 |
CC 525-011 Édition no 1 |
525/10A |
Performances des gros aéronefs turbopropulsés utilisés pour des opérations spéciales (catégories restreintes) (06/03/2000) |
01/12/2004 |
CC 525-012 Édition no 1 |
525/11A |
Caractéristiques de vol et centre de gravité latéral
(12/11/99) |
01/12/2004 |
CC 525-013 Édition no 1 |
525/12 |
Certification des aéronefs de la catégorie transport sur des pistes étroites (19/11/99) |
01/12/2004 |
CC 525-014 Édition no 1 |
529/1 |
Évacuation d’urgence d’un giravion de la catégorie transport qui s’est renversé
(23/02/2000) |
01/12/2004 |
CC 529-002 Édition no 1 |
533.90 |
Inspections initiales d’entretien (01/01/87) |
01/12/2004 |
CC 533-001 Édition no 1 |
537/1 |
Correspondance des références se rapportant aux normes techniques de l’aviation (15/05/87) |
01/12/1998 |
AWM 537 - Section 3 (Mise à jour 537-4) |
551.500 |
Procédures relatives à l’installation, l’étalonnage et la corrélation des enregistreurs de données de vol (02/02/98) |
01/12/2004 |
CC 551-002 Édition no 1 |
571.101/2 |
Programmes d’amélioration de la maintenance (01/04/87) |
10/10/1996 |
- |
571.101/3 |
Comité d’étude de la maintenance (01/04/87) |
10/10/1996 |
AC 121-22A |
571.101/4 |
Maintenance selon l’état de moteurs à piston (05/10/87) |
10/10/1996 |
Norme 625, Annexe D |
571.101/5 |
Éléments en bois d’aéronefs, inspection pour recherche de détérioration (26/05/88) |
10/10/1996 |
Norme 571, Annexe E |
571.103/1 |
Maintenance selon l’état de moteurs à piston (30/11/86) |
10/10/1996 |
Norme 625, Annexe C |
571.103/2 |
Maintenance des hélices (27/02/87) |
10/10/1996 |
Norme 625, Annexe C |
571.105 |
Transfert de produits aéronautiques entre programmes d’inspection (31/01/87) |
10/10/1996 |
Norme 625, Annexe F |
571.203A |
Réparations et modifications (03/06/94) |
10/10/1996 |
Norme 571, sections 06 et 12 |
571.205 |
Maintenance différée (05/10/87) |
10/10/1996 |
RAC 406, 604 & 706 |
571.207 |
Inspection après des faits anormaux (31/01/87) |
10/10/1996 |
S/O |
575.7 |
Dossiers de maintenance d’aéronef (30/06/87) |
10/10/1996 |
RAC 571, RAC 605 et normes relatives |
575.103 |
Certification de maintenance (30/06/87) |
10/10/1996 |
S/O |
575.217 |
Étiquettes de certification après maintenance (30/06/87) |
10/10/1996 |
RAC 571 et normes relatives |
575.219 |
Instructions sur la manière de rédiger le formulaire 24-0045, Certificat de conformité - Réparation ou modification (cellule, moteur, hélice ou appareillage) (30/06/87) |
15/10/1996 |
RAC 571 et normes relatives |
591.103 |
Instructions pour remplir le formulaire SDR 24-0038 (30/10/87) |
10/10/1996 |
Norme 591, Annexe A |
591.105 |
Exemple de défectuosités nécessitant la présentation d’un rapport (30/10/87) |
10/10/1996 |
Norme 591, Annexe C |
591/1 |
Rapport de difficultés en service (30/10/87) |
10/10/1996 |
Norme 591, Annexe B |
593/1 |
Consignes de navigabilité (30/09/87) |
10/10/1996 |
Norme 593 |
Annexe C
Circulaires consultatives (AC) de la FAA exclues
Voir la DP no GEN-001 publié par la direction de la certification des aéronefs pour de l’information concernant l’exclusion à Transports Canada des ACs de la FAA.
|