500 - Généralités

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Type	N° du document	Édition N°	Date	Sujet	N° du SGDDI	PDF
DP	500-001	01	2003-11-14	Approbation des modifications de masse d'un avion	552115 V1	32,4 ko (9 sec)
LP	500-002	01	2003-06-10	Établissement de la base de certification des produits aéronautiques modifiés—Interprétation et politique	410548 V1	91,1 ko (25 sec)
LP	500-003	02	2006-01-16	Délégation de l'approbation des suppléments aux manuels de vol en matière d'installations avioniques simples	1472920 V5	78 ko (22 sec)
DP	500-004	01	2003-06-10	Conditions spéciales de navigabilité (CSN)	413542 V2	53,9 ko (15 sec)
CC	500-005	01	2004-12-01	Protection contre l'incendie - sources d'incendie	529775 V2	48 ko (13 sec)
CC	500-006	01	2004-12-01	Fonctionnement d'un aéronef qui a été exposé au froid au cours d'un stationnement prolongé	529782 V3	115 ko (32 sec)
CC	500-007	01	2004-12-01	Protection des circuits de carburant d'aéronef contre la foudre	529792 V2	47 ko (13 sec)
CC	500-008	01	2004-12-01	Protection antineige des systémes d’admission d’air	529798 V2	60 ko (17 sec)
CC	500-009	01	2004-12-01	Structure d'aéronef en composite	529826 V2	173 ko (49 sec)
CC	500-010	01	2004-12-01	Normes de conception et de montage applicables aux skis d'aéronef	529875 V3	86 ko (24 sec)
CC	500-011	01	2004-12-01	Certification dans la catégorie restreinte de petits avions et de petits hélicoptères à des fins de travaux aériens spécialisés	529885 V2	269 ko (76 sec)
CC	500-012	01	2004-12-01	Normes de navigabilité relatives à la construction de flotteurs à aéronefs	529891 V2	58 ko (16 sec)
CC	500-013	01	2004-12-01	Transport de liquides en vrac dans des aéronefs	529899 V2	123 ko (34 sec)
CC	500-014	01	2004-12-01	Manuels de vol d’aéronef	529904 V3	78 ko (22 sec)
CC	500-015	01	2004-12-01	Plans de certification	529912 V4	238 ko (1 min 7 sec)
CC	500-016	01	2004-12-01	Document consultatif sur la réglementation applicable aux produits modifiés	529765 V4	889 ko (4 min 12 sec)
LP	500-017	01	2004-09-02	Certification des organiseurs électroniques de poste de pilotage (OEPP)	860150 V6	239 ko (1 min 7 sec)
DP	500-018	01	2005-02-07	Transferts de certificats	1067299 V1	231 ko (1 min 5 sec)
DP	500-019	01	2005-11-21	Exposés des questions de fond, exposés des sujets de préoccupation et protocoles de certification	1383787 V3	183 ko (52 sec)